Détail de la notice Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle.
Titre Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle.
Auteur(s) COUSQUER (Yves)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 23/06/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2009 .- 45 p., tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/006647-01_rapport.pdf
1.03 Mo
Résumé Le projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur, inscrit dans la loi Grenelle I, fait partie des 2000 km de ligne nouvelle à grande vitesse que la France lancera d'ici 2020. A la suite du débat public, en juillet 2005, sur l'opportunité de ce projet, aucun consensus n'ayant pu se dégager en faveur de l'un des scénarios préconisés, un secrétariat permanent associant l'ensemble des parties prenantes a été constitué afin d'aboutir à une vision partagée des avantages et des inconvénients de chacun des scénarios de tracé et des conditions de poursuite du projet, y compris ses grands principes de financement. Après un rappel de l'historique du projet, le rapport des travaux du secrétariat permanent permet de passer en revue les questions qui subsistaient à l'issue des études complémentaires et les réponses apportées par thématiques. Une synthèse des travaux d'approfondissement du secrétariat permanent identifie les pistes d'optimisation du projet. Elle analyse notamment les possibilités de choix des fonctionnalités globales du système ferroviaire et leurs conséquences sur les scénarios de tracé, celui dit métropoles du sud et celui dit Côte d'Azur Sud Arbois, les possibilités de phasage, de financement et de gouvernance du projet.
Thème(s) TRANSPORTS ; INFRASTRUCTURES
Domaine(s) ECONOMIE DES TRANSPORTS ; TRANSPORT FERROVIAIRE ; ECONOMIE REGIONALE
Mot(s)-clé(s) TRACE ; TRAFIC FERROVIAIRE ; LIGNE DE CHEMIN DE FER ; TGV ; RESEAU DE TRANSPORT ; TRAIN
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR
Cote 006647-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Titre Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 24/01/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2008.- 103 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf
1.57 Mo
Résumé Le rapport établit un constat des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs réglementaires et législatifs existant ou à créer pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Après une mise en évidence de l'impact de certaines caractéristiques de l'économie touristique nationale sur l'équilibre des marchés du logement, il souligne que la pression démographique que connaissent ces territoires depuis trente ans n'a pas généré la mise en oeuvre de politiques globales à l'échelle des difficultés rencontrées. Ses préconisations portent sur la nécessité de lutter contre cette dispersion des politiques publiques en renforçant le niveau intercommunal, en structurant mieux l'action publique en matière foncière et en encourageant les opérateurs de l'habitat social à coordonner leurs actions. Il met également l'accent sur la nécessité de faire émerger une offre nouvelle en responsabilisant les acteurs économiques du tourisme, en utilisant plus activement les dispositifs économiques et fiscaux, en permettant de limiter le développement des résidences secondaires et en poursuivant la politique engagée en faveur des travailleurs saisonniers.
Thème(s) TOURISME ; HABITAT
Domaine(s) MARCHE DU LOGEMENT
Mot(s)-clé(s) FONCIER - PROPRIETE ; SPECULATION FONCIERE ; LITTORAL ; MONTAGNE ; LOI ; RURAL ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RESIDENCE SECONDAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; VENDEE ; AQUITAINE
Cote 004983-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable