Détail de la notice Mobilité (la) et les transports dans les territoires ruraux.
Titre Mobilité (la) et les transports dans les territoires ruraux.
Auteur(s) RAOUL (Emmanuel) ; CASTEIGTS (Michel)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Date du document final 01/07/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juillet 2011.- 70 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007489-01_rapport.pdf
622.9 Ko
Résumé Malgré de multiples initiatives sur le terrain, la situation des transports publics dans les zones rurales reste peu satisfaisante, tant du point de vue de l'attractivité et du développement de ces territoires que des conditions de vie de leurs habitants. Pour définir les contours d'une politique globale de la mobilité et des transports dans les territoires ruraux, le rapport s'appuie sur quatre principes : la prise en compte de la diversité des situations, l'organisation d'une continuité fonctionnelle des itinéraires, la prise en compte des externalités dans l'évaluation économique et l'affirmation des responsabilités constitutionnelles de l'Etat. Sur ces bases, il propose des chantiers prioritaires. Cinq ont un caractère technique et concernent les centrales de mobilité intermodale, la billetique et la tarification, la polyvalence des lignes régulières, l'efficacité des transports à la demande, les nouveaux usages des véhicules individuels. Deux chantiers, de dimension plus générale, concernent le renforcement de la coopération entre autorités organisatrices et la refonte du financement.
Thème(s) CIRCULATION ; TRANSPORTS ; RURAL
Domaine(s) DEPLACEMENT ; ZONE RURALE
Mot(s)-clé(s) RURAL ; ESPACE RURAL ; TRANSPORTS ; POLITIQUE DES TRANSPORTS ; TRANSPORT PUBLIC ; EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; DEVELOPPEMENT RURAL ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; MOBILITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 007489-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005).
Titre Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005).
Auteur(s) RIBIERE (Georges) ; BALNY (Philippe) ; GARCIA (Alain) ; DE LAGARDE (Olivier) ; BLANCHET (Patrice) ; DARGNIES (Gilles) ; VIAU (Claude)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Date du document final 04/01/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2009 .- 36 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/007045-01_rapport.pdf
1.21 Mo
Résumé La loi relative au développement des territoires ruraux comporte un très grand nombre de mesures dans des domaines très différents. Certaines ont été mises en oeuvre rapidement et ont eu un impact non négligeable, d'autres ont ouvert des dossiers difficiles qui doivent être poursuivis. Pour établir le bilan des quatre premières années d'application de la loi, le rapport examine successivement les dispositions relatives au développement des activités économiques et de l'emploi, à la gestion foncière et à la rénovation du patrimoine bâti, à l'accès aux services, à la gestion et à la mise en valeur des espaces naturels, à la montagne et aux structures d'appui au développement local. Au delà de mesures législatives, il propose, en conclusion, les axes de relance d'une politique en faveur de la ruralité : la caractérisation des zones rurales, l'articulation des politiques, la facilitation de l'emploi partagé et des partenariats, la valorisation des espaces, la gouvernance et la prise en compte de la cohésion territoriale.
Thème(s) JURIDIQUE ; RURAL
Domaine(s) AGRICULTURE ; ACTIVITE ECONOMIQUE
Mot(s)-clé(s) POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE FONCIERE ; ESPACE NATUREL ; MONTAGNE ; ENVIRONNEMENT - PAYSAGE ; GOUVERNANCE ; EMPLOI ; RURAL ; PARTENARIAT ; TOURISME RURAL ; HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; SERVICE PUBLIC
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 007045-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Titre Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 24/01/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2008.- 103 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf
1.57 Mo
Résumé Le rapport établit un constat des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs réglementaires et législatifs existant ou à créer pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Après une mise en évidence de l'impact de certaines caractéristiques de l'économie touristique nationale sur l'équilibre des marchés du logement, il souligne que la pression démographique que connaissent ces territoires depuis trente ans n'a pas généré la mise en oeuvre de politiques globales à l'échelle des difficultés rencontrées. Ses préconisations portent sur la nécessité de lutter contre cette dispersion des politiques publiques en renforçant le niveau intercommunal, en structurant mieux l'action publique en matière foncière et en encourageant les opérateurs de l'habitat social à coordonner leurs actions. Il met également l'accent sur la nécessité de faire émerger une offre nouvelle en responsabilisant les acteurs économiques du tourisme, en utilisant plus activement les dispositifs économiques et fiscaux, en permettant de limiter le développement des résidences secondaires et en poursuivant la politique engagée en faveur des travailleurs saisonniers.
Thème(s) TOURISME ; HABITAT
Domaine(s) MARCHE DU LOGEMENT
Mot(s)-clé(s) FONCIER - PROPRIETE ; SPECULATION FONCIERE ; LITTORAL ; MONTAGNE ; LOI ; RURAL ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RESIDENCE SECONDAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; VENDEE ; AQUITAINE
Cote 004983-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural.
Titre Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural.
Auteur(s) LENOEL (François) ; MASSIN (Isabelle)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/06/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 122 p., tabl., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0138-01.pdf
1.03 Mo
Résumé Le rapport analyse en quoi les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) et les programmes d'intérêt général (PIG) participent effectivement à l'amélioration de l'habitat en milieu rural, à la réalisation des plans départementaux d'actions pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD), à la lutte contre l'habitat indigne et à la revitalisation des zones rurales. Les principales conclusions des observations effectuées au niveau national et dans quatorze départements sont qu'une OPAH ne peut inverser une tendance lourde, que les problèmes les plus difficiles ne sont pas ceux qui sont traités en priorité, que la définition normative de différents types de rural reste peu pertinente au regard de l'habitat et que la logique de projet doit primer sur les procédures. S'ensuit une série de préconisations concernant la définition des objectifs de politiques locales de l'habitat, la priorisation des actions, la coordination et la formation des acteurs, le contenu et les modalités de passation des conventions.
Thème(s) HABITAT ; RURAL
Domaine(s) AMELIORATION DE L'HABITAT ; ZONE RURALE ; AMENAGEMENT REGIONAL
Mot(s)-clé(s) RURAL ; DESERTIFICATION ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITE LOCALE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2003-0138-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable