Détail de la notice Réhabilitation (la) de l'immobilier de loisirs en France.
Titre Réhabilitation (la) de l'immobilier de loisirs en France.
Auteur(s) MOUGEY (Jacques) ; RIBIERE (Georges) ; MIQUEL (Françoise)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 13/04/2010
Source bibliographique France : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2010 .- 53 p. , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/006747-01_rapport.pdf
590.62 Ko
Résumé Après avoir fait un état des lieux, le rapport formule des propositions pour restaurer une offre locative de tourisme de qualité. Il recommande notamment, comme préalable indispensable à la mise en place d'une politique publique et à son chiffrage économique, de créer un observatoire national et, compte tenu de la complexité technique, juridique et fiscale du sujet, de construire un consensus avec les différents acteurs sur le diagnostic et les mesures à envisager. Les pistes de travail qu'il propose portent sur le transfert progressif des avantages liés au neuf vers la réhabilitation, la transposabilité du Grenelle II vers l'immobilier de loisir, le statut juridique des propriétaires bailleurs du tourisme locatif, l'approche globale du développement touristique en station et l'utilisation ciblée des outils fiscaux des collectivités locales.
Thème(s) TOURISME
Domaine(s) HEBERGEMENT TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) LOISIR ; LOGEMENT ; OBSERVATOIRE ; PROPRIETE ; PROPRIETE PRIVEE ; RESIDENCE SECONDAIRE ; OFFRE DE LOGEMENT ; LOGEMENT EN LOCATION ; BAIL ; CADRE JURIDIQUE ; COLLECTIVITE LOCALE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FISCALITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 006747-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel.
Titre Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel.
Auteur(s) DE SENNEVILLE (Gérard) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Date du document final 30/01/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2009 .- 48 p. + ann., tabl. , schémas
Texte intégral ../documents/cgedd/005951-01_rapport.pdf
4.89 Mo
Résumé Un processus opérationnel se poursuit depuis 1995 pour rétablir le caractère maritime du Mont-Saint-Michel. Il a pour cadre le protocole de partenariat conclut en 2006 par l'Etat et le syndicat mixte de la baie du Mont-Saint-Michel. Deux ans après sa signature, le présent rapport dresse un premier bilan d'étape de l'opération. La principale contrainte du projet est d'être constitué d'opérations s'enchaînant et se commandant les unes les autres. Tout retard dans la réalisation d'un élément entraînant, de ce fait, une répercussion sur les autres et un renchérissement du coût final. Après une analyse des principaux aléas de cet enchaînement que sont les travaux hydrauliques et la délégation de service, le rapport examine les risques de dépassement de l'enveloppe financière. Estimant prématuré de se prononcer sur le montant de ce dépassement qui, a priori, devrait rester modéré, il propose une méthode pour parvenir à une évaluation fiable en juin 2010. Il termine sur des recommandations concernant le pilotage de l'opération dont le succès dépend largement de l'efficacité du syndicat mixte et de la mobilisation du comité de pilotage.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; PLANIFICATION-AMENAGEMENT ; TOURISME
Domaine(s) LITTORAL ; AMENAGEMENT REGIONAL ; SITE TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) FINANCEMENT SUR FONDS PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; BARRAGE ; SITE ; PAYSAGE ; USAGER ; PREVENTION
Descripteur(s) géographique(s) MONT-ST-MICHEL
Cote 005951-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Difficultés (les) d'application du décret relatif aux concessions de plage.
Titre Difficultés (les) d'application du décret relatif aux concessions de plage.
Auteur(s) ALLAIN (Yves-Marie) ; DE CHALVRON (Jean-Guy) ; GOULAM (Yasmina) ; WELLHOFF (François)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Date du document final 23/01/2009
Source bibliographique Paris : Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2009 .- 74 p., tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/005860-01_rapport.pdf
1.94 Mo
Résumé Le décret n° 2006-608 du 26 mai 2006 réglemente l'équilibre entre protection du littoral et offre de loisirs. Fruit de dix ans de concertation, ce décret a pourtant été contesté dès sa publication. Le rapport examine la pertinence des mesures envisagées pour faciliter sa mise en oeuvre tout en préservant son objectif. Son constat révèle que le décret est généralement bien appliqué par les services de l'Etat et que les difficultés rencontrées sur le terrain touchent essentiellement à l'obligation de démolir les constructions « en dur » et de démonter les installations après la période d'exploitation estivale. Pour faciliter la mise en oeuvre du décret, il propose de maintenir les limites des taux d'occupation des plages, régulariser la présence d'éléments patrimoniaux, maintenir l'exigence de démontabilité mais accepter une période de transition, assouplir les conditions d'ouverture hivernale, harmoniser les règles des gestionnaires, supprimer progressivement la différence entre plage naturelle et artificielle et alléger la procédure de passation des sous-concession. Pour lever les blocages constatés, il recommande enfin des décisions rapides et un accompagnement des services déconcentrés de l'Etat.
Thème(s) TOURISME
Domaine(s) EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; LITTORAL
Mot(s)-clé(s) PLAGE ; CONCESSION IMMOBILIERE ; PROCEDURE ; CONSTRUCTION DEMONTABLE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 005860-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Rapport de mission sur les perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final.
Titre Rapport de mission sur les perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland - Rapport final.
Auteur(s) LAFFITTE (Michel) ; SANTEL (Gilbert) ; WELLHOFF (François)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Date du document final 31/07/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2008 .- 33 p. + ann. , carte, tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/005740-02_rapport.pdf
2.36 Mo
Résumé Ayant vocation à orienter les prochaines négociations préalables à un avenant à la convention passée entre la société Disney et les pouvoirs publics, le rapport analyse la mise en oeuvre globalement satisfaisante de ce partenariat original. La station touristique connaît un réel succès économique à défaut d'être financier. Mais, alors que le parc de loisirs atteint une masse critique, le pôle urbain, doté d'une accessibilité exceptionnelle reste en émergence. Dans le droit fil du Grenelle de l'environnement, il propose une relance de l'urbanisation au cours des dix prochaines années sous la forme d'une première « éco-cité » française valorisant l'écologie urbaine tout en garantissant la mixité sociale et la diversité des fonctions. A cet égard, il met l'accent sur l'image pénalisante que constituerait un circuit automobile sur le site du Val d'Europe et sur la nécessité, pour l'Etat, de veiller au caractère durable des « Villages Nature ». Enfin, compte tenu des enjeux du dossier et de la nécessaire coordination des pouvoirs publics, il recommande de renforcer l'organisation interministérielle et les moyens qui y sont consacrés.
Thème(s) AMENAGEMENT URBAIN ; TOURISME ; EQUIPEMENTS COLLECTIFS
Domaine(s) AMENAGEMENT REGIONAL ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; COLLECTIVITES TERRITORIALES
Mot(s)-clé(s) REGION D'ILE DE FRANCE ; SITE TOURISTIQUE ; ECONOMIE REGIONALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT REGIONAL
Descripteur(s) géographique(s) ILE-DE-FRANCE ; MARNE-LA-VALLEE
Cote 005740-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Développement (le) des ports de plaisance.
Titre Développement (le) des ports de plaisance.
Auteur(s) GAUTHIER (Yves)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 25/05/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2008 .- 15 p.+ ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004977-02_rapport.pdf
793.52 Ko
Résumé Ce rapport complète celui de novembre 2006 sur le même sujet. Il examine les problèmes de la coordination des politiques publiques liées aux ports de plaisance et aborde la question du fonctionnement du comité de développement des capacités d'accueil pour la plaisance (CODCAP). Parallèlement, il analyse dans les grandes lignes les conséquences induites par le développement d'infrastructures dédiées à la grande plaisance qui est une tendance forte des nouveaux projets, en particulier sur le littoral méditerranéen et établit une synthèse de l'avancement des projets identifiés en 2006.
Thème(s) EQUIPEMENTS COLLECTIFS ; INFRASTRUCTURES ; TOURISME
Domaine(s) ETUDE D'IMPACT ; LITTORAL ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) PORT DE PLAISANCE ; POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION ; POLITIQUE DE PROMOTION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE REGIONALE ; TOURISME
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 004977-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à la Réunion.
Titre Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à la Réunion.
Auteur(s) BENADON (Danielle) ; LALANDE (Jean-Pierre)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 15/05/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2008.- 53p. , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/005601-01_rapport.pdf
885.98 Ko
Résumé Ouvert au trafic commercial depuis 1998, l'aéroport de Saint-Pierre-Pierrefonds, à la Réunion, a été transféré le 31 décembre 2006 au syndicat mixte de Pierrefonds qui en assure la gestion depuis l'origine. Situé à faible distance des aéroports majeurs de la région, il n'a pas pris l'ampleur que ses promoteurs escomptaient d'où des interrogations sur son devenir, ses conditions d'exploitation et les investissements à y effectuer. Après un rappel du contexte, le rapport décrit les évolutions à moyen terme qui peuvent avoir une influence sur le développement de l'aéroport. Il explore diverses pistes de développement notamment celle du transport régional et recommande, dans cette hypothèse, la programmation d'une extension limitée de l'aérogare de passagers à brève échéance.
Thème(s) TRANSPORTS ; TOURISME ; PLANIFICATION-AMENAGEMENT
Domaine(s) TRANSPORT AERIEN ; AMENAGEMENT REGIONAL
Mot(s)-clé(s) AEROPORT ; AEROPORT REGIONAL ; TOURISME ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; REGIE DE SERVICE PUBLIC ; AEROGARE
Descripteur(s) géographique(s) ILE-DE-LA-REUNION
Cote 005601-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Impact des coûts de transport sur le développement touristique des Territoires, en particulier celui des vols « à bas prix ».
Titre Impact des coûts de transport sur le développement touristique des Territoires, en particulier celui des vols « à bas prix ».
Auteur(s) SABOURIN (Jacques) ; SOCIE (Michel)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; CONSEIL NATIONAL DU TOURISME (CNT)
Date du document final 17/03/2008
Source bibliographique Paris :Conseil général de l'environnement et du développement durable, 2008 .- 56 p. , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/005647-01_rapport.pdf
207.46 Ko
Résumé L'examen effectué dans le cadre du présent rapport est circonscrit à l'activité des compagnies aériennes « à bas coût ». Après un bref rappel historique sur la mise en oeuvre du « low cost » en Europe, il présente la situation de ce type d'exploitation sur les aéroports français et dégage les risques de cette desserte pour le développement des territoires. Il analyse les contraintes liées au développement de cette activité puis examine les propositions concernant l'appui à donner à ce secteur. Dans ce cadre, sont examinés les derniers rapports de l'Assemblée nationale et ceux remis au Gouvernement par MM. Beigbeger et Attali ainsi que l'avis des organismes concernés de l'industrie aéronautique. Suivent dix recommandations pour un développement de cette activité dans un cadre concurrentiel transparent.
Thème(s) TRANSPORTS ; TOURISME
Domaine(s) ECONOMIE DES TRANSPORTS ; TRANSPORT AERIEN
Mot(s)-clé(s) TARIFICATION ; ACTIVITE TOURISTIQUE ; AEROPORT REGIONAL ; AEROPORT INTERNATIONAL ; ECONOMIE REGIONALE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 005647-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Titre Dysfonctionnement (le) des marchés du logement en zone touristique.
Auteur(s) FARENIAUX (Bruno) ; VERLHAC (Eric)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 24/01/2008
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées,2008.- 103 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/004983-01_rapport.pdf
1.57 Mo
Résumé Le rapport établit un constat des difficultés rencontrées et un inventaire des dispositifs réglementaires et législatifs existant ou à créer pour permettre aux élus de favoriser la construction de résidences principales dans les zones touristiques. Après une mise en évidence de l'impact de certaines caractéristiques de l'économie touristique nationale sur l'équilibre des marchés du logement, il souligne que la pression démographique que connaissent ces territoires depuis trente ans n'a pas généré la mise en oeuvre de politiques globales à l'échelle des difficultés rencontrées. Ses préconisations portent sur la nécessité de lutter contre cette dispersion des politiques publiques en renforçant le niveau intercommunal, en structurant mieux l'action publique en matière foncière et en encourageant les opérateurs de l'habitat social à coordonner leurs actions. Il met également l'accent sur la nécessité de faire émerger une offre nouvelle en responsabilisant les acteurs économiques du tourisme, en utilisant plus activement les dispositifs économiques et fiscaux, en permettant de limiter le développement des résidences secondaires et en poursuivant la politique engagée en faveur des travailleurs saisonniers.
Thème(s) TOURISME ; HABITAT
Domaine(s) MARCHE DU LOGEMENT
Mot(s)-clé(s) FONCIER - PROPRIETE ; SPECULATION FONCIERE ; LITTORAL ; MONTAGNE ; LOI ; RURAL ; LOGEMENT SOCIAL ; POLITIQUE PUBLIQUE ; RESIDENCE SECONDAIRE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ; ALPES-MARITIMES ; PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; VENDEE ; AQUITAINE
Cote 004983-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Rapport sur le classement des hébergements touristiques.
Titre Rapport sur le classement des hébergements touristiques.
Auteur(s) BRASSENS (Bertrand) ; BREUIL (Pierre) ; DUCOS-FONFREDE (Dominique) ; LEIBETSEDER (Johannes)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Date du document final 03/07/2007
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2007.- 99p. , ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/005135-01_rapport.pdf
1.47 Mo
Résumé Depuis 1937, date de sa création en France, le classement des hébergements touristiques avec l'attribution, par l'Etat, d'un rang exprimé en étoiles a été adopté ou adapté dans le monde entier. L'utilité sociale et économique du dispositif est fondée sur l'amélioration de la concurrence, la protection du consommateur et un intérêt de politique économique, 37,5% de la clientèle étant constitués de touristes étrangers. Force est de constater que ce dispositif a vieilli – dans sa conception et dans ses modalités de contrôle – et que la signification des étoiles est devenue incertaine. Pour le moderniser, les propositions de réforme de l'audit portent sur trois domaines : le référentiel, les enquêtes relatives aux procédures d'attribution et de renouvellement du classement et sur les conditions d'évolution des décisions de classement.
Thème(s) TOURISME
Domaine(s) HEBERGEMENT TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) HOTEL ; CAMPING ; VILLAGE DE VACANCES ; HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; VACANCES
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 005135-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Développement (le) des ports de plaisance.
Titre Développement (le) des ports de plaisance.
Auteur(s) GAUTHIER (Yves)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/11/2006
Source bibliographique Paris: Conseil général des ponts et chaussées, 2006.- 8 p. + ann., carte, tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/004977-01.pdf
2.1 Mo
Résumé Les ports de plaisance contribuent de façon significative au rayonnement touristique et au développement économique des stations du littoral tout en offrant des débouchés aux industriels de la construction nautique. Leur capacité étant insuffisante, les services déconcentrés du littoral ont été chargés de recenser les projets de développement les plus intéressants et de proposer leur appui aux collectivités locales concernées. Le rapport présente un tableau de synthèse des 72 projets pertinents identifiés qui représentent globalement 28 000 places supplémentaires. Pour chacun d'eux, une note d'appréciation permet d'évaluer leur pertinence. Cette synthèse est complétée par trois types de propositions visant à réaffirmer le rôle de l'Etat dans le développement des capacités d'accueil, à créer un observatoire de suivi des projets et à soutenir les services déconcentrés dans leur action.
Thème(s) EQUIPEMENTS COLLECTIFS ; TOURISME
Domaine(s) EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; LITTORAL ; ACTIVITE ECONOMIQUE
Mot(s)-clé(s) PORT DE PLAISANCE ; STATION BALNEAIRE ; CAPACITE DU SITE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 004977-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Optimisation (l') de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.
Titre Optimisation (l') de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.
Auteur(s) DUCHENE (Rémi) ; BOLLIET (Anne) ; CHAPULUT (Jean-Noël) ; SOCIE (Michel) ; LAYANI (Stéphane)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Date du document final 01/05/2006
Source bibliographique Paris: Conseil général des ponts et chaussées, 2006.- 29 p. + ann., tabl., graph.
Texte intégral ../documents/cgedd/004592-01.pdf
606.54 Ko
Résumé Centrée sur les liaisons entre la métropole et les DOM, l'enquête confirme que, sauf pour la Guyane où la compagnie Air France est en situation de monopole, la desserte aérienne des DOM s'inscrit dans un environnement concurrentiel même si celui-ci se limite au cadre national du fait du manque d'intérêt des transporteurs étrangers pour ces destinations. S'agissant des tarifs dont le niveau est souvent jugé excessif en périodes de vacances scolaires, l'instauration de tarifs plafonds n'apparaissent pas comme une solution viable pour des raisons économiques et juridiques. En dépit de l'étroitesse du marché et des handicaps structurels, des marges de manoeuvre existent pour mieux ajuster l'offre et la demande : assouplir les obligations de service public, écrêter les pointes estivales en modifiant le régime des congés bonifiés, améliorer le dispositif de dotation de continuité territoriale. La mission formule également des recommandations concernant le développement des dessertes régionales et la constitution d'un dispositif permanent de concertation.
Thème(s) TRANSPORTS ; TOURISME
Domaine(s) TRANSPORT AERIEN ; TRANSPORT DE PERSONNES
Mot(s)-clé(s) DESSERTE ; SERVICE PUBLIC ; TARIFICATION ; CONCURRENCE ; OFFRE DE TRANSPORT
Descripteur(s) géographique(s) DOM ; FRANCE
Cote 004592-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003.
Titre Accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003.
Auteur(s) BEAUBAT (Michel) ; BONDUELLE (Yves) ; KOENIG (Jean-Gérard) ; BORREL (Didier) ; FEIGNON (Sylvie) ; PRAT (Jean-luc)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/07/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 75 p., fig., tabl., phot. coul., bibliogr.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0141-01.pdf
975.3 Ko
Résumé Le 17 mai 2003, un accident impliquant un autocar allemand, à étage, s'est produit à Dardilly sur l'autoroute A 6, à l'entrée nord de Lyon. Le bilan fut de 28 tués et 46 blessés. Le rapport dresse le bilan de l'ensemble des informations et expertises complémentaires portant sur la reconstitution de l'accident et sur la situation administrative et technique de l'autocar. Les constations du rapport conduisent à penser que, l'hypovigilance du conducteur, la vitesse excessive de nuit, sous la pluie, et des défauts techniques figurent parmi les causes et facteurs aggravants de cet accident. Trois mesures d'ordre administratif et réglementaire sont proposées. Elles concernent le contrôle technique, la conception des autocars et la formation des conducteurs.
Thème(s) CIRCULATION ; TOURISME ; TRANSPORTS
Domaine(s) DEPLACEMENT ; SECURITE ROUTIERE ; TRANSPORT COLLECTIF ; TRANSPORT DE PERSONNES ; TRANSPORT ROUTIER
Mot(s)-clé(s) ACCIDENT DE LA ROUTE ; SECURITE ROUTIERE ; CONTROLE TECHNIQUE ; FORMATION
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; DARDILLY
Cote 2003-0141-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Canal (le) du Midi.
Titre Canal (le) du Midi.
Auteur(s) PRATS (Michele) ; FORTIER-KRIEGEL (Anne) ; CHASSEL (Francis)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 15/01/2004
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2004.- 86 p.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0084-01.pdf
1.62 Mo
Résumé L'inscription du Canal du Midi sur la liste des biens du patrimoine mondial de l'UNESCO et son classement au titre de la législation sur les sites classés nécessitent de la part des ministères responsables de la culture, de l'écologie, de l'équipement et des transports de dégager une vision commune sur le devenir de cet ouvrage remarquable. A cet effet, il a été décidé de créer un pôle inter régional, présidé par un Préfet coordonnateur, le Préfet de la région Midi Pyrénées, et de réaliser une étude en vue de l'élaboration d'un document de référence conjoint à tous les services. Le rapport estime que le mode de fonctionnement en pôle de compétence est effectivement de nature à assurer la cohérence de la position de l'Etat et qu'il doit s'accompagner d'un effort de communication et d'explication. Il relève que le suivi de l'évolution de la qualité de l'ouvrage et de son environnement, eu égard aux pressions qui s'y exercent, nécessite la mise en place d'une mission spécifique, à l'instar de ce qui se pratique sur d'autres sites du Patrimoine mondial. Enfin, dans le contexte de la décentralisation, il insiste sur la nécessité d'aboutir rapidement à une position commune de l'Etat sur le devenir de l'ouvrage et des orientations d'aménagement compatibles avec sa vocation fonctionnelle et patrimoniale.
Thème(s) ENVIRONNEMENT ; TOURISME ; PLANIFICATION-AMENAGEMENT
Domaine(s) PATRIMOINE SAUVEGARDE ; TRANSPORT FLUVIAL ; SITE TOURISTIQUE
Mot(s)-clé(s) CANAL ; PAYSAGE ; TOURISME FLUVIAL
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE ; MIDI-PYRENEES
Cote 2003-0084-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique ( AFIT).
Titre Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique ( AFIT).
Auteur(s) CHAPULUT (Jean-Noël)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/11/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003.- pag.mult, tabl.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0161-02.pdf
3.26 Mo
Résumé Dans le contexte de la décentralisation et du transfert de l'aménagement touristique aux collectivités territoriales, le Comité interministériel du Tourisme du 9 septembre 2003 a décidé le principe du maintient de l'Agence française de l'ingénierie touristique. Se situant, en conséquence, dans une logique d'amélioration de la structure existante, le rapport examine successivement le contexte touristique français avec la nouvelle donne de la décentralisation et le positionnement du secteur public du tourisme qui en découle, puis la situation de l'AFIT, ses forces, ses faiblesses et les attentes de ses partenaires. Ses propositions intègrent à la fois l'évolution du cadre politique et économique du tourisme et la nécessité de disposer d'un outil capable d'accompagner les opérateurs touristiques dans leur stratégie à moyen terme pour préserver la compétitivité de la France dans ce domaine. Elles s'ordonnent autour de trois axes : la redéfinition des missions et du rôle de l'AFIT et de ses fonctions au niveau international ainsi que la restructuration de l'ensemble des partenariats et des organismes multiples ayant des missions voisines et complémentaires.
Thème(s) TOURISME ; ADMINISTRATION ; COLLECTIVITES LOCALES
Domaine(s) CADRE INSTITUTIONNEL ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; SERVICES DE L'ETAT
Mot(s)-clé(s) INGENIERIE ; ASSISTANCE TECHNIQUE ; AMENAGEMENT TOURISTIQUE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2003-0161-02

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation.
Titre Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation.
Auteur(s) CHAPULUT (Jean-Noël) ; WEILL (François)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/11/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003. - 47 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2003-0161-01.pdf
2.01 Mo
Résumé Groupement d'intérêt économique (GIE), Maison de la France a pour objet l'élaboration, la mise en oeuvre et le suivi des actions d'information et de promotion relatives à l'image, au produit et à l'ingénierie touristique de métropole et d'outre-mer sur les marchés étrangers ainsi que la mise en oeuvre d'opérations d'informations touristiques à destination du public français. Le groupement peut en outre assurer des prestations de service. Le rapport expose différents éléments de diagnostic sur le statut, les missions, le management et la gestion de Maison de la France, le statut des personnels mis à disposition, l'organisation, les outils de la promotion, les partenaires, les relations avec la tutelle, les coopérations, les atouts du groupement. Il formule ensuite quinze propositions sur l'évolution souhaitable de ses missions, de ses moyens et de son organisation. Ces propositions sont ordonnées selon cinq axes, le management et la gestion, le partenariat, les relations avec les administrations, la coopération avec les autres organismes de promotion et la gestion de crise.
Thème(s) TOURISME
Domaine(s) GESTION DU PERSONNEL
Mot(s)-clé(s) AUDIT ; COUT ; BUDGET ; REFORME
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2003-0161-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable

Détail de la notice Mission de réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles.
Titre Mission de réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles.
Auteur(s) BLAISE (Louis) ; WAUTERS (Alain) ; ROUSSEAU (Bernard)
Organisme(s) auteur(s) CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Date du document final 01/02/2003
Source bibliographique Paris : Conseil général des ponts et chaussées, 2003.- 55 p., ann.
Texte intégral ../documents/cgedd/2001-0164-01.pdf
276.7 Ko
Résumé Comment concevoir et gérer les aménagements touristiques en montagne et dans quelle mesure adapter la procédure des unités touristiques nouvelles (UTN) ? Après un rappel de l'évolution du cadre juridique et du contexte de l'aménagement en montagne, le rapport dresse un constat de la situation qui recoupe les analyses de 1999 du commissariat général au plan. La loi montagne dont l'esprit était de faire jouer un rôle important aux acteurs locaux n'a pas été mise en oeuvre dans sa globalité et une appréciation nuancée est à porter sur la procédure UTN. Ces constats conduisent le rapport à préconiser une meilleure utilisation des outils d'aménagement existants (élaboration de documents intermédiaires entre la loi et l'instruction des dossiers, inscription des projets dans un cadre intercommunal), un traitement différencié des gros et petits projets et la nécessité d'une implication des collectivités territoriales et de l'Etat en termes d'organisation et de moyens pour la mise en oeuvre de ces propositions.
Thème(s) PLANIFICATION-AMENAGEMENT ; TOURISME
Domaine(s) MONTAGNE
Mot(s)-clé(s) AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; AMENAGEMENT TOURISTIQUE ; COOPERATION INTERCOMMUNALE
Descripteur(s) géographique(s) FRANCE
Cote 2001-0164-01

Conseil général de l'environnement et du développement durable