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Détail de la notice Gestion (la) des pics de pollution de l'air
Titre Gestion (la) des pics de pollution de l'air
Auteur(s) FORRAY (Nicolas) ; LEGRAND (Henri) ; PINET (Michel) ; ERBA (Salvator) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; FELLINGER (Francis)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Date du document final 01/07/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juillet 2015.- 133 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010227-01_rapport.pdf
Résumé Le rapport repose sur des entretiens réalisés dans quatre régions particulièrement concernées, l'Alsace, l'Ile-de-France, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes, confrontées à différents types de pollution et à des conditions météorologiques variées. Les principales parties prenantes ont été consultées, qu'il s'agisse des différents services de l'État concourant au niveau tant central que territorial à la gestion des pics de pollution de l'air, des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air, des collectivités territoriales concernées et de leurs associations représentatives, des représentants des artisans, des entreprises et des agriculteurs, des associations d'usagers et de protection de l'environnement et des experts sanitaires. Deux propositions majeures, qui doivent s'articuler avec la politique publique de réduction des concentrations permanentes de polluants atmosphériques, sont mises en évidence. La première vise à rendre plus efficace la gestion des pics de pollution persistants, en permettant aux pouvoirs publics d'agir plus tôt, éventuellement plus fort, avec plus de souplesse dans le maniement des mesures, et de façon plus concertée. Mobilisant mieux les prévisions météorologiques de moyen terme, ce dispositif doit pouvoir être mis en oeuvre indépendamment des variations secondaires des niveaux de pollution en deçà des seuils d'information. La seconde porte sur la création de mesures saisonnières, nationales ou régionales selon l'émission traitée, qui viendraient utilement compléter les leviers dont disposent les pouvoirs publics. Il s'agirait par exemple de réduire de manière significative les concentrations en particules fines secondaires des pics de printemps en jouant sur les modalités de fertilisation minérale pendant cette période. Les discussions avec la profession agricole ont abordé les conséquences économiques et techniques de cette proposition et ont montré un souhait d'approfondir cette voie. La limitation de vitesse prévue par le projet de loi en cours de discussion relatif à la transition énergétique pour la croissance verte pourrait entrer dans ce cadre.
Thème(s) RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) POLLUTION
Mot(s)-clé(s) GESTION ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; QUALITE DE L'AIR ; IMPACT ; SANTE ; ENVIRONNEMENT ; POLLUTION DE L'AIR
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 010227-01

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