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../documents/cgedd/010053-01_rapport.pdf Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport 'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
VINDIMIAN (Eric) .
10/2016 - Rapport N° 010053-01
../documents/cgedd/2001-0263-01.pdf Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
PRATS (Michele) ; DUTRUY (Serge) ; RIQUOIS (Alain) ; VERIDIQUE (Georges) ; GLASS (Bernard) .
05/2003 - Rapport N° 2001-0263-01
../documents/cgedd/010797-01_rapport.pdf Site classé de l'Aven d'Orgnac. Renouvellement du label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
12/2016 - Rapport N° 010797-01
../documents/cgedd/008669-02_rapport.pdf Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
02/2018 - Rapport N° 008669-02
../documents/cgedd/010873-02_rapport.pdf Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
06/2018 - Rapport N° 010873-02
../documents/cgedd/010553-01_rapport.pdf Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
05/2016 - Rapport N° 010553-01
../documents/cgedd/010025-02_rapport.pdf Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d'Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
09/2018 - Rapport N° 010025-02
../documents/cgedd/012470-01_rapport.pdf Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
12/2018 - Rapport N° 012470-01
../documents/cgedd/009043-03_rapport.pdf Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
10/2017 - Rapport N° 009043-03
../documents/cgedd/007251-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) Pont de l'Âne-Monthieu à Saint-Etienne et Saint-Jean Bonnefonds.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
MARIE (François) ; CREUCHET (Bertrand) .
06/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007251-01

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