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Résultats de recherche
organisme:|INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)|

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../documents/cgedd/010604-01_rapport.pdf Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
PINEY, Dominique ; RIMOUX, Lionel ; DEBEAUPUIS, Jean ; GUILLERMO, Véronique ; ESQUIVIE, Marie-Henriette .
12/2016 - Rapport N° 010604-01
../documents/cgedd/010657-01_rapport.pdf Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard. Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
TARDIVON, Pascaline ; DELAUNAY, Alexis ; BESSON, Aurélien .
12/2016 - Rapport N° 010657-01
../documents/cgedd/010395-01_rapport.pdf Renforcement (le) du bénévolat et du volontariat de sécurité civile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
RAVERAT, Laurent ; BELLUROT, Nadine ; MEJANE, Julien ; REIX, Patrick ; SAUZEY, Philippe .
05/2016 - Rapport N° 010395-01
../documents/cgedd/010378-01_rapport.pdf Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; JEANDOT, Dominique ; D'AMARZIT, Delphine ; KERENFLEC'H, Céline ; BARFETY, Jean-Baptiste ; RUOL, Vincent .
05/2016 - Rapport N° 010378-01
../documents/cgedd/010266-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
TARDIVON (Pascaline) ; ROUGIER (Isabelle) ; WAQUET (Cécile) .
11/2015 - Rapport N° 010266-01
../documents/cgedd/010227-01_rapport.pdf Gestion (la) des pics de pollution de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
FORRAY (Nicolas) ; LEGRAND (Henri) ; PINET (Michel) ; ERBA (Salvator) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; FELLINGER (Francis) .
07/2015 - Rapport N° 010227-01
../documents/cgedd/010026-01_rapport.pdf Faisabilité d'une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le calcul des aides personnelles au logement (APL)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
FRIGGIT (Jacques) ; TARDIVON (Pascaline) ; EYSSARTIER (Didier) ; AMAR (Nicolas) .
05/2015 - Rapport N° 010026-01
../documents/cgedd/009898-01_rapport.pdf Évolution (l') de l'organisation régionale de l'État consécutive à la nouvelle délimitation des régions.
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)  ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) ; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ) .
HENEIN (Philippe) ; REGNAUD (Georges) ; RIMOUX (Lionel) ; KEGELART (Jean-Jacques) ; PENEAU (Valérie) ; MASUREL (Hervé) ; FERRI (Eric) ; TAGAND (Anne) ; GISSLER (Eric) ; BONNET (Yves) ; VILLE (Christian) ; LOPEZ (Alain) ; MESNIL DU BUISSON (Marie-Ange du) ; BOUET (Jérôme) ; CHAVIGNY (Dominique) ; LAVAURE (Patrick) ; MAUDET (Thierry) ; ALFANDARI (Jean-Michel) ; CHRISTMANN (Philippe) ; BERTHE (Thomas) ; GOUELLO (Loïc) ; MARTIN (Jean-Yves) ; SIGNOLES (François) ; BERBAIN (Hugues) ; MARSAULT (Hélène) ; LE GALLOU (Francis) ; COLOMB (Frédéric) ; LAVAL (Didier) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) ; CLEMENT (Pascal) ; SCHIL (Philippe) ; CAUCHOIS(Louis) .
04/2015 - Rapport N° 009898-01
../documents/cgedd/009909-01_rapport.pdf Réforme des commissions consultatives locales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GOETZ (Hubert) ; PICHON (Frédéric) ; RIDAO (Jean-Patrick) ; SIMONI (Marie-Louise) ; RAYMOND (Michel) ; VIGNOLES (Denis) ; CLEMENT (Pascal) ; FABRE (Dominique) ; LE THEULE (François-Gilles) .
01/2015 - Rapport N° 009909-01
../documents/cgedd/009965-01_rapport.pdf Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
LABIA (Patrick) ; LAFFON (Philippe) .
10/2014 - Rapport N° 009965-01

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