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+date_modif:[2019-09-10 TO 2019-12-11]

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../documents/cgedd/012245-01_rapport.pdf Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
GALIBERT, Thierry ; ROCHE, Pierre-Alain ; ACAR, Bruno ; SCARBONCHI, François .
11/2018 - Rapport N° 012245-01
../documents/cgedd/011879-01_rapport.pdf Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01
../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/012365-P_rapport.pdf Conservatoires (les) botaniques nationaux. Bilan de l'organisation actuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HUBERT, Louis ; KBAIER, Rouchdy .
04/2019 - Rapport N° 012365-P
../documents/cgedd/012414-01_rapport.pdf Loup (le) et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d'actions 2018/2023
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOISSEAUX, Thierry ; STÉFANINI-MEYRIGNAC, Odile ; DEMOLIS, Christian ; VALLANCE, Michel .
05/2019 - Rapport N° 012414-01
../documents/cgedd/012062-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Hauts-de-France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ARNOULD, Brigitte ; LANDEL, Jean-François ; PAREE, Nicolas ; CATOIRE, Serge ; DEMOLIS, Christian .
05/2019 - Rapport N° 012062-01
../documents/cgedd/012561-P_rapport.pdf Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
AYPHASSORHO, Hugues ; PIPIEN, Gilles ; GUION de MERITENS, Isabelle ; LACROIX, Dominique .
05/2019 - Rapport N° 012561-P
../documents/cgedd/012673-01_rapport.pdf Économie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
ALEXANDRE, Sylvie ; FOLLENFANT, Philippe ; LEGAIT, Benoît .
05/2019 - Rapport N° 012673-01
../documents/cgedd/012595-01_rapport.pdf Gestion (la) des risques engendrés par les marnières abandonnées
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GUIGNARD, Philippe ; MORETAU, Jean-Philippe .
05/2019 - Rapport N° 012595-01
../documents/cgedd/012711-01_rapport.pdf Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l'eau du bassin du Largue
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
KOSUTH, Pascal ; STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile ; RENOULT, Roland .
06/2019 - Rapport N° 012711-01

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