Détail de la notice Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule).
Titre Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule).
Auteur(s) LEBEAU (Martine)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 30/05/2012
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mai 2012.- 22 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007560-02_rapport.pdf
Résumé Suite à l'incendie de 2007 et à l'envahissement par les mimosas des surface brûlées sur le domaine Barbossi, les travaux préconisés par l'ONF (étude de fin 2009 demandée par le propriétaire en vue d'une éventuelle possibilité d'urbanisation sur le secteur du Tremblant) sont une réelle opportunité pour améliorer la situation de ce secteur ouest de la commune vis-à-vis du risque incendie de forêt et ainsi d'ouvrir la possibilité de lancer les révisions des documents de planification et de servitudes sur le secteur concerné. Le rapport conclut à l'intérêt global qu'il y a à diminuer notablement la masse combustible sur le domaine Barbossi au regard du risque incendie de forêt tant pour le domaine que pour tout le secteur de la commune concerné et à obtenir ainsi des conditions favorables à la mise en révision du Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt (PPRIF) actuel.
Thème(s) ENVIRONNEMENT - PAYSAGE ; RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) FORET ; RISQUES
Mot(s)-clé(s) EXPERTISE ; DOMAINE PRIVE ; SITE NATUREL ; FORET ; RISQUES NATURELS ; INCENDIE ; ANALYSE DU RISQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-MARITIMES ; MANDELIEU-LA-NAPOULE
Cote 007560-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'augmentation de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse (06).
Titre Projet d'augmentation de la capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse (06).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)
Numéro d'avis Ae 2011-51
Date du document final 09/11/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, novembre 2011.- 12 p.
Notes n°Ae : 2011-51
Texte intégral ../documents/cgedd/007938-01_avis-delibere-ae.pdf
282.09 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; INFRASTRUCTURES ; TRANSPORTS
Domaine(s) TRANSPORT FERROVIAIRE ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) LIGNE DE CHEMIN DE FER ; DESSERTE ; AMELIORATION ; IMPACT ; EAU SOUTERRAINE ; MILIEU NATUREL ; SITE NATUREL ; BRUIT
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-MARITIMES ; CANNES ; GRASSE
Cote 007938-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de charte pour le parc national du Mercantour.
Titre Projet de charte pour le parc national du Mercantour.
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage PARC NATIONAL DU MERCANTOUR
Numéro d'avis Ae 2011-65
Date du document final 26/10/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, octobre 2011.- 10 p.
Notes n°Ae : 2011-65
Texte intégral ../documents/cgedd/007978-01_avis-delibere-ae.pdf
179.61 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) ESPACE VERT ; ECOLOGIE
Mot(s)-clé(s) PARC NATUREL ; PARC NATUREL NATIONAL ; EVALUATION ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE LA NATURE ; CHARTE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES
Cote 007978-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var.
Titre Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var.
Auteur(s) LAPORTE (Patrick)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 24/10/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, octobre 2011.- 29 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007484-02_rapport.pdf
1.3 Mo
Résumé Le premier rapport (n°007484-01) est constitué d'une note de préconisations. Elle recommande principalement de centrer l'organisation sur les projets opérationnels désormais connus, d'anticiper sur la montée en charge de l'activité relative aux marchés publics et sur l'urgence de diffuser un organigramme actualisé de l'EPA. Le deuxième rapport (n°007484-02) attire plus particulièrement l'attention sur deux points de vigilance. L'un concerne les objectifs en terme de logements que propose de retenir l'EPA dans le projet de protocole financier en cours de négociation et l'intérêt de les replacer dans le cadre de l'ensemble des besoins en logements de la zone d'agglomération dans laquelle l'OIN se situe. Le deuxième porte sur le plan et le programme d'actions de prévention des inondations qui ont rendu davantage compatibles les enjeux de développement de ce secteur avec les risques d'inondation et sur les questions importantes qui demeurent pendantes pour réussir à mettre en oeuvre une véritable pédagogie de ce risque sur ce territoire.
Thème(s) PLANIFICATION-AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN ; HABITAT
Domaine(s) URBANISME OPERATIONNEL ; RISQUE NATUREL
Mot(s)-clé(s) AUDIT ; STRATEGIE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; AMENAGEMENT URBAIN ; CONSTRUCTION ; LOGEMENT ; RISQUES NATURELS ; INONDATION ; PREVENTION
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-MARITIMES ; PLAINE-DU-VAR
Cote 007484-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Sécurisation de l'alimentation électrique du Var et des Alpes-Maritimes « Filet de sécurité » à 225 000 volts.
Titre Sécurisation de l'alimentation électrique du Var et des Alpes-Maritimes « Filet de sécurité » à 225 000 volts.
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE)
Numéro d'avis Ae 2011-14
Date du document final 11/05/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mai 2011.- 10 p.
Notes n°Ae : 2011-14
Texte intégral ../documents/cgedd/007647-01_avis-delibere_ae.pdf
145.65 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) ENERGIE ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) ELECTRICITE ; SECURITE ; RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ; PROCESSUS DE DECISION ; IMPACT ; ENVIRONNEMENT ; BRUIT ; POLLUTION ; INONDATION ; LIGNE ELECTRIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; VAR ; ALPES-MARITIMES
Cote 007647-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles").
Titre Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles").
Auteur(s) DEBIESSE (Georges) ; LACAVE (Jean-Marc)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 25/02/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, fév. 2011.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007497-02_rapport.pdf
735.32 Ko
Résumé Les bâtiments du centre administratif départemental de Nice ont été construits en 1980, surélevés en 1990. Ils comportent vingt «bulles» en forme de parallélépipède. Compte tenu des désordres relevés en 2010 dans la structure en béton de ces bâtiments, une première expertise recommandait leur évacuation au plus tard en janvier 2011 et la réalisation de travaux confortatifs. La présente expertise fait suite au décalage dans le temps des préconisations de ce premier rapport, et porte sur le risque que pourrait faire courir aux agents et au public le fait de maintenir les services dans les bâtiments au delà du mois de janvier 2011. Elle recommande notamment, pour le bâtiment «Mont des merveilles» l'emploi de procédures adaptées pour la passation des contrats devant permettre l'engagement des travaux confortatifs avant la fin mars et l'engagement des travaux définitifs au plus tard à la fin septembre, l'examen de toute mesure permettant l'évacuation des autres bâtiments pour la mi-mai et l'étude des opportunités de sécurisation des circulations et cheminements du voisinage.
Thème(s) EQUIPEMENTS COLLECTIFS ; ARCHITECTURE
Domaine(s) BATIMENT ; EQUIPEMENT ADMINISTRATIF LOCAL
Mot(s)-clé(s) EXPERTISE ; BATIMENT ; CENTRE ADMINISTRATIF ; SECURITE ; REHABILITATION DE BATIMENT ; TRAVAUX ; CONSOLIDATION D'OUVRAGE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-MARITIMES ; NICE
Cote 007497-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Nice : couverture à Villeneuve-Loubet (06).
Titre Augmentation de capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Nice : couverture à Villeneuve-Loubet (06).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage VILLENEUVE-LOUBET ; RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)
Numéro d'avis Ae 2010-43
Date du document final 24/11/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010.- 8 p., carte
Texte intégral ../documents/cgedd/007445-01_avis-delibere_ae.pdf
414.67 Ko
Thème(s) INFRASTRUCTURES
Domaine(s) EAU ; ECOLOGIE ; ETUDE D'IMPACT
Mot(s)-clé(s) INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; TRANSPORT FERROVIAIRE ; ENVIRONNEMENT ; FAUNE ; FLORE ; EAU
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-MARITIMES ; VILLENEUVE-LOUBET
Cote 007445-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009.
Titre Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009.
Auteur(s) LAURENS (Denis) ; CASSAYRE (Yves)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (IGONF)
Date du document final 22/03/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 . - 42 p + ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/006966-01_rapport.pdf
1.46 Mo
Résumé Le retour d'expérience sur les épisodes avalancheux de l'hiver 2008-2009 dans les Alpes et les Pyrénées a pour objectif d'améliorer le dispositif d'observation des avalanches et de tirer des enseignements sur les dispositifs de prévention ainsi que sur la gestion des situations de crise. La mission conduite dans les Hautes-Alpes, les Hautes-Pyrénées et les Alpes-Maritimes permet de faire le point de la connaissance des phénomènes, de la valorisation des bases de données et de la gestion des situations d'urgence et d'émettre des propositions d'améliorations. En matière de gestion de crise, la surprise provoquée par la survenue de ces épisodes conduisent en particulier à souligner l'importance du plan communal de sauvegarde, de la caractérisation de l'aléa et du seuil de déclenchement des mesures prévues et donnent des orientations pour l'amélioration de ces plans.
Thème(s) RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) RISQUE NATUREL
Mot(s)-clé(s) NEIGE ; AVALANCHE ; RISQUES NATURELS ; MONTAGNE ; PREVENTION ; GLISSEMENT DE TERRAIN ; PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES
Descripteur(s) géographique(s) HAUTES-ALPES ; HAUTES-PYRENEES ; ALPES-MARITIMES ; FRANCE
Cote 006966-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Titre Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 24/01/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2008.- 103 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf
1.57 Mo
Résumé Le rapport établit un constat des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs réglementaires et législatifs existant ou à créer pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Après une mise en évidence de l'impact de certaines caractéristiques de l'économie touristique nationale sur l'équilibre des marchés du logement, il souligne que la pression démographique que connaissent ces territoires depuis trente ans n'a pas généré la mise en oeuvre de politiques globales à l'échelle des difficultés rencontrées. Ses préconisations portent sur la nécessité de lutter contre cette dispersion des politiques publiques en renforçant le niveau intercommunal, en structurant mieux l'action publique en matière foncière et en encourageant les opérateurs de l'habitat social à coordonner leurs actions. Il met également l'accent sur la nécessité de faire émerger une offre nouvelle en responsabilisant les acteurs économiques du tourisme, en utilisant plus activement les dispositifs économiques et fiscaux, en permettant de limiter le développement des résidences secondaires et en poursuivant la politique engagée en faveur des travailleurs saisonniers.
Thème(s) TOURISME ; HABITAT
Domaine(s) MARCHE DU LOGEMENT
Mot(s)-clé(s) FONCIER - PROPRIETE ; SPECULATION FONCIERE ; LITTORAL ; MONTAGNE ; LOI ; RURAL ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RESIDENCE SECONDAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; VENDEE ; AQUITAINE
Cote 004983-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Evalutation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes Maritimes, Isère, Pyrénées Atlantiques et Hautes Pyrénées.
Titre Evalutation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes Maritimes, Isère, Pyrénées Atlantiques et Hautes Pyrénées.
Auteur(s) DAVIDIVICI (Victor) ; HUGODOT (Philippe) ; BOUTIN (Jean-Noël)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/03/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 77 p., ann., phot. coul., bibliogr.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0075-01.pdf
1.72 Mo
Résumé Les entretiens et visites de chantiers effectués au cours de la mission d'évaluation témoignent de ce que la réglementation parasismique n'est que peu ou guère appliquée. Le rapport relève notamment la faible prise de conscience de l'aléa sismique, le non respect des règles de construction, une méconnaissance de la réglementation et des responsabilités des intervenants. Compte tenu de la gravité de ces constations les recommandations portent sur les actions à mener sur la prévention du risque sismique notamment par une intensification de l'information et de la formation ainsi que par le renforcement des contrôles techniques et des sanctions.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) RISQUE NATUREL
Mot(s)-clé(s) REGLEMENT ; RISQUES NATURELS ; CONSTRUCTION PARASISMIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ISERE ; PYRENEES-ATLANTIQUES ; ALPES-MARITIMES
Cote 2003-0075-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable