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+date_modif:[2019-09-10 TO 2019-12-11]

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../documents/cgedd/012887-P_rapport.pdf Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BEGASSAT, Luc ; DAOU, Soraya ; GUILLOU, Anne ; KRIEFF, David ; DENIAU, François-Xavier ; MARECHAL-DEREU, Constance ; APERS, Etienne .
10/2019 - Rapport N° 012887-P
../documents/cgedd/012887-02_rapport.pdf Évaluation du dispositif d'aide fiscale à l'investissement locatif Pinel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BEGASSAT, Luc ; GUILLOU, Anne ; KRIEFF, David ; DENIAU, François-Xavier ; MARECHAL-DEREU, Constance ; APERS, Etienne .
11/2019 - Rapport N° 012887-02
../documents/cgedd/012245-01_rapport.pdf Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
GALIBERT, Thierry ; ROCHE, Pierre-Alain ; ACAR, Bruno ; SCARBONCHI, François .
11/2018 - Rapport N° 012245-01
../documents/cgedd/012673-01_rapport.pdf Économie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
ALEXANDRE, Sylvie ; FOLLENFANT, Philippe ; LEGAIT, Benoît .
05/2019 - Rapport N° 012673-01
../documents/cgedd/012711-01_rapport.pdf Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l'eau du bassin du Largue
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
KOSUTH, Pascal ; STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile ; RENOULT, Roland .
06/2019 - Rapport N° 012711-01
../documents/cgedd/012704-01_rapport.pdf Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique. Audit de suivi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine ; MARTY-MAHÉ, Francis .
06/2019 - Rapport N° 012704-01
../documents/cgedd/012486-01_rapport.pdf Retours d'expérience (REX) des inondations. Vol. 1 : Rapport. Vol. 2 : Guide méthodologique "APRÈS inondation". Organisation de la collecte des données issues des REX inondation
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DANTEC, Gérard ; PIPIEN, Gilles .
07/2019 - Rapport N° 012486-01
../documents/cgedd/012561-P_rapport.pdf Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
AYPHASSORHO, Hugues ; PIPIEN, Gilles ; GUION de MERITENS, Isabelle ; LACROIX, Dominique .
05/2019 - Rapport N° 012561-P
../documents/cgedd/012826-01_rapport.pdf Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte-Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches-du-Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOISSEAUX, Thierry ; BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012826-01
../documents/cgedd/012251-02_rapport.pdf Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012251-02

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