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+date_modif:[2019-10-18 TO 2020-01-18]

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../documents/cgedd/012889-01_rapport.pdf Projet et programme de l'Opération Grand Site de Vézelay. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOISSEAUX, Thierry .
11/2019 - Rapport N° 012889-01
../documents/cgedd/010780-02_rapport.pdf Projet de site classé des paysages du système d'alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l'Aude : de Airoux, Labastide-d'Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
11/2019 - Rapport N° 010780-02
../documents/cgedd/012971-01_rapport.pdf Candidature au Label Grand Site de la vallée de la Vézère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
11/2019 - Rapport N° 012971-01
../documents/cgedd/012887-02_rapport.pdf Évaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BEGASSAT, Luc ; GUILLOU, Anne ; KRIEFF, David ; DENIAU, François-Xavier ; MARECHAL-DEREU, Constance ; APERS, Etienne .
11/2019 - Rapport N° 012887-02
../documents/cgedd/012886-01_rapport.pdf Différenciation du niveau et de la variation du prix des logements selon le département de 1994 à 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FRIGGIT, Jacques .
10/2019 - Rapport N° 012886-01
../documents/cgedd/012885-01_rapport.pdf Augmentation (l') du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FRIGGIT, Jacques .
10/2019 - Rapport N° 012885-01
../documents/cgedd/012887-P_rapport.pdf Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BEGASSAT, Luc ; DAOU, Soraya ; GUILLOU, Anne ; KRIEFF, David ; DENIAU, François-Xavier ; MARECHAL-DEREU, Constance ; APERS, Etienne .
10/2019 - Rapport N° 012887-P
../documents/cgedd/012750-01_rapport.pdf Conditions d'exploitation du méthaniseur de Gramat : expertise et pistes d'avenir
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GALIBERT, Thierry ; KOSUTH, Pascal .
09/2019 - Rapport N° 012750-01
../documents/cgedd/012818-01_rapport.pdf Engrillagement (l') en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEVENS, Dominique ; REFFAY, Michel .
08/2019 - Rapport N° 012818-01
../documents/cgedd/012728-P_rapport.pdf Diversification (la) des sources de financement du logement locatif social
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
AUBEY-BERTHELOT, Catherine ; WEBER, Alain ; WENDLING, Claude ; HADDAK, Hadrien ; CHARTIER, Julien ; GUERIN, Vivien .
07/2019 - Rapport N° 012728-P

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