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+date_modif:[2017-02-20 TO 2017-05-23]

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../documents/cgedd/010053-01_rapport.pdf Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport 'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
VINDIMIAN (Eric) .
10/2016 - Rapport N° 010053-01
../documents/cgedd/008991-03_rapport.pdf Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET). Version simplifiée
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ASSAILLY (Christian) ; VERDIER (Jean-François) ; GENET (David) .
07/2016 - Rapport N° 008991-03
../documents/cgedd/010346-02_rapport.pdf Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage. Rapport complémentaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FORRAY (Nicolas) .
06/2016 - Rapport N° 010346-02
../documents/cgedd/010241-01_rapport.pdf Incidents (les) et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel - graphite - gaz
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
GUIGNARD (Philippe) ; CATOIRE (Serge) .
05/2016 - Rapport N° 010241-01
../documents/cgedd/009771-01_rapport.pdf Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
REBEYROTTE (Eric) .
05/2016 - Rapport N° 009771-01
../documents/cgedd/010218-01_rapport.pdf Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
ASSAILLY (Christian) ; CAUSSADE (Pierre) ; FORMAGNE (Christian) ; MONZAT (Hubert) .
04/2016 - Rapport N° 010218-01
../documents/cgedd/010331-01_rapport.pdf Mission d'évaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie. Tome 1 : rapport. Tome 2 : annexes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
MAKALA (Annick) ; BRANDEIS (Alain) ; GOHIER DEL RE (Alexandre) ; GRANDJEAN (Marie) ; DEREIX (Charles) ; GRANGER (Yves) .
04/2016 - Rapport N° 010331-01
../documents/cgedd/010304-02_rapport.pdf Expertise de l'application de l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (deuxième phase)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LAMY (Guillaume) ; RAYMOND-MAUGE (Isabelle) ; WEBER (Alain) .
04/2016 - Rapport N° 010304-02
../documents/cgedd/010253-01_rapport.pdf Mission d'expertise relative aux conditions d'élaboration et de mise en oeuvre d'un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NARRING (Pierre) .
04/2016 - Rapport N° 010253-01
../documents/cgedd/010146-02_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER .
LEFEBVRE (Etienne) ; RATHOUIS (Pierre) ; SCHMITT (Mireille) ; CONDE (Josiane) ; DORISON (Alain) .
03/2016 - Rapport N° 010146-02

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