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../documents/cgedd/008548-01_decision_ae.pdf Construction d'un bâtiment pour le conditionnement et l'entreposage des déchets activés sur le site du CNPE du Bugey (01).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
24/09/2012 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008548-01
../documents/cgedd/008731-01_decision_ae.pdf Construction d'un technicentre SNCF à Saint-Jacques-de-la-Lande (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
09/01/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008731-01
../documents/cgedd/009031-01_decision_ae.pdf Construction de bâtiments tertiaires et techniques en remplacement d'installations provisoires de chantier sur le laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LS) (52 - 55).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
22/05/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 009031-01
../documents/cgedd/004852-01_rapport-final.pdf Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
AUSSOURD (Philippe) ; DEBIESSE (Georges) ; DUPAIGNE (Jacques) ; RENVOISE (Francois) .
07/2007 - Rapport N° 004852-01
../documents/cgedd/004513-01.pdf Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT(IGE) .
AUSSOURD (Philippe) ; FOLLENFANT (Philippe) ; SLAMA (Raphaël) .
01/2006 - Rapport N° 004513-01
../documents/cgedd/004475-01.pdf Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
AUSSOURD (Philippe) ; PREVOT (Marc) ; SLAMA (Raphaël) .
11/2006 - Rapport N° 004475-01
../documents/cgedd/007422-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de ZAC de l'éco-quartier de Louvres et Puiseux-en-France (95).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) .
10/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007422-01
../documents/cgedd/011019-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BELIN, Marie-Anne ; LEFORT, François .
08/2017 - Rapport N° 011019-01
../documents/cgedd/2003-0111-01.pdf Mobilisation de la ressource du bâtiment et des travaux publics en période de crise.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BERNARD (André) ; SYLVESTRE (Gérard) .
07/2004 - Rapport N° 2003-0111-01
../documents/cgedd/009167-01_rapport.pdf Mission d'évaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BERRIER (Hervé) ; LEBENTAL (Bruno) .
09/2014 - Rapport N° 009167-01

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