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domaine:|POLLUTION|

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../documents/cgedd/009021-01_avis-delibere_ae.pdf Programme d'actions national nitrates (arrêté du 19 décembre 2011 et projet d'arrêté le modifiant et le complétant).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
07/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009021-01
../documents/cgedd/009401-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de démantèlement de navires sur le Port de Saint-Nazaire (44).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
01/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009401-01
../documents/cgedd/006266-01_rapport.pdf Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman / Lamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane.
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; SERVICE D'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (SIGE) .
ALLAIN (Yves-Marie) ; HIRTZMAN (Philippe) ; DE CHALVRON (Jean-Guy) .
01/2008 - Rapport N° 006266-01
../documents/cgedd/004227-02.pdf Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge.
SERVICE D'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (SIGE) ; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES (IGSAM) .
ALLAIS (Vincent) ; BOSC (Roger) ; GRAILLOT (André) ; HAMON (Jean-Yves) ; HORNUS (Henri) ; LE BERRE (André) ; LEVY (Jean-François) ; ROUSSEL (Pierre) .
07/2003 - Rapport N° 004227-02
../documents/cgedd/010521-01_rapport.pdf Contribution à la transparence prévue par l'article 13 de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21). Étude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBERT, Marie-Hélène ; CORREZE-LENEE, Patricia ; MOUCHARD, Agnès ; PERRET, Bernard ; LEFEVRE, Mikaël .
01/2017 - Rapport N° 010521-01
../documents/cgedd/010741-01_rapport.pdf Durabilité de l'huile de palme et des autres huiles végétales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
AUBERT, Marie-Hélène ; TALON, Michel-Régis ; BENEZIT, Jean-Jacques ; CHAMPANHET, François .
12/2016 - Rapport N° 010741-01
../documents/cgedd/009196-01_rapport.pdf Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET (Yvan) ; DAVID (Dominique) .
07/2014 - Rapport N° 009196-01
../documents/cgedd/012475-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
AUJOLLET, Yvan ; GERVAIS, Valérie ; MOCHEL, France ; LARGUIER, Michel ; LIEBERT, Françoise .
03/2019 - Rapport N° 012475-01
../documents/cgedd/012301-01_rapport.pdf À la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AURICOSTE, Isabelle ; LANDEL, Jean-François ; SIMONE, Maryline .
11/2018 - Rapport N° 012301-01
../documents/cgedd/011058-01_rapport.pdf Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
AYPHASSORHO, Hugues ; PICHON, Antoine ; DUSART, Thierry .
09/2017 - Rapport N° 011058-01

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