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domaine:|POLLUTION|

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../documents/cgedd/009998-01_rapport.pdf Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; HUBERT (Claire) ; BERGER (Yves) ; CONDE (Josiane) .
05/2015 - Rapport N° 009998-01
../documents/cgedd/012475-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
AUJOLLET, Yvan ; GERVAIS, Valérie ; MOCHEL, France ; LARGUIER, Michel ; LIEBERT, Françoise .
03/2019 - Rapport N° 012475-01
../documents/cgedd/009916-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
LIDSKY (Vincent) ; SORRO (Jean-François) ; DELPEUCH (Jean-Luc) ; GAZEAU (Jean-Claude) .
12/2014 - Rapport N° 009916-01
../documents/cgedd/009375-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GALIBERT (Thierry) ; DUTARTRE (Sylvie) ; ANDRAL (Bruno) ; BESSEMOULIN (Jean-Claude) .
10/2014 - Rapport N° 009375-01
../documents/cgedd/010963-01_rapport.pdf Évaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MIR, Catherine ; REBEYROTTE, Eric .
05/2017 - Rapport N° 010963-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/009146-01_rapport.pdf Évaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BELLEC (Philippe) ; GALIBERT (Thierry) ; CHOMIENNE (Jean-Pierre) ; MALEZIEUX (Sylvie) .
05/2014 - Rapport N° 009146-01
../documents/cgedd/012301-01_rapport.pdf À la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AURICOSTE, Isabelle ; LANDEL, Jean-François ; SIMONE, Maryline .
11/2018 - Rapport N° 012301-01
../documents/cgedd/007340-01_rapport.pdf Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GRIMOT (Marc) .
06/2010 - Rapport N° 007340-01
../documents/cgedd/007515-01_avis-delibere_ae.pdf ZAC du Parc d'activités des Ecouardes à Taverny (Val-d'Oise).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CREUCHET (Bertrand) ; CLEMENT (Denis) .
02/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007515-01

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