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../documents/cgedd/012741-01_rapport.pdf Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ALEXANDRE, Sylvie ; TORDJMAN, Florence ; ROUCHER, Dorian ; STROEYMEYT, Louis ; WAYSAND, Claire .
09/2019 - Rapport N° 012741-01
../documents/cgedd/012062-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Hauts-de-France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ARNOULD, Brigitte ; LANDEL, Jean-François ; PAREE, Nicolas ; CATOIRE, Serge ; DEMOLIS, Christian .
05/2019 - Rapport N° 012062-01
../documents/cgedd/011990-02_rapport.pdf Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC). Complément au rapport CGEDD n° 011990-01
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AUJOLLET, Yvan ; LEGRAND, Henri ; DE JOUVENEL, Matthias ; LOUVIAU, Philippe .
05/2019 - Rapport N° 011990-02
../documents/cgedd/012614-01_rapport.pdf Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A41 Nord
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AYOUN, Philippe .
08/2019 - Rapport N° 012614-01
../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/012826-01_rapport.pdf Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte-Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches-du-Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOISSEAUX, Thierry ; BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012826-01
../documents/cgedd/011879-01_rapport.pdf Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01
../documents/cgedd/012251-02_rapport.pdf Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012251-02
../documents/cgedd/009869-03_rapport.pdf Projet de site classé Site des Capi d'Occi et Bracajo (communes de Lavatoggio et de Lumio, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 009869-03
../documents/cgedd/012665-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques (RNT) à Mayotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine .
06/2019 - Rapport N° 012665-01

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