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../documents/cgedd/009118-01_decision_ae.pdf Aménagements sur la base travaux de Ressons-sur-Matz (60).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
01/07/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 009118-01
../documents/cgedd/005630-01_rapport.pdf Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ALLAIN (Yves-Marie) ; BERSANI (Catherine) ; BLAISE (Louis) ; CREUCHET (Bertrand) .
07/2009 - Rapport N° 005630-01
../documents/cgedd/004333-02_rapport.pdf Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ALLAIN (Yves-Marie) ; CHECCAGLINI (Paul) ; GAUTHIER (Yves) ; LAGAUTERIE (Philippe) ; MARTIN (Xavier) .
10/2008 - Rapport N° 004333-02
../documents/cgedd/006902-01_avis-delibere_ae.pdf Evaluation (l') environnementale du Schéma d'aménagement régional (SAR) de la Guyane.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; CAFFET (Marc) ; CREUCHET (Bertrand) ; GUERBER-LE GALL (Annick) ; GUTH (Marie-Odile) ; LAFONT (Jean) ; LAURENS (Denis) ; LEBRUN (Dominique) ; MERRHEIM (Guy) .
09/2009 - Avis de l'Autorité environnementale N° 006902-01
../documents/cgedd/004764-01.pdf Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BIDOU (Dominique) ; FARENIAUX (Bruno) .
12/2006 - Rapport N° 004764-01
../documents/cgedd/012826-01_rapport.pdf Renouvellement du label Grand Site de France du massif de la Sainte-Victoire et son extension au massif du Concors (départements des Bouches-du-Rhône et du Var). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOISSEAUX, Thierry ; BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012826-01
../documents/cgedd/007944-06_rapport.pdf Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER (Jean-Marc) .
06/2015 - Rapport N° 007944-06
../documents/cgedd/010766-01_rapport.pdf Site classé de l'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata. Demande de label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
03/2017 - Rapport N° 010766-01
../documents/cgedd/010882-01_rapport.pdf Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
12/2016 - Rapport N° 010882-01
../documents/cgedd/012251-02_rapport.pdf Projet de site classé de la Haute Vallée du Fango, comprenant la route forestière de Caprunale et le Capu Tafunatu (Commune de Manso, Haute-Corse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 26 septembre 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
09/2019 - Rapport N° 012251-02

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