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../documents/cgedd/007392-01_avis-delibere_ae.pdf ZAC de Montsinéry (Guyane).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
LEBRUN (Dominique) ; LAFITTE (Jean-Jacques) .
09/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007392-01
../documents/cgedd/007336-01_rapport.pdf Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PITIE (Christian) ; PUECH (Patrick) .
09/2010 - Rapport N° 007336-01
../documents/cgedd/007337-01_rapport.pdf Audit thématique d'initiative locale. Planification et offre de logement. Rapport de synthèse (DREAL Franche-Comté et Bourgogne, DDT Doubs, Côte d'or, Haute-Savoie et Rhône, CETE et CERTU de Lyon).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DURU (Bernard) ; LALOT (Jean) ; MARCQ (Catherine) ; MARIE (François) ; VALERE (Gérard) .
06/2010 - Rapport N° 007337-01
../documents/cgedd/007071-01_rapport.pdf Production (la) de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MASSIN (Isabelle) ; PREVOT (Marc) ; TETART (Jean-Marie) .
05/2010 - Rapport N° 007071-01
../documents/cgedd/007070-01_rapport.pdf Analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LAPORTE (Patrick) ; MASSIN (Isabelle) ; PREVOT (Marc) .
03/2010 - Rapport N° 007070-01
../documents/cgedd/007015-01-rapport.pdf Evaluation de la réforme du permis de construire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CAUVILLE (Didier) ; PINAUD (Monique) ; GUILLET (Jean) .
03/2010 - Rapport N° 007015-01
../documents/cgedd/005953-01_rapport.pdf Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
PREVOT (Marc) ; SCHMIT (Philippe) ; ROUGIER (Isabelle) .
06/2009 - Rapport N° 005953-01
../documents/cgedd/005964-01_rapport.pdf Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
GEINDRE (François) ; HELIAS (Annick) ; JULIEN (Bernard) ; PERICO (Bernard) .
06/2009 - Rapport N° 005964-01
../documents/cgedd/005164-01_rapport.pdf Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre . Rapport de synthèse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CARTIGNY (Jacques) ; CHOGNOT (André) ; DUMONT (Michel) ; DURU (Bernard) ; PREVOT (Marc) ; STOREZ (Jean) .
09/2008 - Rapport N° 005164-01
../documents/cgedd/005231-01_rapport.pdf Programme (le) de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
DELACROIX (Gerard) .
03/2008 - Rapport N° 005231-01

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