Détail de la notice Urbanisme et mobilité
Titre Urbanisme et mobilité
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; TREGLODE (Hervé de) ; MARQUES (Ruth) ; SCHMIT (Philippe) ; TOULOUSE (Pierre)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/11/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, nov. 2015.- 117 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009796-01_rapport.pdf
Résumé Après des décennies de règne sans partage de la voiture, le développement durable exige de prendre en compte les formes de mobilité et tous les modes de déplacement pour favoriser une ville compacte et sobre en énergie grâce à des quartiers reliés par une bonne desserte en transports en commun. Il faut aussi permettre le développement des nouveaux modes de déplacement: covoiturage, autopartage, voitures électriques, deux-roues électriques, voitures autonomes, etc. Un infléchissement a lieu dans les grandes agglomérations: la part de la voiture y diminue au profit des transports collectifs et des modes actifs de déplacement. Mais de marges de progrès subsistent dans le périurbain et les agglomérations de petite taille. Les lois successives ont prévu une série de dispositions favorisant le développement urbain à proximité des transports collectifs. Mais les documents de planification peinent à organiser l'évolution synchrone de l'urbanisme et de la mobilité. Le rapport propose d'examiner les conditions dans lesquelles le caractère obligatoire des PDU pourrait être étendu aux agglomérations de 50 000 à 100 000 habitants. Il propose également de mieux maîtriser l'expansion du commerce de périphérie uniquement accessible en véhicule individuel. Il recommande de lancer un atelier sur les lieux situés autour des gares et qui contribuent au succès des transports collectifs. La dispersion des compétences en matière de stationnement crée des incohérences qu'il convient de lever. Une approche intégrée entre urbanisme et mobilité se heurte d'une manière plus générale à des problèmes de gouvernance. De nouveaux dispositifs de gouvernance d'initiative locale, les contrats d'axe sont à encourager. Enfin, la mission recommande de conforter le rôle du Cerema et des agences d'urbanisme pour mieux articuler urbanisme et mobilité dans chaque territoire.
Thème(s) CIRCULATION ; AMENAGEMENT URBAIN
Domaine(s) DEPLACEMENT ; TRANSPORT URBAIN
Mot(s)-clé(s) TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT URBAIN ; DEUX-ROUES ; AUTOPARTAGE ; COVOITURAGE ; PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS ; STATIONNEMENT ; MOBILITE ; URBANISME ; VILLE DURABLE ; VEHICULE PROPRE ; VEHICULE ELECTRIQUE ; MODE DE DEPLACEMENT ; MOBILITE URBAINE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 009796-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mission d'évaluation de politique publique. La gestion des déchets par les collectivités territoriales.
Titre Mission d'évaluation de politique publique. La gestion des déchets par les collectivités territoriales.
Auteur(s) DOUARD (Pascal) ; FARENIAUX (Bruno) ; HELBRONNER (Charles) ; FOURNEL (Jérôme) ; BAZIN (Paul) ; CHOUC (Antoine) ; CANNARD (Philippe) ; CAMPANA (Mireille) ; CHAPELLE (Marie-Christine)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Date du document final 01/12/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, déc. 2014.- 2 vol., 534 p. + note additionnelle 19 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009548-02_rapport.pdf
Document annexe ../documents/cgedd/009548-02_rapport_s1.pdf
Résumé L'évaluation visait à identifier les améliorations possibles des performances économiques et environnementales du service public de gestion des déchets (SPGD), ainsi qu'à appréhender et optimiser son coût. La gestion des déchets ménagers et assimilés est assurée par des structures intercommunales. Leurs performances se situent dans la moyenne européenne. Les taux de recyclage progressent peu et le volume de déchets ne diminue pas. Le coût a augmenté depuis 2006 et dépasse 10 milliards d'euros. La mission met en lumière la complexité de l'organisation, l'hétérogénéité des situations et des pratiques entre collectivités. Elle souligne la faiblesse des incitations économiques à mieux gérer les déchets. La nécessité de maîtriser le coût et la charge pour l'usager, tout en prenant en compte les objectifs d'amélioration des performances environnementales, impose des évolutions des outils et de l'organisation du SPGD. La mission fait des recommandations indispensables portant sur la planification des déchets, les obligations du SPGD, son organisation et son financement. Elle souligne les gains potentiels susceptibles de résulter d'un alignement des pratiques des collectivités sur les meilleures de leur catégorie. Deux pistes d'amélioration de la gestion des déchetssont identifiées : le développement d'une tarification incitative, une organisation optimisée du recyclage des emballages et des papiers graphiques. Sur la base de ces analyses, le rapport propose trois scénarios de transformation. Le premier repose sur l'adhésion des collectivités territoriales à la mise en oeuvre des mesures préconisées. Le deuxième rend obligatoire une tarification incitative à horizon 2025 et prévoit que les éco-organismes rachètent aux collectivités l'ensemble des déchets collectés de manière sélective. Le troisième introduit des sanctions en l'absence de tarification incitative, envisage le recours à des regroupements de collectivités de taille accrue pour la gestion d'une partie du SPGD et propose de développer des options privées, comme les concessions, pour assurer ce service. La note additionnelle apporte un éclairage particulier sur les départements et régions d'outre-mer, qui font face à des problématiques spécifiques, nécessitant des réponses adaptées en matière de gestion des déchets.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) DECHETS
Mot(s)-clé(s) EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; GESTION ; DECHET ; COLLECTIVITES TERRITORIALES ; FINANCEMENT ; PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ; OPTIMISATION ; POLITIQUE DES DECHETS ; GESTION DES DECHETS ; OUTRE MER
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 009548-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Titre Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 24/01/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2008.- 103 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf
1.57 Mo
Résumé Le rapport établit un constat des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs réglementaires et législatifs existant ou à créer pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Après une mise en évidence de l'impact de certaines caractéristiques de l'économie touristique nationale sur l'équilibre des marchés du logement, il souligne que la pression démographique que connaissent ces territoires depuis trente ans n'a pas généré la mise en oeuvre de politiques globales à l'échelle des difficultés rencontrées. Ses préconisations portent sur la nécessité de lutter contre cette dispersion des politiques publiques en renforçant le niveau intercommunal, en structurant mieux l'action publique en matière foncière et en encourageant les opérateurs de l'habitat social à coordonner leurs actions. Il met également l'accent sur la nécessité de faire émerger une offre nouvelle en responsabilisant les acteurs économiques du tourisme, en utilisant plus activement les dispositifs économiques et fiscaux, en permettant de limiter le développement des résidences secondaires et en poursuivant la politique engagée en faveur des travailleurs saisonniers.
Thème(s) TOURISME ; HABITAT
Domaine(s) MARCHE DU LOGEMENT
Mot(s)-clé(s) FONCIER - PROPRIETE ; SPECULATION FONCIERE ; LITTORAL ; MONTAGNE ; LOI ; RURAL ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RESIDENCE SECONDAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; VENDEE ; AQUITAINE
Cote 004983-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale.
Titre Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale.
Auteur(s) BIDOU (Dominique) ; FARENIAUX (Bruno)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/12/2006
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2006.- 76 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/004764-01.pdf
2.32 Mo
Résumé Inauguré le 1er décembre 1979, le circuit Carole offre aux motards de la région Île-de-France la possibilité d'exercer leur activité dans de bonnes conditions de sécurité. Sa création participe à l'élimination des pratiques sauvages qui avaient fait plusieurs victimes dans les années 1970, en particulier Carole Le Fol, 18 ans, qui a donné son prénom au circuit. Nécessaire pour assurer le développement de l'aéroport Charles de Gaulle, le déplacement du circuit offre également l'opportunité de créer une véritable «Cité de la Moto» capable d'accueillir les motocyclistes dans un esprit à la fois sportif, éducatif, économique, de sécurité et de protection de l'environnement. La mission a permis de prendre la mesure des besoins exprimés par les différentes parties prenantes et d'identifier, parmi tous les emplacements envisagés, deux sites répondant aux exigences techniques du projet, à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy. Il s'agit de Wissous (91) et de Thieux (77). Le rapport esquisse quelques pistes pour le montage juridique et financier de l'opération et la recherche de partenariats.
Thème(s) EQUIPEMENTS COLLECTIFS
Domaine(s) EQUIPEMENT SPORTIF
Mot(s)-clé(s) CIRCUIT DE VITESSE ; MOTO ; SITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ILE-DE-FRANCE
Cote 004764-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable