Détail de la notice Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Titre Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/09/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 septembre 2019.- 9 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012251-02_rapport.pdf
Résumé La Haute-Vallée du Fango, à l'ouest de la Corse, est parcourue par la route forestière n°8 qui partant du golfe de Galeria a permis, via le sentier de Caprunale - réalisé à partir de 1852 - de désenclaver les vallées centrales de l'île et la pratique de la transhumance. La Haute-Vallée est entourée de plusieurs sommets (Capu) ou cols (Bocca), dont le plus élevé, le Capu Tafunatu (2 263m) présente la particularité géologique d'être percé à son sommet. Les paysages du site sont remarquablement préservés et présentent des qualités exceptionnelles. Le présent rapport propose de donner un avis favorable au classement de « La Haute-Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu » sur les critères pittoresques, historiques et scientifiques. Le périmètre recouvre 1 690 hectares sur la commune de Manso.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SENTIER ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTE-CORSE ; MANSO ; HAUTE-VALLEE-DU-FANGO
Cote 012251-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de site classé Site des Capi d'Occi et Bracajo (communes de Lavatoggio et de Lumio, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Titre Projet de site classé Site des Capi d'Occi et Bracajo (communes de Lavatoggio et de Lumio, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/09/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 septembre 2019.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009869-03_rapport.pdf
Résumé Le site proposé au classement est situé au nord-ouest de la Corse, sur les communes de Lumio et Lavatoggio, non loin de Calvi. Il est composé de deux monts, les Capi d'Occi et Bracajo, qui surplombent la plaine au fond du Golfe de Calvi. Le site a la particularité d'abriter les ruines du village d'Occi, abandonné par son dernier habitant il y a plus de cent ans. Le site, qui présente des paysages préservés et pittoresques, offre par ailleurs de nombreux points de vue exceptionnels, notamment sur le golfe de Calvi. Le présent rapport propose de donner un avis favorable au classement au site « Capi d'Occi et de Bracajo » sur le critère pittoresque et sur une surface d'environ 390 hectares.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTE-CORSE ; LUMIO ; LAVATOGGIO
Cote 009869-03

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte-Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches-du-Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Titre Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte-Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches-du-Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
Auteur(s) BOISSEAUX, Thierry ; BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/09/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 septembre 2019.- 12 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012826-01_rapport.pdf
Résumé Classée au titre des sites en 1983, la montagne Sainte-Victoire a été rendue mondialement célèbre par le peintre Cézanne et reçoit plus d'un million de visiteurs par an. Touchée par un très important incendie en 1989, elle fait l'objet d'une Opération Grand Site à partir de 1995 et obtient le Label Grand Site de France en 2004. Le présent rapport dresse un bilan positif de la dernière période de labellisation durant laquelle le syndicat mixte dédié, puis la Métropole Aix-Marseille-Provence, ont réalisé les actions prévues en presque totalité : gestion du massif forestier qui tient compte du risque incendie, amélioration de l'accueil touristique, mise en valeur du site. Le rapport est favorable à l'extension du périmètre du Grand Site au massif du Concors, classé en 2013, qui porte sa surface à environ 49.000 hectares, au programme d'actions qui élargit les préoccupations du Grand Site et enfin au renouvellement du Label. Il salue la qualité de la concertation qui a permis d'aboutir à ce résultat, et attire l'attention, dans le contexte des bouleversements institutionnels locaux, récents ou à venir, sur l'importance d'entretenir la dynamique locale, grâce à une gouvernance ancrée dans ce territoire.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; MONTAGNE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; MASSIF FORESTIER ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; BOUCHES-DU-RHONE ; VAR ; SAINTE-VICTOIRE (MASSIF) ; CONCORS (MASSIF)
Cote 012826-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande d'attribution du label Grand Site de France au Grand Site "Cap d'Erquy - Cap Fréhel". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 4 juillet 2019
Titre Demande d'attribution du label Grand Site de France au Grand Site "Cap d'Erquy - Cap Fréhel". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 4 juillet 2019
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 04/07/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 4 juillet 2019.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012851-01_rapport.pdf
Résumé Le Cap d'Erquy et le Cap Fréhel sont deux sites classés emblématiques du littoral des Côtes-d'Armor. Protégés pour leur caractère sauvage et pittoresque, ils offrent des paysages littoraux exceptionnels de falaises et de landes, et abritent une riche biodiversité. Du fait de leur notoriété, ils reçoivent depuis des décennies plus d'un million de visiteurs chaque année. Il faut ainsi gérer des espaces fragiles, canaliser les flux de piétons et de voitures, mais aussi proposer un accueil à la hauteur du prestige du site. Ce contexte a conduit les élus locaux et départementaux, dès la fin des années 1980, à se regrouper en syndicat mixte pour faire face à ces enjeux. La nécessité de mieux coordonner les actions les a incités à s'engager en 2011 dans une Opération Grand Site (OGS), sur un périmètre de presque 5.200 hectares, qui s'étend sur les quatre communes d'Erquy, Plurien, Fréhel et Plévenon. Après une phase d'études et de réflexions, le syndicat mixte a présenté son programme d'actions en 2016, dont nombre ont été lancées sans attendre. Le syndicat mixte demande aujourd'hui la reconnaissance de ce travail et l'attribution du label Grand Site de France pour une période de six ans. Le rapport retrace les différentes actions réalisées, notamment en termes de remise en valeur des deux sites emblématiques, d'organisation du stationnement et des cheminements, de restauration des espaces naturels, mais aussi en terme de développement durable, de qualité urbaine, de valorisation des activités traditionnelles, d'éducation à l'environnement. Il reconnaît la qualité de la gouvernance locale mise en place, émet quelques suggestions sur le programme d'actions pour les six ans à venir, et propose de donner un avis favorable à la demande d'attribution du Label Grand Site de France.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; SITE ; CLASSEMENT ; LABEL ; LITTORAL ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; COTES-D'ARMOR ; ERQUY ; FREHEL
Cote 012851-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de site classé de l'éperon de Lurs (Alpes de Haute-Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
Titre Projet de site classé de l'éperon de Lurs (Alpes de Haute-Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 04/07/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 4 juillet 2019.- 11 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011060-02_rapport.pdf
Résumé Perché sur un éperon le long de la vallée de la Durance, dans les Alpes-de-Haute-Provence, Lurs est un village ancien qui a préservé une architecture et un environnement remarquable. Très visible depuis la vallée, mais aussi des plateaux environnants, notamment depuis Ganagobie, le village est entouré d'oliveraies toujours exploitées et de forêts, vierges de toute habitation. Seul le village est protégé par un site inscrit depuis 1969. L'éperon de Lurs fait l'objet d'une proposition de classement au titre la loi de 1930 sur une superficie de 275 hectares. Le présent rapport propose de donner un avis favorable à ce classement, sur le critère pittoresque, et d'étendre le périmètre afin de prendre la totalité de la Baume pour donner une cohérence géographique à ce périmètre. Il suggère également de compléter le classement par un site inscrit couvrant le piémont boisé vers la Durance et une partie des terres agricoles de l'autre versant.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; VILLAGE ; FORET ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; EPERON ; OLIVERAIE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; LURS
Cote 011060-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Opération Grand Site "Falaises d'Etretat - Côte d'Albâtre" - Programme d'actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
Titre Opération Grand Site "Falaises d'Etretat - Côte d'Albâtre" - Programme d'actions. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 23/05/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 23 mai 2019.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012688-01_rapport.pdf
Résumé Les falaises d'Etretat, sur la côte d'Albâtre, en Seine-Maritime, sont internationalement connues depuis les années 1840, en particulier grâce aux peintres impressionnistes. Elles ont été protégées par des mesures d'inscriptions et de classements dès les années 1920, mais elles sont depuis longtemps victimes de leur célébrité. Elles sont aujourd'hui menacées par les nuisances et les dégradations dues à une fréquentation de plus d'un million de visiteurs par an. Dès 1979, l'Etat et les communes ont mis en oeuvre une des premières opérations Grands Sites (OGS) de France, dans les environs d'Etretat, et ont réalisé des aménagements pour contenir la voiture et restaurer les bords de falaises dégradés par le piétinement. Relancée à partir de 2011 sur un territoire élargi, l'OGS, portée par les collectivités territoriales, aboutit aujourd'hui à une proposition de programme d'actions qui vise à préserver les paysages, gérer l'accueil du public et mettre en valeur les atouts du site. Le rapport propose de donner un avis favorable à ce programme qui prévoit de mettre en oeuvre notamment un schéma d'accueil et de circulation d'ensemble, de réhabiliter les espaces dégradés, d'aborder les questions d'érosion et de définir et coordonner les politiques touristiques.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; SITE TOURISTIQUE ; DEGRADATION ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; FALAISE ; PROGRAMME D'ACTION ; OPERATION GRAND SITE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; SEINE-MARITIME ; ÉTRETAT ; COTE-D'OPALE
Cote 012688-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
Titre Projet de classement de Conques et des gorges du Dourdou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 mai 2019
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 23/05/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 23 mai 2019.- 16 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009542-03_rapport.pdf
Résumé Au nord du département de l'Aveyron, le village de Conques et ses environs ont été protégés à partir de 1942 par des arrêtés d'inscription à l'inventaire des sites. Abritant l'abbaye Sainte-Foy, implantée à partir de 1041, étape sur le chemin de Saint-Jacques de Compostelle, classée monument historique sur la liste de 1840 et aujourd'hui inscrite sur la liste des Biens du Patrimoine mondial de l'Unesco, le site proposé au classement couvre un périmètre de 2 078 hectares englobant la totalité des gorges du Dourdou et le vallon de l'Ouche. Les éléments naturels et le bâti ancien ont été préservés de façon exceptionnelle et constituent aujourd'hui un paysage époustouflant et rare. Le présent rapport propose un classement au titre des sites sur les critères pittoresque et historique pour ces paysages exceptionnels d'une grande richesse patrimoniale.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; SITE HISTORIQUE ; ABBAYE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AVEYRON ; CONQUES
Cote 009542-03

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'Opération Grand Site "Presqu'île de Giens et salins d'Hyères". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
Titre Projet d'Opération Grand Site "Presqu'île de Giens et salins d'Hyères". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 28/03/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 28 mars 2019.- 19 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010807-02_rapport.pdf
Résumé La presqu'île de Giens et la rade d'Hyères, dans le Var, ont été l'objet, depuis près d'un siècle, de plusieurs mesures de protection au titre des sites (huit sites classés et cinq sites inscrits) et font partie du Parc national de Port-Cros. Formé de paysages de type méditerranéen (falaises, calanques, zones humides d'anciens marais salins), le territoire présente une formation géologique presqu'unique au monde : le double tombolo de la presqu'île de Giens. Très fortement fréquentés par les touristes, Hyères et la presqu'île sont également soumises à une pression urbanistique importante et à des risques naturels : inondations, érosion du trait de côte et submersion marine. Les acteurs locaux (commune d'Hyères, métropole Toulon Provence Méditerranée, département du Var, Parc National) s'engagent aujourd'hui, au travers d'un projet d'Opération Grand Site, à entreprendre des actions visant à améliorer l'accueil touristique tout en préservant les sites. Le rapport propose de donner un avis favorable au programme d'actions présenté. Il suggère également de porter, dans les années à venir, une attention particulière à la maîtrise de l'utilisation du foncier public sous le prisme de la prise en compte des risques naturels.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PROJET D'OPERATION ; SITE TOURISTIQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PARC NATUREL NATIONAL ; CSSPP ; OPERATION GRAND SITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; VAR ; HYERES ; PRESQU'ILE-DE-GIENS
Cote 010807-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
Titre Demande de renouvellement du label Grand Site de France de la "Pointe du Raz en Cap Sizun". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 28/03/2019
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 28 mars 2019.- 12 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012630-01_rapport.pdf
Résumé Territoire emblématique de la Bretagne, la Pointe du Raz, extrémité du Cap Sizun, connaît depuis longtemps une forte fréquentation touristique. Sa protection au titre des sites a débuté dès 1909 et aujourd'hui ce sont plus de 360 hectares qui sont classés. La très importante pression humaine sur le milieu naturel entraîne, dans les années 1980, le lancement d'une des premières Opérations Grand Site qui a abouti, en 2004, à l'attribution du Label Grand Site de France. Porté par les collectivités territoriales, les actions ont permis une vaste reconquête des espaces naturels dégradés, en réorganisant notamment les déplacements et le stationnement des visiteurs. Le rapport dresse un bilan relativement positif de la seconde période de label (2012-2018) malgré d'importantes difficultés de gouvernance qui ont été surmontées à la fin de la période. Il analyse les trois éléments constitutifs du projet pour la période 2019-2025 : une gouvernance recomposée articulant Communauté de communes, Département et Région ; un périmètre élargi permettant la mise en oeuvre d'un projet de territoire cohérent ; enfin un programme d'actions qui vise notamment à associer une population qui a pu se sentir exclue du projet de Grand Site. En conclusion, le rapport propose le renouvellement du label Grand Site de France, tout en recommandant d'approfondir la réflexion sur la qualité paysagère de l'espace naturel de la Pointe du Raz et du fond de la Baie des Trépassés, et de mettre en oeuvre rapidement le schéma d'accueil touristique impliquant l'ensemble du territoire du Grand Site.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; BILAN ; GOUVERNANCE ; SITE TOURISTIQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PROGRAMME D'ACTION ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; BRETAGNE ; FINISTERE ; POINTE-DU-RAZ ; CAP-SIZUN
Cote 012630-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
Titre Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 13/12/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, déc. 2018.- 14 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012470-01_rapport.pdf
Résumé Au coeur du massif du Cantal, le Puy Mary culmine à 1787 m d'altitude et domine les superbes et singuliers paysages de vallées glaciaires, résultat du volcanisme. Très fréquenté depuis les années 1950, le Puy Mary a été classé au titre des sites en 1985 sur une superficie de 8 570 hectares. Dès 1989, les collectivités territoriales ont engagé une réflexion visant à allier tourisme et protection des espaces naturels. Lancée en 1999, l'Opération Grand Site de France a abouti en 2012 à la délivrance du Label Grand Site de France. Porté par le syndicat mixte du Puy Mary Volcan du Cantal, qui regroupe treize communes et quatre EPCI, les actions ont permis notamment la requalification de plusieurs cols routiers, l'aménagement de maisons de sites aux portes du Grand Site et plus récemment la mise en place d'un système de navettes pour limiter la circulation automobile. Le rapport dresse un bilan positif de la première période de label. Il approuve le programme d'actions 2019-2024 qui vise notamment à reconquérir les paysages agricoles. Enfin, le rapport propose le renouvellement du label Grand Site de France, tout en recommandant l'élaboration d'une charte paysagère et architecturale, l'étude d'un plan de paysage et une réflexion sur le lien avec la station de ski de Lioran dont la requalification des paysages et équipements est programmée.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; VOLCAN ; MONTAGNE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CANTAL ; PUY-MARY
Cote 012470-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
Titre Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 15/11/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 15 novembre 2018.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012411-01_rapport.pdf
Résumé Le projet de site classé "Chaumont-sur-Loire et Val d'Onzain" se situe à une quarantaine de kilomètres à l'amont de Tours, non loin de Blois. Il s'organise autour d'un château datant de la fin du 15ème siècle, connu en particulier pour son festival international des jardins. Ce château, situé au bord d'un coteau dominant la Loire, constitue avec ses environs un patrimoine architectural et paysager de tout premier ordre et un élément emblématique du Val-de-Loire, bien inscrit au Patrimoine mondial. Le périmètre du site comprend une partie du domaine historique du château et englobe le magnifique panorama sur le val, la Loire et les coteaux qui l'encadrent, tel qu'il est perçu depuis la terrasse du château. Le rapport propose de donner un avis favorable au classement, au titre des critères pittoresque et historique, de ce site qui couvre une surface de 1572 hectares (dont environ 350 hectares de domaine public fluvial) et s'étend sur les communes de Chaumont-sur-Loire, Mesland, Monteaux, Rilly-sur-Loire et Veuzain-sur-Loire.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; CHATEAU ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; LOIR-ET-CHER ; CHAUMONT-SUR-LOIRE ; MESLAND ; MONTEAUX ; RILLY-SUR-LOIRE ; VEUZAIN-SUR-LOIRE ; LOIRE-FLEUVE ; VAL DE LOIRE ; VAL-DE-LOIRE ; VAL-D'ONZAIN
Cote 012411-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
Titre Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 15/11/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 15 novembre 2018.- 8 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012369-01_rapport.pdf
Résumé Depuis 25 ans, les élus de sept communes de Gâvres à Quiberon et le département du Morbihan sont engagés dans une Opération Grand Site (OGS) autour de plusieurs sites classés. Cette opération a pour objectif de protéger et de mettre en valeur des paysages littoraux exceptionnels de dunes et de rochers, qui ont été longtemps exploités par l'Homme et qui, depuis plus de cinquante ans, connaissent une fréquentation touristique considérable. Le rapport retrace les différentes étapes de l'OGS, qui a permis notamment de renaturer les dunes et de maîtriser et organiser la fréquentation touristique par des aménagements protégeant les lieux les plus sensibles. L'OGS est aujourd'hui menée par un syndicat mixte qui associe de nombreux partenaires. Son projet pour les six ans à venir consiste à poursuivre les investissements liés à l'amélioration de l'accueil des visiteurs, à valoriser le patrimoine bâti et paysager et à intensifier les actions de pédagogie et d'information. Le rapport donne un avis favorable à l'attribution du Label Grand Site de France pour une période de six ans.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE ; LITTORAL
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; DUNE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; MORBIHAN ; QUIBERON ; GAVRES ; PLOUHINEC-56 ; ÉTEL ; ERDEVEN ; PLOUHARNEL ; ST-PIERRE-QUIBERON
Cote 012369-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Titre Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/09/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, septembre 2018.- 15 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012362-01_rapport.pdf
Résumé Le massif du Canigou, situé dans les Pyrénées-Orientales, est classé au titre des sites depuis 1943. Après trois mesures de classements complémentaires (1951, 1983 et 2013), la superficie classée atteint aujourd'hui 23 212 hectares. Très fréquenté, le massif a fait l'objet dès 1989 d'un projet d'Opération Grand Site et a obtenu le label Grand Site de France en 2012. Le présent rapport dresse un bilan positif de cette première période de label, le syndicat mixte Canigò Grand Site (réunissant 64 communes) ayant réalisé la plus grande partie du programme d'actions initialement proposé, notamment en termes d'amélioration des conditions de fréquentation et d'extension du périmètre classé. Il donne également un avis favorable au plan d'actions futur qui vise à poursuivre la préservation et valorisation des patrimoines naturels et culturels, la préservation de la qualité paysagère, la conciliation des usages et la participation au développement local du territoire et à son rayonnement. Le rapport donne in fine un avis favorable au renouvellement du label Grand Site de France pour la période 2018-2023, tout en attirant l'attention sur la mise en oeuvre de projets éoliens et photovoltaïques dans le grand paysage.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; MASSIF ; LABEL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; OCCITANIE ; PYRENEES-ORIENTALES ; MASSIF DU CANIGOU (MASSIF)
Cote 012362-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de site classé des étangs de Saint-Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts dans les Bouches-du-Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Titre Projet de site classé des étangs de Saint-Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts dans les Bouches-du-Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/09/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, septembre 2018.- 26 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010473-02_rapport.pdf
Résumé Le site des étangs de Saint-Blaise et la forêt de Castillon est situé sur les communes de Port-de-Bouc et de Saint-Mitre-les-Remparts dans les Bouches-du-Rhône. Le présent rapport propose de donner un avis favorable, au classement au titre des sites, sur les critères pittoresque et historique, d'une superficie de 1000 hectares. Le site, situé au coeur d'une zone industrielle particulièrement dense, est composé de quatre étangs, dont ceux Citis et de Pourra qui sont proposés pour ce classement, et de l'oppidum de Saint-Blaise, dans la forêt de Castillon, et est particulièrement bien préservé. Occupé dès la fin du Paléolithique supérieur, le secteur a toujours été façonné par la présence humaine, en témoignent notamment les étangs. Le rapporteur insiste sur la nécessité, à terme, de classer les deux autres étangs salés (Lavalduc et Engrenier), situés sur les communes de Fos-sur-Mer et Istres, opposées à tout classement.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ETANG ; FORET ; PITTORESQUE ; PERIODE HISTORIQUE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; BOUCHES-DU-RHONE ; PORT-DE-BOUC ; ST-MITRE-LES-REMPARTS
Cote 010473-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Titre Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/09/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, septembre 2018.- 11 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010025-02_rapport.pdf
Résumé Située en Côte d'Or, la côte de Beaune est mondialement réputée pour ses vignobles. Inclus dans le périmètre du Bien Unesco des Climats de Bourgogne, le site proposé au classement couvre un périmètre de 3447 hectares. Il s'étire sur un peu plus de huit kilomètres, en pente douce vers la plaine, avec une alternance de combes et de reliefs qui parfois, se détachent presque complètement du coteau, comme la butte de Corton, point d'appel exceptionnel dans le paysage de la Côte. Plateaux et sommets de coteaux, couverts de boisements ou de pelouses calcaires, constituent le couronnement du paysage viticole et une réserve pour la biodiversité.Le présent rapport propose un classement au titre des sites sur les critères pittoresque et historique pour ces paysages exceptionnels par leur ampleur, leur variété et leur richesse patrimoniale, résultant de pratiques viticoles perpétuées depuis le Moyen Âge, qui s'inscrivent dans le paysage, avec la vigne omniprésente sur des parcelles en mosaïque patiemment entretenues.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PITTORESQUE ; PERIODE HISTORIQUE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; VIGNOBLE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ; COTE-D'OR ; BEAUNE
Cote 010025-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 juin 2018
Titre Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 juin 2018
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/06/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juin 2018.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009707-02_rapport.pdf
Résumé Le présent rapport propose le classement au titre des sites des dunes de Plouharnel et d'Erdeven dans le Morbihan. Ce projet intervient dans la continuité de deux classements plus anciens : Côte rocheuse de la pointe de Quiberon (1936) ; Dunes et étangs littoraux de Gâvres et Plouhinec (1977). Le site proposé s'inscrit dans un arc de plus de vingt-cinq kilomètres de plages et de dunes, issues à la fois de l'action des courants marins et du vent. Il englobe le tombolo qui relie la pointe rocheuse de Quiberon au continent. L'activité humaine a fortement marqué ce territoire (bunkers du Mur de l'Atlantique, anciennes carrières, champ de tir militaire) qui, malgré une fréquentation touristique considérable, est resté exempt d'urbanisation et se renature peu à peu, offrant de beaux paysages côtiers et des vues uniques sur la mer et les îlots rocheux. Le rapport propose de classer 6915 hectares dont 1365 terrestres, au titre du critère pittoresque.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; DUNE ; PLAGE ; PITTORESQUE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; BRETAGNE ; MORBIHAN ; PLOUHARNEL ; ERDEVEN
Cote 009707-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
Titre Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/06/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juin 2018.- 24 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010873-02_rapport.pdf
Résumé Le massif de l'Argonne a été entre 1914 et 1918 le théâtre d'intenses batailles de tranchées entre l'armée allemande et les alliés. Le présent rapport propose le classement, au titre du critère historique, du site de la Haute-Chevauchée dans la Meuse, à trente kilomètres à l'ouest de Verdun. La Haute-Chevauchée fut durant quatre ans un champ de bataille particulièrement meurtrier, puisque 300 000 soldats de toutes nationalités y laissèrent la vie. Le site est emblématique non seulement de la guerre des tranchées, mais également de la guerre des mines. Géré par l'Office National des Forêts, il recèle encore aujourd'hui des traces importantes des combats qui s'y sont déroulés. Le périmètre du site, qui s'étend sur 580 hectares, englobe notamment un monument ossuaire et des cratères encore visibles de mines.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PERIODE HISTORIQUE ; TRANCHEE ; MINE ; TUNNEL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CRATERE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; GRAND-EST ; MEUSE ; FORET D'ARGONNE
Cote 010873-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
Titre Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/06/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juin 2018.- 23 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008499-03_rapport.pdf
Résumé Le col de la Bâthie et les lacs de la Tempête sont situés en Tarentaise (Savoie). Après une révision drastique du périmètre initial, le présent rapport propose de donner un avis favorable au classement au titre des sites, sur le critère pittoresque, d'un territoire culminant à près de 2 700 mètres d'altitude, totalement préservé et situé sur les communes de La Bâthie et de Cevins. Le périmètre, d'une surface de près de 2 400 hectares, composé de deux vallées d'altitude qui se rejoignent dans une ravine étroite, englobe des paysages exceptionnels tels les lacs de la Tempête, la cascade du Bénétant, le col de la Bâthie - qui offre une vue spectaculaire sur le Mont-Blanc - et le bois des Grandes Ravines où coule le torrent du Bénétant. Le classement au titre des sites, porté par les acteurs locaux, permettra de poursuivre la protection de ces alpages ouverts qui ont déjà résisté à des projets d'implantation de stations de ski.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; COL ; LAC ; VALLEE ; PITTORESQUE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CASCADE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AUVERGNE-RHONE-ALPES ; SAVOIE ; LA-BATHIE ; CEVINS ; TARENTAISE
Cote 008499-03

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
Titre Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/04/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2018.- 11 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011986-01_rapport.pdf
Résumé La Baie de Somme comporte plusieurs sites classés ou inscrits sur une surface d'environ 12.000 hectares terrestres et maritimes. Cadre d'une Opération Grand Site entre 2001 et 2011, la Baie de Somme s'est vue attribuer le label Grand Site de France en 2011, pour une période de six ans, et demande le renouvellement de ce label. Le grand site, géré par le Syndicat Mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard, couvre 25 communes. Le rapport commence par dresser un bilan positif des actions menées, à la fois pour mieux accueillir les visiteurs, pour protéger et mettre en valeur les paysages, et pour maintenir un développement économique respectueux de l'esprit du site. Il présente ensuite une analyse de l'ambitieux programme d'actions proposé pour la période de six ans à venir. Il propose une centaine de mesures visant notamment à accueillir mieux et autrement le visiteur, en répartissant mieux les flux, notamment par le développement des circulations douces ; à accompagner les dynamiques des paysages naturels et bâtis dans un contexte d'élévation du niveau de la mer et de recul du trait de côte ; à améliorer la gouvernance du site et à mieux informer touristes et populations. Le rapport donne un avis favorable au renouvellement du label Grand Site de France pour la période 2018-2023.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; BAIE ; LITTORAL ; PARC NATUREL ; ESPACE NATUREL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTS-DE-FRANCE ; BAIE DE SOMME (BAIE)
Cote 011986-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
Titre Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/04/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2018.- 41 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010764-02_rapport.pdf
Résumé Le présent rapport propose le classement au titre des sites de la cascade et la vallée d'Ars. Elles sont situées dans les Pyrénées ariégeoises, sur la commune d'Aulus-les-Bains, au sud-ouest de Foix. Les crêtes de la chaîne montagneuse délimitent la frontière entre la France et l'Espagne. Le site est marqué par une composition géologique particulière : à l'aval des roches du primaire et à l'amont des roches éruptives. Les trois chutes de la cascade, qui est l'une des plus hautes et l'une des plus spectaculaires des Pyrénées, s'écoulent, sur la fracture entre ces deux ensembles géologiques, d'une hauteur de 250 mètres. Le site s'étage entre 900 et plus de 2300 mètres d'altitude et n'est accessible qu'à pied.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; ROCHE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CASCADE ; COUCHE GEOLOGIQUE ; CSSPP ; CHUTE D'EAU
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; OCCITANIE ; ARIEGE ; AULUS-LES-BAINS ; VALLEE-D'ARS
Cote 010764-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
Titre Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/04/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2018.- 9 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/012030-01_rapport.pdf
Résumé Le site dont ce rapport propose le classement est le cinquième d'un programme destiné à protéger les vingt paysages les plus caractéristiques du Val de Loire (inscrit en 2000 sur la liste du Patrimoine mondial). Il est situé sur huit communes du département de l'Indre-et-Loire et deux communes du Maine-et-Loire. La confluence du Maine et de la Loire se situe à cinquante kilomètres à l'aval de Tours et douze kilomètres à l'amont de Saumur. La rencontre des deux cours d'eau a pour effet de changer l'échelle du Val qui s'élargit d'une dizaine de kilomètres. Le site comporte une section du val de la Loire et de la vallée de la Vienne, bordées au sud par une falaise de tuffeau et, au nord, par la « grande levée » qui date du Moyen Age. Au confluent, le marais inondable du Véron constitue un milieu remarquable en matière de paysages et de biodiversité. Enfin, les bourgs et villages présentent des façades bâties sur la Loire exceptionnelles, comme à Candes et Montsoreau. Le site proposé au classement, avec le critère pittoresque, couvre un périmètre de 2744 hectares (dont 400 de domaine public fluvial) et englobe essentiellement des espaces naturels ou agricoles.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; COURS D'EAU ; RIVIERE ; FLEUVE ; CONFLUENT ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CENTRE ; PAYS-DE-LA-LOIRE ; INDRE-ET-LOIRE ; MAINE-ET-LOIRE ; LOIRE (FLEUVE) ; MAINE (RIVIERE, LOIRE) ; VIENNE (RIVIERE) ; VAL-DE-LOIRE
Cote 012030-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
Titre Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/02/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février 2018.- 27 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008669-02_rapport.pdf
Résumé Ancienne ville royale au 16ème siècle, Nérac, sous-préfecture du Lot-et-Garonne, est située sur les rives de la Baïse, dans un vallon encaissé. Le présent rapport propose de donner un avis favorable au classement d'un site intégrant le parc de la Garenne (site classé en 1909) prolongé jusqu'aux ruines du château de Nazareth sur la rive gauche, la Baïse et le jardin du Roy sur la rive droite, en vis à vis. Le classement de l'ensemble est motivé par la reconnaissance de l'unité paysagère très particulière et préservée que composent le vallon encaissé, la rivière et ses rives et les anciens jardins royaux de part et d'autre de la Baïse, créés à la Renaissance par la famille d'Albret. Le parc de la Garenne, situé en rive droite, est le premier site classé en Aquitaine en 1909 et constitue aujourd'hui un parc public. Le rapport propose un classement au titre des critères pittoresque et historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PARC ; RIVIERE ; JARDIN ; CHATEAU ; RUINE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; QUARTIER HISTORIQUE ; CSSPP ; PATRIMOINE CULTUREL
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; NOUVELLE-AQUITAINE ; LOT-ET-GARONNE ; NERAC ; BAISE (RIVIERE)
Cote 008669-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
Titre Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/02/2018
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février 2018.- 29 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010049-02_rapport.pdf
Résumé L'«Entrée du Bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes» a été classée parmi les sites et monuments naturels le 11 juillet 1922, afin de préserver la vue sur le mont Valérien. Ce classement a pris la forme d'un périmètre de 300 mètres autour du milieu d'un pont déplacé dans les années 1950. Outre que la raison principale du classement, la perspective vers le mont Valérien n'a pas été protégée juridiquement et que sa base physique a disparu, l'environnement du site puis le site lui-même ont été profondément transformés par un urbanisme de dalle faisant la part belle à l'automobile. Le présent rapport, analyse les ressorts de cette situation et propose à la Commission Supérieure une mesure exceptionnelle de déclassement.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; SITE ; DECLASSEMENT ; ENTREE ; BOIS ; PONT ; TRAFIC ROUTIER ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; URBANISME DE DALLE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ÎLE-DE-FRANCE ; HAUTS-DE-SEINE ; BOULOGNE-BILLANCOURT ; SURESNES ; MONT VALERIEN
Cote 010049-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
Titre Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 14/12/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, déc.2017.- 11 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011610-01_rapport.pdf
Résumé Ce rapport propose à la Commission Supérieure des Sites, Perspectives et Paysages de renouveler le label Grand Site de France® à l'Opération Grand Site "Les Deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez". Entre Calais et Boulogne-sur-Mer, ce territoire s'étend sur huit communes et plus de 7.500 hectares. Il comporte plusieurs sites classés ou inscrits permettant la protection d'un vaste paysage de terres agricoles et naturelles dominant la mer. Le caractère spectaculaire de ses falaises et la vue sur les côtes anglaises favorisent une forte fréquentation touristique qu'il convient de maîtriser afin de préserver et de mettre en valeur ses qualités paysagères. Pour ces raisons, il a fait l'objet d'une Opération Grand Site depuis les années 1980. Suite au travail entrepris, le label a été attribué en 2011, pour une période de six ans, au Conseil départemental du Pas-de-Calais, qui est chargé de piloter les différentes actions à mener.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; LABEL ; CLASSEMENT ; SITE ; LITTORAL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; PAS-DE-CALAIS ; COTE D'OPALE
Cote 011610-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
Titre Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 14/12/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, déc. 2017.- 10 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010649-01_rapport.pdf
Résumé Le site dont ce rapport propose le classement est le quatrième d'un programme destiné à protéger les vingt paysages les plus caractéristiques du Val-de-Loire (inscrit en 2000 sur la liste du Patrimoine mondial). A environ huit kilomètres à l'amont de Blois, sur la rive droite de la Loire, le château de Ménars, autrefois propriété de Mme de Pompadour et classé monument historique avec ses jardins, constitue le coeur du site, qui s'étend sur douze communes et près de 2.500 hectares, dont 460 sur le domaine public fluvial. Le plan d'eau de la Loire avec ses anciens ouvrages liés à la batellerie, ses levées de protection du val agricole, son cadre de coteaux boisés ou viticoles, les villages traditionnels situés en bord de plateau à l'abri des inondations, les châteaux et résidences de villégiature se mettant en scène le long du fleuve, constituent ici un paysage emblématique de la « valeur universelle exceptionnelle » de l'UNESCO. Le rapport propose de classer le site " Ménars et le val amont de Blois" en se fondant sur les critères pittoresque et historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; CHATEAU ; SITE CLASSE ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; VALEUR UNIVERSELLE EXCEPTIONNELLE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CENTRE ; LOIR-ET-CHER ; BLOIS ; MENARS ; CENTRE-VAL-DE-LOIRE ; VAL-DE-LOIRE ; LOIRE-FLEUVE
Cote 010649-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Démarches paysagères en Europe. Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
Titre Démarches paysagères en Europe. Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc ; SOULIE, Marie-Christine ; THIBAULT, Jean-Pierre
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/12/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, décembre 2017.- 173 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010731-01_rapport.pdf
Résumé En ratifiant en 2006 la Convention européenne du paysage, la France a pris l'engagement d'une amélioration de la qualité de ses paysages et d'une meilleure maîtrise de leur évolution, notamment dans les espaces ruraux et les périphéries urbaines. Se plaçant dans ce cadre, et poursuivant ses travaux sur la politique du paysage en France, le CGEDD a entrepris d'observer et d'analyser les politiques paysagères de huit pays voisins : Irlande, Royaume-Uni, Pays-Bas, Belgique, Allemagne, Suisse, Italie et Espagne, dont les pratiques et certaines expériences pourraient être utilement transposées dans le contexte national. Le rapport commence par évoquer les tendances significatives observées au fil des investigations ; note deux grands domaines d'évolution, celui des principes et celui des pratiques. Il examine ensuite les marges de progrès de la France dans la mise en oeuvre de la Convention et formule huit recommandations. La première, de nature transversale, consiste à élaborer une stratégie nationale interministérielle du paysage, qui aborderait le paysage comme une dimension facilitatrice et intégratrice des politiques sectorielles et non comme une politique annexe ou isolée. Les sept autres recommandations contribuent à la mise en oeuvre de la première, en proposant des mesures permettant, soit d'en alimenter les réflexions préalables, soit de lancer la dynamique en préparant l'avenir. Le rapport conclut sur les résistances à la mise en oeuvre des engagements européens de la France dans ce domaine, du fait des cloisonnements administratifs et disciplinaires. Devant le fort désir de contribution citoyenne aux actions locales sur les territoires et l'exigence accrue d'un cadre de vie de qualité, la France doit poursuivre, amplifier et surtout mieux coordonner ses actions en faveur de la reconquête qualitative du paysage.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Domaine(s) PAYSAGE ; PLANIFICATION
Mot(s)-clé(s) STRATEGIE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ; ASPECT JURIDIQUE ; QUALITE DE LA VIE ; EDUCATION ; PAYSAGE ; PAYSAGISME ; POLITIQUE DU PAYSAGE ; ETUDE DE PAYSAGE ; AMENAGEMENT DU PAYSAGE ; COMPARAISON INTERNATIONALE ; PARANGONNAGE ; CONVENTION EUROPÉENNE DU PAYSAGE ; QUALITE PAYSAGERE
Descripteur(s) géographique(s) EUROPE ; FRANCE ; IRLANDE ; ROYAUME-UNI ; PAYS-BAS ; BELGIQUE ; ALLEMAGNE ; SUISSE ; ITALIE ; ESPAGNE
Cote 010731-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
Titre Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 19/10/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, oct. 2017.- 27 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011453-01_rapport.pdf
Résumé Le Grand Site de France 'Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault' est constitué de trois sites classés : Saint-Guilhem-le-Désert et le cirque de l'Infernet, les gorges de l'Hérault et la grotte de la Clamouse. 700.000 visiteurs fréquentent ces sites chaque année. Une Opération Grand Site menée depuis 1991 a permis l'obtention du label "Grand Site de France" en 2010. Le présent rapport après avoir dressé le bilan positif des actions menées depuis 2010, analyse les propositions de mesures à venir et propose de donner un avis favorable au renouvellement du label fondé sur un doublement du territoire du Grand Site de France. En conséquence, il propose de modifier la dénomination, en accord avec les collectivités territoriales concernées, et de donner le label au "Grand site des Gorges de l'Hérault".
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; LABEL ; CLASSEMENT ; SITE ; SITE CLASSE ; GROTTE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HERAULT ; ST-GUILHEM-LE-DESERT ; GORGES DE L'HERAULT
Cote 011453-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
Titre Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 19/10/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 19 octobre 2017.- 17 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009043-03_rapport.pdf
Résumé Les vallons de Serres et du nord-ouest lyonnais sont situés sur les communes de Charbonnières-les-Bains, Dardilly, Ecully, Marcy-l'Etoile et La Tour-de-Salvigny dans le département du Rhône. A quelques kilomètres du coeur de la Métropole lyonnaise, le site proposé au classement couvre 626 hectares. Les vallons et les coteaux composent des paysages pittoresques dégageant, sur les bords des coteaux, de belles perspectives sur les monts lyonnais et les monts d'Or. Ils ont, en partie, résisté à l'étalement urbain. Ils abritent une activité d'agriculture périurbaine et constituent une offre de respiration pour les habitants. Le présent rapport propose de donner un avis favorable au classement au titre du critère pittoresque de ces paysages emblématiques.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; VALLON
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; RHONE ; CHARBONNIERES-LES-BAINS ; DARDILLY ; ÉCULLY ; MARCY-L'ÉTOILE ; LA-TOUR-DE-SALVAGNY
Cote 009043-03

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Demande de renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin (Deux-Sèvres, Vendée et Charente-Maritime). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
Titre Demande de renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin (Deux-Sèvres, Vendée et Charente-Maritime). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
Auteur(s) CLEMENT, Denis
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 19/10/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, oct. 2017.- 8 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011451-01_rapport.pdf
Résumé Le Grand Site de France du Marais poitevin est situé sur les départements des Deux-Sèvres, de Vendée et de Charente-Maritime sur une surface de 49 000 hectares du marais mouillé. 500 000 visiteurs fréquentent ce site chaque année. Une Opération Grand Site menée depuis 2000 a permis l'obtention du label "Grand Site de France" en 2010. Le présent rapport dresse un bilan positif des actions menées depuis 2010 par le Parc naturel régional, qui gère le Grand Site. Il analyse les propositions de mesures à venir et propose de donner un avis favorable au renouvellement du label.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; LABEL ; CLASSEMENT ; MARAIS ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; DEUX-SEVRES ; VENDEE ; CHARENTE-MARITIME ; MARAIS POITEVIN
Cote 011451-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
Titre Mesures de compensation et intervention des conservatoires d'espaces naturels
Auteur(s) BOISSEAUX, Thierry ; STÉFANINI-MEYRIGNAC, Odile
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/09/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, septembre 2017.- 54 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/011090-01_rapport.pdf
Résumé La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a précisé les règles s'attachant à la mise en place de la compensation écologique comme option ultime de la séquence « Éviter, réduire, compenser ». Elle consacre le recours à un mécanisme de marché, en le régulant, comme un des moyens permettant d'atteindre l'objectif d'absence de perte nette de biodiversité. Les conservatoires d'espaces naturels gèrent un ensemble significatif d'espaces naturels et ils participent à la préservation voire à l'amélioration de l'état de conservation du patrimoine naturel français. Ils se sont bâtis une identité et ont acquis une expérience qui leur permettent de jouer un rôle précieux dans la compensation. Leur implication est déjà une réalité mais elle soulève un ensemble de questions . Elles concernent leur éthique d'intervention, l'évolution de leur coeur de métier et de leur modèle économique. Sécuriser le foncier qu'ils détiennent et assurer la pérennité d'actions nécessaires à la gestion de la compensation constituent deux points sensibles. Une des solutions sur laquelle travaille le réseau des conservatoires consiste à créer une fondation reconnue d'utilité publique qui aurait vocation à accueillir les terrains détenus par les conservatoires et ceux qu'ils seront amenés à acquérir dans le futur. Cette solution pourrait permettre une mutualisation de compétences pointues qui font défaut aux différents conservatoires. Enfin, les rapporteurs considèrent que si la compensation peut offrir de nouvelles opportunités pour de futurs « opérateurs », la complexité, le coût et les risques inhérents à sa mise en oeuvre devraient les inciter à la création d'alliances permettant de réunir les compétences et l'assise financière indispensables à sa sécurisation.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ECOLOGIE ; PATRIMOINE SAUVEGARDE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) ESPACE NATUREL ; MILIEU NATUREL ; PROTECTION DE LA NATURE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; PATRIMOINE NATUREL ; SITE NATUREL ; SITE PROTEGE ; CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ; MESURES COMPENSATOIRES ; BIODIVERSITE ; REPARATION DES DOMMAGES ; DOCTRINE ERC ; SEQUENCE EVITER, REDUIRE ET COMPENSER (ERC)
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 011090-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
Titre Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 11/05/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 11 mai 2017.- 6 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010232-02_rapport.pdf
Résumé Située sur la rive droite de la Loire, à 35 km d'Orléans, Saint-Benoît-sur Loire (Loiret) est le siège d'une abbaye fondée au 7ème siècle dont la silhouette caractéristique est visible de loin. Avec le plan d'eau de la Loire, qui forme à cet endroit deux grands méandres bordés de végétation et la plaine agricole qui l'entoure, elle constitue un ensemble d'une grande beauté. Le périmètre du site proposé au classement s'étend sur environ 980 hectares sur les communes de Saint-Benoît-sur Loire, Sully-sur-Loire, Guilly et Germigny-des-Près. Il englobe l'abbaye et les paysages dont elle est le point focal. Le rapport propose de donner un avis favorable au classement au titre du critère pittoresque pour ce paysage particulièrement représentatif des paysages ligériens.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; FLEUVE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; ABBAYE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; LOIRET ; ST-BENOIT-SUR-LOIRE ; GERMIGNY-DES-PRES ; SULLY-SUR-LOIRE ; GUILLY-45 ; LOIRE-FL
Cote 010232-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze. Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 11 mai 2017.
Titre Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze. Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 11 mai 2017.
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 11/05/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 11 mai 2017.- 22 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010933-01_rapport.pdf
Résumé A 55 km à l'ouest de Montpellier, dans l'Hérault, le site "La vallée, le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords" a été classé en 2003 sur une surface de 9.883 hectares. Formé par des paysages profondément transformés par la création du lac de barrage en 1971, le site, qui s'étend sur 14 communes, est très fréquenté. Les acteurs locaux (communautés de communes et conseil départemental) regroupés en syndicat mixte s'engagent aujourd'hui, au travers d'une Opération Grand Site, à améliorer l'accueil touristique tout en préservant le site. Le rapport propose de donner un avis favorable au programme d'actions présenté. Il suggère par ailleurs l'extension de l'OGS au site classé des pics de Vissou et des Vissounel sur les communes de Cabrières et de Mourèze ainsi qu'à la commune de Villeneuvette. Enfin, il propose de mener à bien une extension du site classé au nord-ouest de la commune du Puech
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; LAC ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HERAULT ; MOUREZE ; LAC DU SALAGOU ; VALLEE DU SALAGOU ; CIRQUE DE MOUREZE
Cote 010933-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Servitude de marchepied : situation générale
Titre Servitude de marchepied : situation générale
Auteur(s) ARNOULD, Brigitte ; BERTHET, Jean-Marie ; DELAUNAY, Alexis
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/05/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, mai 2017.- 114 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010676-02_rapport.pdf
Résumé La servitude de marchepied, qui s'étend sur une largeur de 3,25 mètres au bord des cours d'eau et des lacs domaniaux, n'a pas toujours été respectée et a fait l'objet ces dernières années de nouvelles dispositions législatives, introduisant notamment les principes de libre accès au piéton et de continuité de son emprise. Celles-ci ont accru les risques de conflits entre les propriétaires riverains et les promeneurs. La ministre a souhaité être éclairée sur l'application des dispositions relatives à la servitude de marchepied, les obstacles, les solutions susceptibles de concilier les divers enjeux du territoire et les intérêts en présence, afin de proposer des modifications juridiques pertinentes. Un premier rapport a été publié sur la situation de la vallée de l'Erdre, au nord de Nantes. Il a souligné le besoin de pédagogie et de concertation et a recommandé d'étudier un parallèle avec le sentier du littoral, afin de trouver le cheminement alternatif conciliant l'exigence de continuité et le respect de la vie privée. Le présent rapport se consacre à l'analyse au niveau national. La mission recommande de prendre en compte la servitude de marchepied dans les documents et certificats d'urbanisme, de développer le dialogue en s'appuyant sur les élus de proximité, d'assurer une concertation avec les propriétaires riverains. Elle propose une modification législative permettant le respect de la vie privée en n'autorisant pas le libre passage des piétons à moins de quinze mètres des habitations. Elle encourage l'émergence d'une gouvernance locale au niveau départemental. Enfin, elle recommande de ne pas étendre l'usage de la servitude de marchepied aux cyclistes et aux cavaliers.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; FONCIER - PROPRIETE ; CADRE JURIDIQUE
Domaine(s) PATRIMOINE SAUVEGARDE ; PAYSAGE ; REGLEMENTATION
Mot(s)-clé(s) SERVITUDE ; COUTUME ; DROIT D'USAGE ; RIVE ; COURS D'EAU ; LAC ; RIVIERE ; VALLEE ; PIETON ; ITINERAIRE ; SENTIER ; PROTECTION DE LA NATURE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; PROPRIETAIRE ; RIVERAIN ; CONFLIT ; DEGRADATION ; RESPONSABILITE ; CONTENTIEUX ; DOCUMENT D'URBANISME ; GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS ; AMENAGEMENT DES EAUX DE SURFACE ; PROTECTION DES BERGES ; DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ; SERVITUDE DE MARCHEPIED ; SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE ; PECHEUR ; PROMENEUR
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 010676-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
Titre Projet d'extension de classement du site des sources de la Seine. Communes de Poncey-sur-l'Ignon et Source-Seine (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 9 mars 2017
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 09/03/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 9 mars 2017.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009404-02_rapport.pdf
Résumé Le site des Sources de la Seine est situé sur les communes de Source-Seine et de Poncey-sur-L'Ignon en Côte d'Or, à une trentaine de kilomètres de Dijon. Un temple dédié à la déesse Sequana - déesse tutélaire des sources - y fut édifié à l'époque gallo-romaine. De nombreux pèlerins s'y rendaient, attirés par la réputation des eaux censées guérir tous les maux. En 1864, la Ville de Paris achète le terrain, son importance historique venant d'être révélée par des fouilles archéologiques, et y réalise un parc dans le style pittoresque alors en vogue. Toujours menacé par l'afflux des curieux et pour le protéger des fouilles sauvages, le site a été classé le 12 mars 1936. Des nouvelles fouilles dans les années 1960 ont permis de découvrir des collections exceptionnelles d'objets en bois et de les conserver avec des techniques innovantes. Lors de ces dernières années, une prospection par télédétection par laser (LIDAR) a permis de préciser l'existence de structures de parcellaires et d'habitats anciens dans les environs, en relation avec le pèlerinage antique, et jusqu'à présent partiellement explorées par les archéologues. Le présent rapport propose de donner un avis favorable au projet d'extension du classement qui permettra de préserver, sur 343 hectares, à la fois le vallon pittoresque qui abrite les premiers kilomètres de la Seine et un gisement archéologique de grande valeur historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; SOURCE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; CSSPP ; VALLON
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; COTE-D'OR ; PONCEY-SUR-L'IGNON ; SOURCE-SEINE ; SEINE-FLEUVE
Cote 009404-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé de la Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio sur le territoire des communes de Barbaggio, de Farinole, d'Oletta, de Patrimonio et de Poggio d'Oletta (Haute Corse). Démarche label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
Titre Site classé de la Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio sur le territoire des communes de Barbaggio, de Farinole, d'Oletta, de Patrimonio et de Poggio d'Oletta (Haute Corse). Démarche label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 09/03/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 9 mars 2017.- 13 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010994-01_rapport.pdf
Résumé Le site de la Conca d'Oro comprenant le vignoble de Patrimonio sur le territoire des communes de Barbaggio, Farinole, Poggio d'Oletta, Oletta et Patrimonio est situé en Haute-Corse et a été classé en 2014. Il s'agit d'un site à la fois terrestre et maritime, très fréquenté notamment en raison de la présence du port touristique de Saint-Florent à proximité. Le présent rapport suggère de délivrer le label Grand Site de France sur un territoire plus réduit et subordonné à une clause de revoyure dans deux ans. Ce délai permettra à la Commission supérieure de vérifier la mise en oeuvre effective d'un syndicat mixte de gestion, d'une charte architecturale, paysagère et environnementale intégrée dans les plans d'urbanisme et d'un projet abouti pour la maison du site. Il est également attendu des propositions concernant d'une part les déplacements doux sur l'ensemble du site et d'autre part une meilleure gestion des effluents, notamment, viticoles.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; VIGNOBLE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTE-CORSE ; BARBAGGIO ; FARINOLE ; OLETTA ; PATRIMONIO ; POGGIO-D'OLETTA
Cote 010994-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé de l'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata. Demande de label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
Titre Site classé de l'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata. Demande de label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 09/03/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 9 mars 2017.- 18 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010766-01_rapport.pdf
Résumé L'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata, situé à Ajaccio (Corse-du-Sud), a été classé en 1974 et 1995 aussi bien dans sa partie terrestre que dans sa partie maritime. Ce site, très fréquenté, a subi des dégradations importantes qu'il convenait de réparer. Ce fut donc l'objet d'une opération Grand Site, lancée en 2003. Aujourd'hui, les différentes actions menées ont permis de réhabiliter le site, de le mettre en valeur, en canalisant notamment la fréquentation des visiteurs et en améliorant leur accueil par la création d'une maison du site. Géré depuis 2016 par un syndicat mixte réunissant le département et la commune, le site sollicite l'obtention du Label Grand Site de France, label qui permet une reconnaissance supplémentaire au niveau national. Le présent rapport, qui tire le bilan des actions menées et de celles restant à accomplir, propose de donner une suite favorable à cette demande de labellisation. Le rapporteur y trace également les pistes de progrès attendues dans les prochaines années.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; ILE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CORSE ; CORSE-DU-SUD ; AJACCIO ; ILES-DES-SANGUINAIRES ; POINTE-DE-LA-PARATA
Cote 010766-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites des paysages du canal du Midi, de son système alimentaire, du canal de Jonction et du canal de la Robine. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 24 février 2017
Titre Projet de classement au titre des sites des paysages du canal du Midi, de son système alimentaire, du canal de Jonction et du canal de la Robine. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 24 février 2017
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 24/02/2017
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 24 février 2017.- 49 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010780-01_rapport.pdf
Résumé Construit sous le règne de Louis XIV, le canal du Midi et ses rigoles d'alimentation parcourent 360 km et traversent quatre départements (Aude, Tarn, Hérault, Haute-Garonne) et quatre-vingt-dix communes. La valeur paysagère, historique et scientifique exceptionnelle du canal bénéficie d'une reconnaissance internationale (inscription en 1996 sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO) et nationale (classement au titre des sites du canal en 1997 et de ses rigoles d'alimentation en 1996 et 2001). Dans sa traversée de ce grand territoire, le canal du Midi a créé des paysages qui subissent une urbanisation que les outils classiques (PLU, PLUI, Scot) n'ont pu maîtriser. Cette dégradation ayant également un fort impact sur le canal du Midi, un projet de classement au titre des sites a été mis en oeuvre après un avis favorable de la CSSPP en janvier 2010. Ce projet de classement portant sur 23 788 ha a été soumis enquête publique en 2015, la commission d'enquête a rendu un avis défavorable au vu des nombreuses oppositions exprimées. Le présent rapport en CSSPP, après avoir notamment retracé l'historique des protections du canal du Midi et de son système alimentaire, rappelé les enjeux liés à la préservation des paysages ainsi créés et analysé les oppositions exprimées, propose, dans un premier temps, de poursuivre le classement au titre des sites des paysages du canal du Midi en retenant les critères historique et pittoresque. Il propose, en revanche, de reprendre la protection des paysages du système d'alimentation du canal en concertation avec les communes concernées.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; CANAL ; PATRIMOINE MONDIAL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AUDE ; TARN ; HERAULT ; HAUTE-GARONNE ; CANAL DU MIDI ; CANAL-DU-MIDI
Cote 010780-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Titre Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 16/12/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 16 décembre 2016.- 12 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008212-04_rapport.pdf
Résumé Site emblématique, s'il en est, le cirque de Navacelles et les gorges de la Vis n'ont été classés successivement qu'en 1943 (très modestement) et 1983, ils sont également entourés par un site inscrit depuis 1941. Situé dans les départements de l'Hérault et du Gard, sur les communes de Blandas, Vissec, Rogues et St Maurice-Navacelles, le site est au coeur du bien UNESCO "Causses et Cévennes, paysage culturel de l'agropastoralisme méditerranéen". Le classement actuel couvre 1 291 hectares et le site inscrit 1 288 hectares. Le rapport propose d'approuver l'extension du site classé pour le porter à 5 257 hectares, bien au-delà du site inscrit et, en conséquence, d'abroger celui-ci. Cette extension s'intègre dans l'opération Grand Site du cirque de Navacelles, objet du rapport n° 010882-01 examiné lors de la même commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; EXTENSION
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; GARD ; HERAULT ; BLANDAS ; VISSEC ; ROGUES ; ST-MAURICE-NAVACELLES ; NAVACELLES ; CIRQUE-DE-NAVACELLES ; CAUSSES ; LARZAC ; GORGES-DE-LA-VIS
Cote 008212-04

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Titre Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 16/12/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 16 décembre 2016.- 11 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010882-01_rapport.pdf
Résumé Ce rapport propose à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages de valider l'attribution du label "Grand Site de France" à l'Opération Grand Site (OGS) du cirque de Navacelles. Organisé autour du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis, qui vient d'être étendu à 5.257 hectares (voir le rapport n°008212-04), le territoire du Grand Site couvre 46.163 hectares sur les Causses du Larzac méridional, de Blandas et de Campestre. Portée par les deux communautés de communes du Lodévois et Larzac et du Pays Viganais, par les deux départements du Gard et de l'Hérault, l'OGS a permis de mettre en oeuvre des outils exceptionnels pour gérer ces espaces dans le contexte du site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO "Causses et Cévennes, paysage culturel de l'agro-pastoralisme méditerranéen."
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; GARD ; HERAULT ; BLANDAS ; VISSEC ; ROGUES ; ST-MAURICE-NAVACELLES ; CIRQUE-DE-NAVACELLES ; GORGES-DE-LA-VIS ; LARZAC ; CAUSSES ; NAVACELLES
Cote 010882-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé de l'Aven d'Orgnac. Renouvellement du label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Titre Site classé de l'Aven d'Orgnac. Renouvellement du label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 16/12/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 16 décembre 2016.- 9 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010797-01_rapport.pdf
Résumé Le site classé de l'Aven d'Orgnac, en Ardèche, est situé à quelques kilomètres de la Grotte Chauvet et des Gorges de l'Ardèche. Découverte en 1935, la grotte recèle des salles de dimensions exceptionnelles abritant des concrétions calcaires impressionnantes. Le site accueille aujourd'hui 160.000 visiteurs par an et a bénéficié d'une Opération Grand Site (OGS) qui lui a permis de l'aménager en respectant ses qualités paysagères et d'obtenir le Label Grand Site de France en 2004. La commune d'Orgnac-l'Aven, gestionnaire du site, sollicite le renouvellement du label. Le présent rapport analyse le programme des différentes actions et propose d'y donner un avis favorable.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; LABEL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; GROTTE ; CSSPP ; LABEL GRAND SITE DE FRANCE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ARDECHE ; ORGNAC-L'AVEN
Cote 010797-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé des abords de la cité de Carcassonne Opération Grand Site. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 8 décembre 2016
Titre Site classé des abords de la cité de Carcassonne Opération Grand Site. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 8 décembre 2016
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 08/12/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 8 décembre 2016.- 12 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010387-02_rapport.pdf
Résumé La ville de Carcassonne, dans l'Aude, bénéficie de plusieurs protections : elle est en effet couverte par deux sites classés, huit sites inscrits et un secteur sauvegardé. Composée de la cité, inscrite depuis 1997 sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO, et de la plus grande bastide du Moyen-âge que traverse le canal du Midi, ce dernier est également inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO depuis 1996, la ville de Carcassonne accueille 2,5 millions de visiteurs chaque année. Afin d'améliorer les conditions d'accueil tout en préservant le site, les acteurs locaux s'engagent aujourd'hui dans la réalisation d'une opération Grand Site (OGS) échelonnée jusqu'en 2025. Le présent rapport analyse le programme des différentes actions proposées et qui ont pour but de repenser le fonctionnement du site à la fois pour ses visiteurs, mais aussi pour ses habitants. Il souligne notamment la nécessité d'un élargissement à terme du périmètre de l'OGS pour prendre en compte le canal du Midi, d'une diminution de la circulation automobile au coeur de la cité et d'une implication plus marquée des établissements publics de l'État présents dans la mise en oeuvre de cette opération d'amélioration de l'accueil des visiteurs à l'échelle de ce grand site.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE ; SITE TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ABORD ; VILLE ; BASTIDE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; OPERATION GRAND SITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AUDE ; CARCASSONNE
Cote 010387-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Servitude de marchepied : situation des rives de l'Erdre
Titre Servitude de marchepied : situation des rives de l'Erdre
Auteur(s) ARNOULD, Brigitte ; BERTHET, Jean-Marie ; DELAUNAY, Alexis
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/11/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, novembre 2016.- 52 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010676-01_rapport.pdf
Résumé La mission devait examiner dans un premier temps la situation conflictuelle de la vallée de l'Erdre, avant d'étendre l'approche au territoire national. Des décisions de justice ont précisé l'articulation entre la mise en oeuvre de la servitude de marchepied et les conséquences des protections patrimoniales, site classé et monuments historiques confirmant la supériorité de celle-là. Des propriétaires évoquent les abus (circulation VTT, animaux de compagnies divagants... ) et posent la question de leurs responsabilités. La mission observe que ces points ont été tranchés dans le cas de la servitude de passage du littoral. Elle souligne l'intérêt des initiatives de communes qui ont proposé des itinéraires aménagés pour éviter des zones écologiques fragiles et mieux répartir la fréquentation. Ce type de démarche doit être encouragé. La mission confirme que, l'Erdre ayant été transférée dans le domaine public fluvial du département de Loire-Atlantique, le président du Conseil départemental est l'autorité compétente pour intervenir. Il a fixé la limite du domaine public fluvial et de la servitude établie par deux arrêtés qui ont fait l'objet de recours de la part de riverains. Les contentieux ne sont pas clos et la mission se montre donc réservée dans son appréciation de cet exercice. Les questions rencontrées ont convaincu la mission de développer un parallèle avec les solutions mises en oeuvre pour le sentier du littoral pour ce qui concerne le respect de la personne privée, en prenant en compte la distance minimale de 15 mètres entre la voie fréquentée et les habitations riveraines, afin de trouver le cheminement conciliant l'exigence de continuité et le respect de la vie privée ; des analogies seront trouvées pour le franchissement des affluents et l'évitement de milieux naturels vulnérables. Cette approche sera développée dans le rapport final.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; FONCIER - PROPRIETE ; CADRE JURIDIQUE
Domaine(s) PATRIMOINE SAUVEGARDE ; PAYSAGE ; REGLEMENTATION
Mot(s)-clé(s) SERVITUDE ; COUTUME ; DROIT D'USAGE ; RIVE ; COURS D'EAU ; LAC ; RIVIERE ; VALLEE ; PIETON ; ITINERAIRE ; PROTECTION DE LA NATURE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PROPRIETAIRE ; RIVERAIN ; CONFLIT ; DEGRADATION ; RESPONSABILITE ; CONTENTIEUX ; SENTIER ; GESTION ET PROTECTION DES ESPACES NATURELS ; AMENAGEMENT DES EAUX DE SURFACE ; PROTECTION DES BERGES ; DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ; SERVITUDE DE MARCHEPIED ; SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE ; SENTIER DU LITTORAL ; PECHEUR ; PROMENEUR ; CONTINUITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; PAYS-DE-LA-LOIRE ; LOIRE-ATLANTIQUE ; NANTES ; CARQUEFOU ; LA-CHAPELLE-SUR-ERDRE ; SUCE-SUR-ERDRE ; ERDRE (RIVIERE)
Cote 010676-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport 'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
Titre Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport 'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
Auteur(s) VINDIMIAN (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/10/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, octobre 2016.- 82 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010053-01_rapport.pdf
Résumé Suite à des mortalités piscicoles à répétition sur la Loue et les rivières comtoises, les acteurs de ces territoires ont engagé une démarche collective de reconquête. L'excellence environnementale passe par un travail de mise en place d'un label décliné dans chaque secteur d'activité. Il devrait déboucher sur des cahiers des charges par filière. Pour coordonner les engagements, il est proposé la création d'un établissement public d'aménagement et de gestion des eaux, voire de plusieurs. Des mesures pratiques sont proposées, classées en trois catégories : préserver les eaux des substances indésirables, préserver le fonctionnement des écosystèmes aquatiques, faire adhérer à l'excellence environnementale. Une série de mesures nouvelles concerne les systèmes d'assainissement au sens large qui seront optimisés sur toute leur chaîne. Des encouragements forts seront adressés aux élus et aux acteurs économiques pour proposer des procédures de gestion et de production qui respectent la biodiversité et diminuent, voire suppriment, tout rejet de polluants et substances toxiques. Des actions sont prévues également pour faire comprendre et faire savoir quels sont les enjeux de l'excellence environnementale pour le territoire. La surveillance des écosystèmes et la mesure des pressions qu'ils subissent doivent être renforcées. Les données doivent pouvoir être facilement accessibles sous une forme structurée et cartographiée. Le pôle karst sera un acteur majeur de la production et la diffusion des connaissances. Il recueillera et publiera les données sous la forme d'un observatoire auquel les producteurs de données seront encouragés vivement à contribuer. Il animera un programme de recherches qui sera supervisé par un conseil scientifique indépendant.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) EAU ; FAUNE-FLORE ; ECOLOGIE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) PROTECTION ; ENVIRONNEMENT ; ECOSYSTEME ; EAU ; EPANDAGE ; POLLUTION ; ASSAINISSEMENT ; RIVIERE ; COURS D'EAU ; GESTION ET PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE ; POLITIQUE ET GESTION DE L'EAU
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ; DOUBS ; JURA
Cote 010053-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Titre Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/05/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 mai 2016.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010648-01_rapport.pdf
Résumé Le rapport concerne le projet de classement de "l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes" en Indre-et-Loire. Le site s'organise autour du château et du bourg de Luynes, à une dizaine de kilomètres à l'est de Tours. Il constitue une portion du Val de Loire et inclut le plan d'eau du fleuve avec ses îles et ses bancs de sable, le coteau rive droite ainsi qu'une partie du plateau avec les ruines remarquables de l'aqueduc gallo-romain qui alimentait le site dans l'antiquité. Il s'étend sur plus de 1050 hectares et concerne cinq communes (St-Etienne-de-Chigny, Luynes, Fondettes, St-Genouph, Berthenay). Le rapport propose le classement, au titre du critère pittoresque, dans le cadre d'un programme de protection de vingt sites dans la région Centre-Val de Loire, qui traduit dans la réglementation nationale l'inscription du Val de Loire au patrimoine de l'Unesco.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; CHATEAU ; AQUEDUC ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; COTEAU ; VARENNE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; INDRE-ET-LOIRE ; LUYNES ; BERTHENAY ; FONDETTES ; ST-ÉTIENNE-DE-CHIGNY ; ST-GENOUPH ; LOIRE-FLEUVE ; VAL-DE-LOIRE
Cote 010648-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites des mémoriaux de Villers-Bretonneux et Le Hamel et de leurs environs. Communes de Aubigny, Blangy-Tronville, Cachy, Fouilloy, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Le Hamel, Vaire-sous-Corbie et Villers-Bretonneux (département de la Somme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Titre Projet de classement au titre des sites des mémoriaux de Villers-Bretonneux et Le Hamel et de leurs environs. Communes de Aubigny, Blangy-Tronville, Cachy, Fouilloy, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Le Hamel, Vaire-sous-Corbie et Villers-Bretonneux (département de la Somme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/05/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 mai 2016.- 9 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008752-02_rapport.pdf
Résumé Les mémoriaux militaires de Villers-Bretonneux et de Le Hamel dans la Somme, à l'ouest d'Amiens, commémorent la participation australienne à la Première guerre mondiale. Ils marquent le souvenir de deux batailles décisives : celle de Villers-Bretonneux en avril 1918 qui permit de stopper la progression des Allemands vers Amiens et celle de Le Hamel, en juillet 1918, qui pour la première fois vit s'engager simultanément l'artillerie, l'aviation et l'infanterie appuyée par des chars. Le rapport présenté à la CSSPP émet un avis favorable au classement de ce site historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; MONUMENT ; MONUMENT COMMEMORATIF ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; MEMORIAL ; PREMIERE GUERRE MONDIALE (1914-1918) ; PATRIMOINE MILITAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; SOMME ; VILLERS-BRETONNEUX ; LE-HAMEL-80 ; AUBIGNY-80 ; BLANGY-TRONVILLE ; CACHY ; FOUILLOY-80 ; HAMELET ; LAMOTTE-WARFUSEE ; VAIRE-SOUS-CORBIE
Cote 008752-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Titre Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
Auteur(s) MICHEL, Dominique
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 26/05/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 26 mai 2016.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010553-01_rapport.pdf
Résumé La Vallée de la Vézère, en Dordogne, a gardé la trace d'une occupation humaine préhistorique 400.000 ans avant notre ère (gisement de la Micoque), elle recèle de nombreuses grottes ornées, telles Lascaux. La Vallée a fait l'objet de plusieurs mesures de protection avec notamment le classement, fin 2015, de trois sites au titre de la loi de 1930. Pour compléter ces mesures, le rapport émet un avis favorable à l'inscription de 16.630 hectares qui forment l'écrin des sites précédemment classés.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE ARCHEOLOGIQUE ; GROTTE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; DORDOGNE ; VALLEE-DE-LA-VEZERE
Cote 010553-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
Titre Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
Auteur(s) CABRIT (Jean-Luc)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 18/02/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février 2016.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010401-01_rapport.pdf
Résumé Située sur le coteau nord du lit majeur de la Loire, à proximité de Tours, sur les communes de Vernou-sur-Brenne et de Noizay, dans l'Indre-et-Loire, la propriété des Madères fut un lieu de résidence et de création pour Olivier Debré (1920-1999), peintre majeur du mouvement de "l'abstraction lyrique". Le domaine comprend des habitats troglodytes dont l'un servit d'atelier à l'artiste. Le rapport propose le classement de la propriété et de ses abords (73 hectares) au titre des critères artistique et pittoresque.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; PROPRIETE PRIVEE ; ARTISTE ; SITE CLASSE ; PATRIMOINE MONDIAL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; PATRIMOINE CULTUREL
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CENTRE ; INDRE-ET-LOIRE ; VERNOU-SUR-BRENNE ; NOIZAY ; LOIRE-FL
Cote 010401-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO. Rapport la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
Titre Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO. Rapport la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
Auteur(s) CABRIT (Jean-Luc)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 18/02/2016
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, février 2016.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009509-02_rapport.pdf
Résumé Le Val de Loire a été inscrit sur la liste du patrimoine mondial en 2000. Le bien inscrit couvre une section du lit majeur du fleuve longue de 280 km, de Sully-sur-Loire Chalonnes-sur-Loire, sur deux régions et quatre départements. Il s'étend sur 85.000 hectares pour le bien et 210.000 hectares pour la zone-tampon. Alors que cinq sites ont d'ores et déjà été classés en région Pays-de-la-Loire, le rapport présente un programme de classement de vingt sites en région Centre, qui, tout en ayant des qualités patrimoniales remarquables, sont représentatifs divers titres de la "valeur universelle exceptionnelle" (V.U.E.) du bien Unesco.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; ENTITE TERRITORIALE ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; FLEUVE ; ABORD ; PAYSAGE ; PATRIMOINE MONDIAL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; PAYSAGE CULTUREL
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CENTRE ; VAL-DE-LOIRE ; LOIRE-FL
Cote 009509-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
Titre Combiner paysage et hydroélectricité renouvelable ? Le choix de Salles-la-Source
Auteur(s) FORRAY (Nicolas) ; VIGUIER (Jean-Pierre) ; CHOLLEY (François)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET)
Date du document final 01/12/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, déc. 2015.- 79 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010275-01_rapport.pdf
Résumé La poursuite de l'exploitation de la micro-centrale hydroélectrique de Salles-la-Source est contestée par l'association "Ranimons la cascade", compte tenu de son impact sur le débit de la cascade du village. Elle estime que seule une cascade coulant en permanence à plein débit peut valoriser le site et apporter à la commune les retombées que son patrimoine lui permet d'espérer. Elle s'est positionnée en faveur de l'arrêt définitif de la centrale. Le refus du gérant de chercher une solution amiable pour le réglement de la redevance d'occupation du domaine public a crispé les positions. L'histoire juridique de cette installation mise en service en 1932 par la societe hydroélectrique de la vallée de Salles-la-Source (SHVSS) est un long contentieux de 85 ans. La gestion du dossier est un fiasco administratif qui ne peut plus durer, et il est indispensable de clôre la concession échue par un transfert des biens à l'Etat, et par le refus de l'autorisation d'exploitation demandée. La cascade n'apparaît pas comme un moteur essentiel à l'échelle de la vallée. La valeur paysagère du site est rattachée à la qualité du bâti, à son ordonnancement, à la mise en scène par les falaises et l'étagement des jardins et des vignes. La mission estime possible de combiner qualité du paysage et production d'électricité renouvelable de façon rentable, en améliorant les conditions de débit réservé. La décision d'arrêter ou de poursuivre relève de l'Etat, mais doit associer la commune et la communauté de communes auxquelles appartient le rôle de définir un projet économique et touristique réaliste puis de le mettre en oeuvre. L'appel à projets "territoire à énergie positive pour une croissance verte" offre un cadre propice à cette démarche. En fonction du choix retenu, le rapport identifie les mesures à prendre, y compris en ce qui concerne la propriété finale des installations.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES - NUISANCES
Domaine(s) PAYSAGE ; ENERGIE ; IMPACT DES EQUIPEMENTS
Mot(s)-clé(s) PAYSAGE ; CENTRALE HYDRO-ELECTRIQUE ; CONFLIT ; CONTENTIEUX ; CONCESSION DE SERVICE PUBLIC ; HYDROELECTRICITE ; CASCADE ; PROTECTION DU PAYSAGE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AVEYRON ; SALLES-LA-SOURCE
Cote 010275-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir-sur-Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
Titre Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir-sur-Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
Auteur(s) CLEMENT (Denis)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 05/11/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, novembre 2015.- 6 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/010355-01_rapport.pdf
Résumé Le passage de Gois permet à marée basse de relier l'île de Noirmoutier au continent. Construite en 1872, la route de 4 km de long a depuis résisté aux éléments. Le projet de classement -au titre des critères pittoresque et historique- englobe, outre le passage, l'île de la Crosnière et le polder de Sébastopol, sur une superficie de 1400 hectares. Il permettra de préserver un paysage singulier à la fois naturel et forgé par l'oeuvre humaine.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PASSAGE ; ILE ; POLDER ; TERRE EMERGEE ; LITTORAL ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE CLASSE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; VENDEE ; BEAUVOIR-SUR-MER ; BARBATRE ; ILE-DE-LA-CROSNIERE ; POLDER-DE-SEBASTOPOL ; PASSAGE-DU-GOIS
Cote 010355-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
Titre Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 25/06/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 25 juin 2015.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008487-02_rapport.pdf
Résumé Les terrils sont constitués des déchets de l'extraction du charbon. La chaîne des terrils proposée au classement au titre des sites s'étend sur les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Elle comporte 78 terrils qui représentent plus de 1800 hectares sur plus de 50 communes. Le classement au titre des critères pittoresque et historique permettra de préserver des éléments marquants de l'histoire industrielle française. Il représente une première phase de protection des paysages du Bassin minier, par ailleurs inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; TERRIL ; BASSIN MINIER ; SITE INDUSTRIEL ; PATRIMOINE MONDIAL ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; NORD ; PAS-DE-CALAIS
Cote 008487-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé des Dunes de Flandre (décret du 31 août 1978), commune de Zuydcoote, Nord (59). Avant-projet de rénovation de la ferme Nord avec création de 36 logements. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Titre Site classé des Dunes de Flandre (décret du 31 août 1978), commune de Zuydcoote, Nord (59). Avant-projet de rénovation de la ferme Nord avec création de 36 logements. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 02/04/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2 avril 2015.- 7 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009674-02_rapport.pdf
Résumé Le site des Dunes de Flandre a été classé en 1978 pour son caractère naturel qui constitue aujourd'hui l'une rares coupures d'urbanisation sur le littoral entre Dunkerque et la Belgique. La Communauté Urbaine de Dunkerque a déposé un projet de rénovation de la ferme Nord, consistant à restructurer les bâtiments et d'y créer 36 logements. Le rapport soumis à la CSSPP propose un avis défavorable au projet présenté, car celui-ci entraîne une urbanisation de ce secteur sans rapport avec le caractère naturel du site.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; DUNE ; LITTORAL ; SITE NATUREL ; URBANISATION ; PROJET D'AMENAGEMENT ; LOGEMENT ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; NORD ; DUNKERQUE ; ZUYDCOOTE
Cote 009674-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Titre Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 02/04/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2 avril 2015.- 5 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008876-02_rapport.pdf
Résumé Situé au nord d'Epernay, dans le département de la Marne, le site des Coteaux historiques du Champagne est emblématique de la production viticole du vin du même nom dont il constitue le berceau historique. Ce paysage est un des éléments proposés à l'inscription sur la liste du patrimoine mondial de l'Unesco, sous le nom de Coteaux, Maisons et Caves de Champagne. La superficie proposée au classement au titre des sites, pour ses qualités historiques et pittoresques, représente environ 2500 hectares sur 9 communes.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VIGNE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; VIGNOBLE ; CSSPP ; COTEAU
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; MARNE ; AY ; CHAMPILLON ; CUMIERES ; DAMERY-51 ; DIZY ; HAUTVILLERS ; MAREUIL-SUR-AY ; MUTIGNY ; ST-IMOGES ; VIGNOBLE-DE-CHAMPAGNE
Cote 008876-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement du site du Pech de Bugarach et de la rive Nord du synclinal du Fenouillèdes. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Titre Projet de classement du site du Pech de Bugarach et de la rive Nord du synclinal du Fenouillèdes. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 02/04/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2 avril 2015.- 58 p., cartes, photogr.
Texte intégral ../documents/cgedd/008989-02_rapport.pdf
Résumé Le Pech du Bugarach est situé sur les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales. Ancienne zone de frontières entre Aragonais et Français, le Pech de Bugarach, qui culmine à 1230 m d'altitude, constitue également une zone de frontière climatique et naturelle. Le périmètre proposé au classement au titre des sites couvre plus de quinze mille hectares et s'étend sur 15 communes. Le classement permettra de préserver un site à la fois historique et pittoresque.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; MASSIF ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; SITE HISTORIQUE ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; AUDE ; PYRENEES-ORIENTALES
Cote 008989-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé du canal du Midi. Projet d'aménagement des neufs écluses de Fonséranes (commune de Béziers, Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 février 2015
Titre Site classé du canal du Midi. Projet d'aménagement des neufs écluses de Fonséranes (commune de Béziers, Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 février 2015
Auteur(s) BOYER, Jean-Marc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 05/02/2015
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 5 février 2015.- 4 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008210-10_rapport.pdf
Résumé Les neufs écluses de Fonséranes, situées sur la commune de Béziers dans l'Hérault, sont classées Monuments Historiques et font partie du site classé du Canal du Midi. Afin de moderniser le site, de le mettre en valeur et de mieux accueillir les nombreux visiteurs, la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée a élaboré un programme de travaux. Ces travaux font l'objet du présent rapport en CSSPP.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; CANAL ; ECLUSE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; MONUMENT HISTORIQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HERAULT ; BEZIERS ; CANAL DU MIDI ; CANAL-DU-MIDI
Cote 008210-10

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Site classé de la vallée de la Restonica. Opération Grand site (commune de Corte, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 décembre 2014
Titre Site classé de la vallée de la Restonica. Opération Grand site (commune de Corte, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 décembre 2014
Auteur(s) BRODOVITCH, Michel
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 18/12/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 18 décembre 2018.- 5 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009058-02_rapport.pdf
Résumé Le site classé de la Vallée de la Restonica est situé sur la commune de Corte en Haute-Corse. Celle-ci a élaboré un programme d'actions visant à des opérations de restauration du paysage et d'amélioration de l'accueil des nombreux visiteurs. Le rapport en Commission supérieure des sites présente ce programme.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; OPERATION GRAND SITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTE-CORSE ; CORTE ; VALLEE-DE-LA-RESTONICA
Cote 009058-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
Titre Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014
Auteur(s) CLEMENT, Denis
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 19/09/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 19 septembre 2018.- 4 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009706-02_rapport.pdf
Résumé L'île de Sieck, dans la baie de Santec (Finistère), fut durant de nombreux siècles une île de pêcheurs et d'agriculteurs. Elle comporte aujourd'hui deux habitations seulement, appartenant aux propriétaires de l'île, et n'est plus que partiellement cultivée. Accessible à pieds à marée basse, l'île de Sieck constitue un lieu de destination pour les randonneurs. Le rapport propose de classer 171 hectares (les 18 ha de l'île plus une partie de domaine public maritime) pour reconnaître la valeur paysagère pittoresque des lieux.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ILE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; FINISTERE ; SANTEC ; ILE DE SIECK
Cote 009706-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
Titre Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 18/09/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, septembre 2014.- 5 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008619-02_rapport.pdf
Résumé A environ 30 km au sud de Lyon, dans la Loire, les Crêts du Pilat dominent la vallée du Rhône. Leur point culminant est le crêt de la Perdrix (1432 m). Zone très fréquentée par les touristes, les crêts du Pilat couvrent 7 communes et forment un belvédère sur l'ensemble de la région. Le rapport propose de classer, au titre du critère pittoresque, un site d'environ 1300 hectares aux paysages variés, constituant un signal visible de très loin.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; MASSIF ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; CRET
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; LOIRE ; COLOMBIER-42 ; DOIZIEUX ; GRAIX ; LA-VALLA-EN-GIER ; PELUSSIN ; ROISEY ; VERANNE ; PARC-NATUREL-REGIONAL-DU-PILAT
Cote 008619-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
Titre Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
Auteur(s) CREUCHET, Bertrand
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 22/05/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 22 mai 2014.- 4 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/009662-01_rapport.pdf
Résumé Les Gorges du Dolaizon et la Vallée des Chibottes sont situées en Haute-Loire, à proximité de la ville du Puy-en-Velay. Les chibottes sont de petites constructions réalisées en pierre sèche entre le milieu du 18ème et le début du 19ème siècle et chacune d'entre-elles a une forme unique. Quant aux Gorges du Dolaizon, il s'agit d'un paysage très spécifique, fortement boisé et préservé de l'urbanisation. Le rapport propose le classement au titre des sites en prenant en compte le caractère pittoresque des lieux.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HAUTE-LOIRE ; VALS-PRES-LE-PUY ; ST-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON
Cote 009662-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
Titre Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 22/05/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 22 mai 2014.- 9 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008388-02_rapport.pdf
Résumé La Plaine de Bouvines est située au sud-est de Lille, dans le département du Nord. En juillet 1214, elle fut le théâtre d'une bataille fondatrice entre Philippe-Auguste, roi de France, victorieux et la coalition menée par l'empereur Otton. Pour les historiens, cet épisode marque le début de la constitution de la nation française. Le rapport propose le classement d'environ 2800 hectares au titre du caractère historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PLAINE ; MOYEN AGE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; BATAILLE ; SITE HISTORIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; NORD ; BOUVINES ; ANSTAING ; BAISIEUX ; BOURGHELLES ; CAMPHIN-EN-PEVELE ; CHERENG ; CYSOING ; FRETIN ; GRUSON ; LOUVIL ; SAINGHIN-EN-MELANTOIS ; WANNEHAIN
Cote 008388-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action. Mission de conseil sur la politique nationale du paysage.
Titre Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action. Mission de conseil sur la politique nationale du paysage.
Auteur(s) CLEMENT (Denis) ; CABRIT (Jean-Luc) ; DOIZELET (Marie-Pierre)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/04/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, avril 2014.- 111 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008333-01_rapport.pdf
Résumé Les paysages de France n'ont cessé de se transformer, tendant à se banaliser ou à se dégrader sans qu'apparaisse de réaction nationale. Même si beaucoup de projets urbains placent le paysage au coeur de l'aménagement, il n'en est pas de même sur la plus grande partie du territoire. Des exemples réussis d'aménagement ouvrent la voie à la généralisation de pratiques nouvelles. Le rapport analyse les raisons de la situation et formule des propositions d'action pour renverser la tendance. Il invite à mettre en oeuvre un plan national du paysage dont l'élaboration pourrait s'appuyer sur ces propositions et qui serait à même de mobiliser les acteurs publics, sans dépense supplémentaire ni évolution réglementaire. Les propositions d'action sont structurées autour de quatre axes: faire comprendre que le paysage est un outil de l'aménagement; développer une culture du paysage; mieux composer avec le paysage dans la planification spatiale et dans les projets d'aménagement opérationnel; réaffirmer la place du paysage parmi les grandes politiques nationales. L'adoption du projet de loi sur la biodiversité est l'occasion d'inscrire la politique du paysage comme composante du développement durable. L'élaboration d'un plan national du paysage pourrait accompagner la nouvelle loi et démontrer l'engagement de la France.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PAYSAGE URBAIN ; CONCEPT ; PERCEPTION ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMENAGEMENT RURAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PLANIFICATION ; PLAN NATIONAL ; POLITIQUE DU PAYSAGE ; PROTECTION DU PAYSAGE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 008333-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Programme de l'opération Grand site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Titre Programme de l'opération Grand site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Auteur(s) CREUCHET, Bertrand
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 07/02/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 7 février 2014.- 4 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008940-03_rapport.pdf
Résumé Le programme de l'Opération Grand Site de la Vallée de la Vézère, en Dordogne, est porté par le Pôle International de la Préhistoire, il est piloté par l'Etat et les collectivités territoriales et son périmètre englobe 37 communes. Au travers de 47 actions différentes, ce programme entend améliorer à la fois l'accueil du public sur des sites très fréquentés et mettre en valeur et restaurer le paysage.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; VALLEE ; PREHISTOIRE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; OPERATION GRAND SITE ; SITE HISTORIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; DORDOGNE
Cote 008940-03

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de classement au titre des sites de l'écrin paysager de Minerve, les gorges de la Cesse et du Brian. Communes d'Azillanet, Cesseras, La Caunette, La Livinière, Minerve et Siran (Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Titre Projet de classement au titre des sites de l'écrin paysager de Minerve, les gorges de la Cesse et du Brian. Communes d'Azillanet, Cesseras, La Caunette, La Livinière, Minerve et Siran (Hérault). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Auteur(s) CABRIT, Jean-Luc
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 07/02/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 7 février 2014.- 8 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008387-02_rapport.pdf
Résumé Le site de l'écrin paysager de Minerve, les Gorges de la Cesse et du Brian est situé dans l'Hérault, entre Béziers et Carcassonne. Le périmètre proposé au classement couvre 2.400 hectares sur 6 communes. Le site présente des caractéristiques géologiques particulières formant des gorges pittoresques, mais fut également le théâtre d'un épisode de la croisade des Albigeois contre les Cathares. Le rapport propose un classement au titre des critères pittoresque et historique.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; ZONE A CARACTERE PITTORESQUE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; CSSPP ; SITE HISTORIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; HERAULT ; AZILLANET ; CESSERAS ; LA-CAUNETTE ; LA-LIVINIERE ; MINERVE ; SIRAN-34
Cote 008387-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Titre Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014
Auteur(s) CREUCHET, Bertrand
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 07/02/2014
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 7 février 2014.- 4 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/008940-02_rapport.pdf
Résumé La Vallée de la Vézère, en Dordogne, recèle un patrimoine archéologique exceptionnel et abrite notamment la grotte de Lascaux. Elle est surnommée la vallée de l'Homme de Cro-Magnon. Le rapport propose d'étendre le classement initial de 1.300 hectares à 11.500 hectares, permettant ainsi une protection renforcée des abords et de la surface des cavités, mais également une reconnaissance de la valeur du paysage.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE
Mot(s)-clé(s) AVIS ; CLASSEMENT ; SITE ; PREHISTOIRE ; SITE CLASSE ; COMMISSION SUPERIEURE DES SITES ; PATRIMOINE MONDIAL ; CSSPP ; SITE HISTORIQUE ; EXTENSION
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; DORDOGNE ; AUDRIX ; LE-BUGUE ; CAMPAGNE-24 ; LES-EYZIES-DE-TAYAC-SIREUIL ; FLEURAC-24 ; MANAURIE ; MARQUAY-24 ; MEYRALS ; MONTIGNAC-24 ; PEYZAC-LE-MOUSTIER ; PLAZAC ; ROUFFIGNAC-ST-CERNIN-DE-REILHAC ; ST-ANDRE-D'ALLAS ; ST-CIRQ-24 ; ST-LEON-SUR-VEZERE ; SAVIGNAC-DE-MIREMONT ; SERGEAC ; THONAC ; TURSAC ; VALOJOULX
Cote 008940-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Enjeux (les) écologiques et fonciers en Camargue.
Titre Enjeux (les) écologiques et fonciers en Camargue.
Auteur(s) LAVOUX (Thierry) ; SCHMIT (Philippe) ; SIMON (Gilbert) ; ROBINET (Olivier)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 11/07/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, juillet 2011.- 81 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007488-01_rapport.pdf
1.21 Mo
Résumé L'espace géographique couvert par la Camargue comprend l'ensemble de la réserve de biosphère soit, la «Grande Camargue» entre les deux bras du Rhône et la «Petite Camargue» à l'ouest du petit Rhône. Sur le plan foncier, une politique active d'acquisition est menée depuis plusieurs années par le CELRL et par le département des Bouches-du-Rhône au titre des espaces naturels sensibles. Le rapport analyse les enjeux de cette zone, identifie les acteurs fonciers et l'évolution des différents secteurs d'activités afin de permettre aux pouvoirs publics de passer d'une logique d'achat par opportunité à une stratégie cohérente d'acquisition fondée sur une logique d'avenir. Sur un territoire où les jeux d'acteurs semblent désormais équilibrés mais dont la gouvernance globale devrait être renforcée, il suggère à terme le renforcement des liens entre les deux Camargue et, dans le court terme, la nomination d'un interlocuteur spécifique du Parc et de la réserve de biosphère au sein de la DREAL PACA. L'analyse du marché foncier le conduit également à recommander le plus grand discernement dans les achats et à proposer la mise en oeuvre d'autres outils que l'acquisition.
Thème(s) FONCIER ; RESSOURCES-NUISANCES ; PLANIFICATION-AMENAGEMENT ; ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ECOLOGIE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MILIEU NATUREL ; STRATEGIE ; PROTECTION DE LA NATURE ; ACTIVITE AGRICOLE ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; IMPACT ; POLITIQUE FONCIERE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; RESERVE FONCIERE ; CONSERVATOIRE ; ZONE HUMIDE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; CAMARGUE
Cote 007488-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Connaître le paysage et en reconnaître la valeur.
Titre Connaître le paysage et en reconnaître la valeur.
Auteur(s) FORTIER-KRIEGEL (Anne) ; BRILLET (Bernard) ; DORIAN (Claude)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 01/02/2011
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, fév. 2011.- 94 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/007397-01_rapport.pdf
4.93 Mo
Résumé Titré «Connaître le paysage et en reconnaître la valeur» le rapport a pour fil conducteur, dans une approche développement durable, la nécessaire prise en compte des dimensions sociétales attachées au paysage. Il fait le point des acquis des politiques paysagères et esquisse de nouvelles pistes afin de les rénover. Ses deux premiers chapitres rappelle l'histoire des réflexions, des études, des actions engagées, celle de la formation des institutions tant au plan législatif, qu'à celui de l'état des forces vives dont nous disposons. Une troisième partie aborde la question de la pratique du projet d'aménagement. Une dernière partie regroupe dix recommandations pratiques pour moderniser la politique du paysage, incluant une vue transverse sur l'ensemble des politiques publiques dans le but de réinvestir le cadre de vie dans les missions et les actions opérationnelles.
Thème(s) RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) PAYSAGE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; EVALUATION ; METHODE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 007397-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice ZAC de Montsinéry (Guyane).
Titre ZAC de Montsinéry (Guyane).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA GUYANE (EPA GUYANE)
Numéro d'avis Ae 2010-30
Date du document final 22/09/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .- 12 p. , carte
Texte intégral ../documents/cgedd/007392-01_avis-delibere_ae.pdf
696.79 Ko
Thème(s) AMENAGEMENT URBAIN ; HABITAT ; ENVIRONNEMENT
Domaine(s) RISQUE NATUREL ; PAYSAGE ; EQUIPEMENT URBAIN
Mot(s)-clé(s) INONDATION ; LOGEMENT ; ESPECE PROTEGEE ; ZAC ; ZAC RESIDENTIELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC REGIONAL
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; GUYANE
Cote 007392-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts.
Titre Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts.
Auteur(s) CREUCHET (Bertrand) ; LAFITTE (Jean-Jacques) ; LAURENS (Denis) ; LE QUENTREC (Michel) ; CHATRY (Christian) ; LE GALLOU (Jean-Yves) ; GRELU (Jacques)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Date du document final 16/07/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .-75 p. + ann. , carte, schéma
Texte intégral ../documents/cgedd/005957-01_rapport.pdf
5.66 Mo
Résumé Le rapport analyse les conséquences du changement climatique, à l'horizon 2030-2050, sur l'aléa feux de forêts ainsi que l'extension probable des zones sensibles sur le territoire métropolitain et fait des propositions pour permettre au gouvernement de préparer ces échéances. Cette analyse prend en compte l'évolution des facteurs climatiques, la sensibilité de la végétation au feu, les conséquences sur les politiques publiques, l'évaluation des coûts et les pistes de financement. Elle permet de conclure à la possible augmentation de 30% des surfaces sensibles et de 20% des coûts à l'échéance 2040, cette hausse pouvant atteindre 50% des surfaces sensibles et des coûts allant au-delà de 20% à l'échéance 2050. Ce travail de prospective débouche sur une série de recommandations relatives à l'amélioration des connaissances, l'information du public, la prévention et la lutte contre les incendies de forêts, la gestion forestière, l'urbanisme et l'aménagement du territoire.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; RISQUE NATUREL ; ACTIVITE FORESTIERE
Mot(s)-clé(s) INCENDIE ; FORET ; CLIMATOLOGIE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; URBANISME OPERATIONNEL ; COUT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PREVENTION ; ESPECE VEGETALE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 005957-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Etienne et Saint-Jean Bonnefonds.
Titre Projet de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Etienne et Saint-Jean Bonnefonds.
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE (EPASE)
Numéro d'avis Ae 2010-19
Date du document final 24/06/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .- 9 p. , carte, schéma
Texte intégral ../documents/cgedd/007251-01_avis-delibere_ae.pdf
393.19 Ko
Thème(s) AMENAGEMENT URBAIN ; ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ESPACE URBAIN ; ORGANISATION DE L'ESPACE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) ZONE D'ACTIVITE ; ZONE D'ACTIVITE INDUSTRIELLE ; ZONE DE DEVELOPPEMENT ; ZONE DE RECONVERSION ; ZONE DE REDYNAMISATION URBAINE ; AMENAGEMENT URBAIN ; URBANISATION FUTURE ; URBANISME OPERATIONNEL ; URBANISME REGLEMENTAIRE
Descripteur(s) géographique(s) ST-ETIENNE
Cote 007251-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet d'installation de réfrigération au pôle scientifique et technique, Cité Descartes, de Champs sur Marne (Seine et Marne).
Titre Projet d'installation de réfrigération au pôle scientifique et technique, Cité Descartes, de Champs sur Marne (Seine et Marne).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER (MEEDDM)
Numéro d'avis Ae 2010-12
Date du document final 29/04/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .- 10 p. , photog.
Texte intégral ../documents/cgedd/007173-01_avis-delibere_ae.pdf
638.27 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ESPACE VERT ; ETUDE D'IMPACT ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) NUISANCE ; BRUIT EXTERIEUR ; EAU ; PLUIE ; LOGEMENT ; ETUDIANT ; PAYSAGE
Descripteur(s) géographique(s) CHAMPS-SUR-MARNE ; FRANCE
Cote 007173-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Projet de mise en place de protections acoustiques le long de la RN 83 sur les communes d'Ostheim et de Guémar (Haut-Rhin).
Titre Projet de mise en place de protections acoustiques le long de la RN 83 sur les communes d'Ostheim et de Guémar (Haut-Rhin).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage DIRECTION REGIONALE DE L'EQUIPEMENT ALSACE (DRE ALSACE)
Numéro d'avis Ae 2010-09
Date du document final 11/03/2010
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .- 13 p. , carte, photog.
Texte intégral ../documents/cgedd/007147-01_avis-delibere_ae.pdf
437.82 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RESSOURCES-NUISANCES
Domaine(s) BRUIT ; PAYSAGE ; EXPLOITATION DE LA ROUTE
Mot(s)-clé(s) CIRCULATION ; FAUNE ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; DEFRICHEMENT ; QUALITE DE L'EAU ; BIODIVERSITE
Descripteur(s) géographique(s) HAUT-RHIN ; FRANCE ; RN83
Cote 007147-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Avis délibéré de l'Autorité environnementale relatif au projet de mise à 2 x 2 voies de la RN 79 (RCEA) dans l'Allier (entre le diffuseur de Cressanges et la limite communale ouest de Chemilly).
Titre Avis délibéré de l'Autorité environnementale relatif au projet de mise à 2 x 2 voies de la RN 79 (RCEA) dans l'Allier (entre le diffuseur de Cressanges et la limite communale ouest de Chemilly).
Organisme(s) auteur(s) AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE)
Maître d'ouvrage DIRECTION REGIONALE DE L'EQUIPEMENT AUVERGNE (DRE AUVERGNE)
Numéro d'avis Ae 2009-12
Date du document final 10/12/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2009 .- 11p. , carte
Texte intégral ../documents/cgedd/007033-01_avis-delibere_ae.pdf
601.16 Ko
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ETUDE D'IMPACT ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) POLLUTION ; NUISANCE ; BRUIT ; ROUTE ; ROUTE NATIONALE ; TRAFIC ROUTIER ; PROTECTION DE LA NATURE ; ZONE D'ENVIRONNEMENT PROTEGE
Descripteur(s) géographique(s) ALLIER ; RN-79
Cote 007033-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France.
Titre Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France.
Auteur(s) ALLAIN (Yves-Marie) ; BERSANI (Catherine) ; BLAISE (Louis) ; CREUCHET (Bertrand)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 31/07/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable,2009 . - 41 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/005630-01_rapport.pdf
2.4 Mo
Résumé L'administration conduit depuis 1976 une action de réhabilitation de certains sites classés au titre de la loi de 1930 sous la dénomination d'« opérations grands sites » et a institué depuis 2004 un label « grands sites de France » qui reconnaît l'exemplarité de la gestion de certaines de ces opérations. Après une identification des points forts et des points faibles de la politique des grands sites, le rapport établit des propositions pour améliorer l'efficacité des processus de décision sur ces dénominations et notamment pour favoriser la reconnaissance du concept de « grand site de France » qui lui parait devoir être légitimé et recevoir une base légale.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; ADMINISTRATION
Domaine(s) SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PATRIMOINE ; LABEL ; SITE ; SITE CREE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 005630-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012.
Titre Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012.
Auteur(s) BINET (Eric) ; ESCAFRE (Alain) ; FOURNIE (Françoise)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 23/06/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable,2009 .- 97 p. , tabl. , carte , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/005928-02_rapport.pdf
5.36 Mo
Résumé En 1999, la France a été condamnée par la Cour de justice des communautés européennes pour manquement à ses obligations de protection du Marais poitevin au titre de la directive 79/409/CEE dite « oiseaux ». En réponse, un plan gouvernemental a été adopté en juin 2002. Son évaluation à mi-parcours comporte deux volets. L'un sur la procédure de reconquête du label de parc naturel régional a fait l'objet d'un premier rapport (n° 005928-01), le deuxième sur l'évaluation du plan proprement dit fait l'objet du présent rapport. Après un rappel du contexte et des enjeux, l'examen de la mise en oeuvre des neuf thèmes prioritaires d'intervention du plan montrent de nombreux points où d'authentiques progrès ont été réalisés, tant dans le domaine de la coordination que dans des réalisations de terrain. Des points majeurs restent toutefois à consolider en matière hydraulique, agricole, environnementale et d'animation. De nouvelles orientations stratégiques sont également à promouvoir en matière de cohérence géographique, d'outils économiques, juridiques et fonciers et en matière de dispositifs institutionnels.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) SITE ; PATRIMOINE SAUVEGARDE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) SITE GEOGRAPHIQUE ; SITE NATUREL ; SITE PROTEGE ; EAU ; DRAINAGE ; PLAN FRANCAIS ; FLORE ; FAUNE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; OISEAU;TOURBIERE
Descripteur(s) géographique(s) POITOU-CHARENTES ; FRANCE ; MARAIS-POITEVIN
Cote 005928-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives.
Titre Métiers du paysage et filières de formation supérieures : Situation, évolutions, perspectives.
Auteur(s) BERSANI (Catherine) ; BLAISE (Louis) ; BOLIO (Alain) ; MOSSER (Monique) ; THORET (Jean-Claude)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAP) ; SERVICE D'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (SIGE)
Date du document final 02/08/2007
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2007.- 49p., ann. tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/004638-01.pdf
1.57 Mo
Résumé Les formations proposées en France dans le domaine du paysage gagneraient en reconnaissance et en attractivité si elles étaient davantage coordonnées et mieux positionnées dans le parcours européen Licence-Master-Doctorat. Le rapport réalise un panorama de la situation et émet des propositions pour mettre le dispositif en cohérence avec le contexte européen. Il aborde les aspects liés à la gouvernance des politiques publiques et préconise la création d'un Conseil supérieur du paysage pour assurer le suivi de ces politiques. Concernant les aspects liés aux formations supérieures du paysage, il propose la mise en place d'une commission scientifique et technique du paysage garante de la qualité des formations et l'adaptation des cursus au système européen du LMD. Il aborde, enfin, la question de l'identification du titre dans un contexte non réglementé et invite la profession à mieux s'organiser.
Thème(s) PLANIFICATION-AMENAGEMENT ; ENVIRONNEMENT
Domaine(s) PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) METIER ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PAYSAGE ; PROFESSION
Descripteur(s) géographique(s) EUROPE ; FRANCE
Cote 004638-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mission d'audit de modernisation "Natura 2000".
Titre Mission d'audit de modernisation "Natura 2000".
Auteur(s) BADRE (Michel) ; LEJEUNE (Daniel) ; BARATIN (François)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT(IGE) ; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF) ; CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM) ; INSPECTION DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Date du document final 01/01/2006
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2006.- 50 p. , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2005-0431-01.pdf
824.21 Ko
Résumé Le rapport relève de la première vague d'audits de réforme de l'Etat mis en place en 2005. Il porte sur la mise en place du réseau de sites, dit «réseau Natura 2000», destiné à améliorer la biodiversité en application des directives européennes 79/409/CEE «oiseaux» et 92/43/CEE «habitat-faune-flore». Au moment de l'audit, la France enregistrait un retard important dans la désignation des sites aussi l'enjeu était-il de réduire les risques de pénalités pour non respect de la procédure. Le rapport examine la problématique, les objectifs et les risques encourus pour chacun des 11 processus ou sous-processus identifiés et en déduit des préconisations. Les priorités concernent, en premier, la désignation des sites du réseau, puis le dispositif de conditionnalité des aides à la production agricole, la budgétisation des mesures de conservation et l'évaluation de l'état des habitats et espèces en 2007. Enfin, dans une vision plus prospective, le rapport suggère d'engager une réflexion sur l'intégration de la dynamique d'évolution des espèces et habitats, notamment sous l'effet des changements climatiques.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RURAL
Domaine(s) AGRICULTURE ; ECOLOGIE ; PAYSAGE ; SITE ; POLLUTION ; ZONE RURALE ; DROIT
Mot(s)-clé(s) ECOLOGIE APPLIQUEE ; FLORE ; BIOTOPE ; ESPACE VERT ; PAYSAGE ; PAYSAGE RURAL ; PROTECTION DE LA NATURE ; RESERVE BIOLOGIQUE ; LEGISLATION ; ESPECE PROTEGEE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2005-0431-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Estuaire (l') de la Seine.
Titre Estuaire (l') de la Seine.
Auteur(s) HUET (Philippe) ; MARTIN (Xavier) ; ALLAIN (Yves-Marie) ; CLARET DE FLEURIEU (Agnès) ; ZEISSER (Nicole) ; LE DORE (Francis)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 28/10/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 53 p., ann., carte, phot. coul., fig.
Texte intégral ../documents/cgedd/2004-0080-01.pdf
1.44 Mo
Résumé Le rapport porte sur l'état d'avancement des engagements pris par la France vis à vis de la commission européenne concernant l'estuaire de la Seine dans le cadre du contentieux relatif au statut de protection de la zone de protection spéciale (ZPS) et des mesures compensatoires liées à Port 2000. Après une première partie consacrée aux enjeux nationaux et européens de l'estuaire, le rapport rend compte de la mise en oeuvre des différentes mesures et précise les conditions de leur efficacité.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ECOLOGIE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) PROTECTION DE LA NATURE ; PORT AUTONOME ; CONTENTIEUX ; MILIEU NATUREL ; UNION EUROPEENNE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2004-0080-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Evaluation de la politique du parc national des Pyrénées.
Titre Evaluation de la politique du parc national des Pyrénées.
Auteur(s) ANTONI (Robert-Max) ; RIQUOIS (Alain) ; BADRE (Michel) ; FOURLON (Jean-Pierre) ; MARTINEL (Philippe)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/01/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 157 p., phot., carte, ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2002-0176-01.pdf
5.51 Mo
Résumé L'audit du Parc national des Pyrénées fait partie du cycle d'audits des sept parcs nationaux, lancé en 1998, afin de réconcilier protection de la nature et aménagement du territoire. Le parc national des Pyrénées se caractérise comme un parc fragilisé parce que trop linéaire et frontalier, relativement isolé bien que bénéficiant du soutien régional et dont la compétence propre " à coeur " risque d'être déstabilisée par NATURA 2000. Mais c'est aussi un Parc en pleine " refondation " interne et relationnelle et prêt à contribuer au développement durable des territoires qui adhéreront à sa charte future. Plus de soixante recommandations sont formulées, résultant de ces spécificités. Le rapport s'articule en quatre chapitres traitant successivement de stratégie territoriale, de management interne et de relations extérieures, de patrimoine naturel, de pastoralisme et de politique scientifique et enfin d'urbanisme, d'infrastructures de patrimoine bâti et de tourisme.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; PLANIFICATION-AMENAGEMENT
Domaine(s) PAYSAGE ; SITE TOURISTIQUE ; ORGANISATION DE L'ESPACE
Mot(s)-clé(s) PARC NATUREL NATIONAL ; PROTECTION DE LA NATURE ; GESTION ; AUDIT
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2002-0176-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Protection (la) contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003.
Titre Protection (la) contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003.
Auteur(s) FOIN (Patrice) ; DAVID (Jean-Pierre) ; PERRIEZ (Franck) ; BARTHELEMY (François) ; BARTET (Jean-Hugues) ; BATTESTI (Jean-Pierre)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/12/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003.- 2 tomes, pag.mult, tabl., carte, graph., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0216-02.pdf
2.99 Mo
Résumé Le rapport évalue la politique publique à l'épreuve des circonstances exceptionnelles de l'été 2003 dans le sud-est de la France et en Corse. Après un bilan des feux de forêt pour l'année 2003, il examine la question sous ses différents aspects et émet pour chacun des propositions de solutions opérationnelles. Sont successivement abordés la politique de prévention actuelle, les problèmes d'aménagement et d'urbanisme dans les quinze départements méditerranéens concernés, le dispositif de lutte contre les incendies de forêt, le soutien aux activités agricoles et sylvicoles, les modalités de coordination entre les différentes instances administratives et opérationnelles. Il rappelle, par ailleurs, les grandes lignes des contrats de reconstruction écologique qui avaient été présentés antérieurement dans un rapport d'étape. Les annexes, réunies dans un deuxième tome, présentent des études ponctuelles détaillées et fournissent les principales données sur lesquelles s'est appuyée la mission.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; RURAL
Domaine(s) RISQUE NATUREL ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) INCENDIE ; SECURITE INCENDIE ; FORET ; PATRIMOINE NATUREL ; PREVENTION
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2003-0216-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Connaître, comprendre, aimer pour promouvoir la qualité architecturale, urbaine et paysagère.
Titre Connaître, comprendre, aimer pour promouvoir la qualité architecturale, urbaine et paysagère.
Auteur(s) ANTONI (Robert-Max)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/07/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003. - pag.mult. , photog.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0167-01.pdf
1.31 Mo
Résumé Réalisé dans le cadre d'un programme d'action conjoint des ministres chargés de l'équipement et de la culture en faveur de la qualité urbaine et architecturale, le rapport résume une série de rapports établis entre 1993 et 2003 à la suite d'enquêtes et de rencontres. L'importance du rôle des agents et des services de l'équipement dans la production de la qualité urbaine et architecturale apparaît lors de l'examen d'actes et pour des projets de nature variée. Les propositions qui ressortent de ces travaux constituent des éléments d'information sur des actions à mettre en place dans le cadre de ce programme conjoint. Elles interrogent principalement sur l'enseignement initial et la formation permanente visant notamment à rapprocher ingénieurs et architectes, sur la mise place de référentiels et sur l'organisation de rencontres entre professionnels dans le but d'améliorer les pratiques et de déboucher sur une déontologie et une éthique du cadre de vie.
Thème(s) ARCHITECTURE
Domaine(s) PAYSAGE ; URBANISME OPERATIONNEL
Mot(s)-clé(s) AMENAGEMENT URBAIN ; QUALITE ARCHITECTURALE
Cote 2003-0167-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe.
Titre Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe.
Auteur(s) PRATS (Michele) ; DUTRUY (Serge) ; RIQUOIS (Alain) ; VERIDIQUE (Georges) ; GLASS (Bernard)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/05/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003.- 140p., ann., schémas
Texte intégral ../documents/cgedd/2001-0263-01.pdf
3.17 Mo
Résumé L'audit s'inscrit dans le cadre d'une évaluation d'ensemble de la politique des parcs nationaux. Il s'intéresse à la bonne mise en oeuvre de la mission première des Parcs, à savoir la protection de la nature, mais aussi à leur impact et à leur action en matière d'aménagement du territoire et de développement durable. Dans l'esprit de cette interface, il débouche d'une part sur des recommandations à l'attention du Parc et d'autre part sur des propositions à l'attention de la tutelle et des autres partenaires. Trois parties portent successivement sur la stratégie territoriale, le management et la gestion financière du Parc, puis sur les enjeux de la préservation et de la valorisation patrimoniale, enfin sur les questions d'urbanisme et de patrimoine, d'équipements et d'aménagement et de structures d'accueil.
Thème(s) ENVIRONNEMENT
Domaine(s) ECOLOGIE ; SITE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) PARC NATUREL NATIONAL
Descripteur(s) géographique(s) DOM ; GUADELOUPE ; PN-DE-GUADELOUPE
Cote 2001-0263-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Aménagement de la rocade L2.
Titre Aménagement de la rocade L2.
Sous-Titre Couverture du vallon de la Fourragère
Auteur(s) CREPEY (Georges) ; GASTAUD (Jean-Pierre) ; LECOMTE (Daniel)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 21/03/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003.- 26 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004163-02.pdf
3.67 Mo
Résumé La rocade L2 assure la liaison entre l'autoroute A7 et l'autoroute A50 et fait partie du contournement autoroutier de Marseille. La section qui doit permettre le raccordement de la RD 908 à l'A50, d'une longueur de 5,2km, en couverture partielle, est en cours de réalisation. Compte tenu des réactions des riverains au projet, le rapport examine les avantages et les inconvénients d'une couverture plus complète de l'infrastructure, en ce qui concerne le bruit, la dispersion des gaz brûlés, la sécurité routière, le rétablissement des communications, l'insertion urbaine et paysagère et le coût. Le bilan de cet examen comparatif amène le rapport à préconiser de conserver le projet actuel de couverture du Vallon de la Fourragère au motif qu'une couverture plus complète, outre son coût plus élevé, comporterait des inconvénients majeurs vis-à-vis de la sécurité dans les tranchées couvertes.
Thème(s) INFRASTRUCTURES
Domaine(s) VOIRIE ; ORGANISATION DE L'ESPACE ; PAYSAGE
Mot(s)-clé(s) AUTOROUTE ; AMENAGEMENT DE L'ESPACE ; AMENAGEMENT URBAIN ; ENVIRONNEMENT ; TRANCHEE ; BRUIT ; ISOLATION PHONIQUE ; SECURITE ROUTIERE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 004163-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable