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../documents/cgedd/012369-01_rapport.pdf
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Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
11/2018 - Rapport N° 012369-01 |
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
11/2018 - Rapport N° 012411-01 |
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../documents/cgedd/012066-01_rapport.pdf
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Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
ARNOULD, Brigitte ; GUERBER, Yolande ; DORISON, Alain .
10/2018 - Rapport N° 012066-01 |
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../documents/cgedd/012116-01_rapport.pdf
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Qualité de service offerte par le gestionnaire d'infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ASSAILLY, Christian ; SANDRIN, Marc .
10/2018 - Rapport N° 012116-01 |
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../documents/cgedd/012187-01_rapport.pdf
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MAKALA, Annick ; PERRON, Gilles .
09/2018 - Rapport N° 012187-01 |
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../documents/cgedd/011990-01_rapport.pdf
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Avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AUJOLLET, Yvan ; LEGRAND, Henri ; DE JOUVENEL, Matthias ; LOUVIAU, Philippe .
07/2018 - Rapport N° 011990-01 |
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../documents/cgedd/012231-01_rapport.pdf
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Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CORNEC, René ; MIR, Catherine .
07/2018 - Rapport N° 012231-01 |
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../documents/cgedd/011865-01_rapport.pdf
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Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
HUBERT, Louis ; BISCH, Pierre-Etienne ; MAILLEAU, Claude ; DENIER-PASQUIER, Florence ; SERVANT, Luc .
05/2018 - Rapport N° 011865-01 |
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../documents/cgedd/009043-03_rapport.pdf
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Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
10/2017 - Rapport N° 009043-03 |
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../documents/cgedd/010232-02_rapport.pdf
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Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
05/2017 - Rapport N° 010232-02 |
