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theme:|ENVIRONNEMENT|

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../documents/cgedd/006963-01_rapport.pdf ATIN sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
CAFFET (Marc) ; FEMENIAS (Alain) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; DURAND (Jean) .
03/2010 - Rapport N° 006963-01
../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/008803-01_decision_ae.pdf Adaptation des stations de métro existantes de la ligne 14 (M14 ASE) (75).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
25/02/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008803-01
../documents/cgedd/009056-01_avis-delibere_ae.pdf Adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro parisien (75).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
07/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009056-01
../documents/cgedd/2005-0059-01.pdf Alimentation (l') en eau potable dans le département de la Guyane: inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcements et recommandationst.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
HANUS (François) ; ROUX (Hubert) ; BALLAND (Pierre) .
04/2005 - Rapport N° 2005-0059-01
../documents/cgedd/007901-01_avis-delibere-ae.pdf Allongement du sas de l'écluse de Rochetaillée-sur-Saône (69).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BARTHOD (Christian) .
10/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007901-01
../documents/cgedd/008614-01_decision_ae.pdf Amélioration de l'accessibilité ferroviaire de Bassens (33).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
22/10/2012 - Décision de l'Autorité environnementale N° 008614-01
../documents/cgedd/009478-01_avis-delibere_ae.pdf Amélioration de l'accessibilité ferroviaire de Bassens (33).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
03/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009478-01
../documents/cgedd/008627-01_avis-delibere_ae.pdf Amélioration de la fluidité du trafic ferroviaire sur l'axe Nantes-Clisson (44).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
12/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008627-01
../documents/cgedd/008484-01_avis-delibere_ae.pdf Amélioration des accès nautiques et création d'un 2ème quai du Grand port maritime de La Rochelle (17).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
10/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008484-01

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