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../documents/cgedd/011019-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif « reconnu garant de l'environnement » (RGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BELIN, Marie-Anne ; LEFORT, François .
08/2017 - Rapport N° 011019-01
../documents/cgedd/2003-0030-01.pdf Surveillance (la) du marché intérieur des produits de construction.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BOURREL (Albert) .
12/2003 - Rapport N° 2003-0030-01
../documents/cgedd/005747-01_rapport.pdf Suites du Grenelle de l'Environnement - Mobilisation des professionnels du bâtiment - Rapport d'étape.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
PARENT (Christian) .
03/2008 - Rapport N° 005747-01
../documents/cgedd/004749-01.pdf Rôle (le) des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
DUPAIGNE (Jacques) ; BROCHARD (Dominique) .
08/2006 - Rapport N° 004749-01
../documents/cgedd/2004-0162-01.pdf Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
HANUS (François) ; GARCIA (Jean-Paul) ; SLAMA (Raphaël) .
12/2004 - Rapport N° 2004-0162-01
../documents/cgedd/007422-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de ZAC de l'éco-quartier de Louvres et Puiseux-en-France (95).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) .
10/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007422-01
../documents/cgedd/007493-01_avis-delibere_ae.pdf Projet d'installation de réfrigération sur le site de la DSNA-DTI à Toulouse.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
LAGAUTERIE (Philippe) ; CAFFET (Marc) .
01/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007493-01
../documents/cgedd/005231-01_rapport.pdf Programme (le) de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
DELACROIX (Gerard) .
03/2008 - Rapport N° 005231-01
../documents/cgedd/008917-01_rapport.pdf Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs. Étude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GAZEAU (Jean-Claude) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; FEMENIAS (Alain) .
12/2013 - Rapport N° 008917-01
../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01

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