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../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/007680-01_avis-delibere_ae.pdf Aménagement de l'échangeur n°7 sur la RN 346. Aménagement des accès au Grand Stade de l'Olympique Lyonnais à Décines - Charpieu.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; PLATEAU (Jean) .
04/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007680-01
../documents/cgedd/010012-01_rapport.pdf Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GAULT (Jean) ; GUILLET (Muriel) ; GUERBER (François) ; HUBERT (Claire) ; PAULIN (François) ; SOULIÉ (Marie Christine) .
09/2015 - Rapport N° 010012-01
../documents/cgedd/007331-01_rapport.pdf Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MADIGNIER (Marie-Laurence) ; JUFFE (Michel) ; FEMENIAS (Alain) ; BARREY (Guy) ; BEDEL (Jean-Alfred) ; QUEVREMONT (Philippe) ; MARCHANDISE (Patrick) ; TSCHITSCHMANN (Eric) ; BESEME (Jean-Louis) .
09/2011 - Rapport N° 007331-01
../documents/cgedd/005932-01_rapport.pdf Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOUVIER (Michel) ; DANDALEIX (Marcel) ; FEMENIAS (Alain) ; NIL (André) .
07/2008 - Rapport N° 005932-01
../documents/cgedd/005744-01_rapport.pdf Audit thématique d'initiative locale - Elaboration des documents supports des politiques de prévention des risques - Régions de Bretagne et des Pays-de-Loire.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
DURAND (Jean) ; PUECH (Patrick) ; STOREZ (Jean) .
03/2008 - Rapport N° 005744-01
../documents/cgedd/007806-01_avis-delibere_ae.pdf Autorisation d'exploitation du centre de stockage de déchets radioactifs de très faible activité de l'ANDRA à Morvilliers et La Chaise (Aube).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CLEMENT (Denis) ; BADRE (Michel) .
07/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007806-01
../documents/cgedd/006261-01_rapport.pdf Avenir du CORPEN.
SERVICE D'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (SIGE) ; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOUVIER (Michel) ; CHUITON (Gérard) ; FEMENIAS (Alain) ; TRUCHOT (Claude) .
02/2008 - Rapport N° 006261-01
../documents/cgedd/007061-01_avis-delibere_ae.pdf Avis délibéré de l'Autorité environnementale concernant la reconstruction des quais 1 et 2 du port de Dégrad-des-Cannes, en Guyane.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
LAGAUTERIE (Philippe) ; ROUQUES (Gilles) .
01/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007061-01
../documents/cgedd/2003-0038-01.pdf Aéroports de Paris et son laboratoire: pour une bonne politique de l'environnement.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
LARAVOIRE (Jacques) .
10/2003 - Rapport N° 2003-0038-01

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