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(+date_modif:[2019-03-13 TO 2019-06-13])

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Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/012409-01_rapport.pdf Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEVENS, Dominique ; CHOMIENNE, Jean-Pierre ; PINÇONNET, Didier .
10/2018 - Rapport N° 012409-01
../documents/cgedd/012265-01_rapport.pdf Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile ; AYPHASSORHO, Hugues ; RUIZ, José ; COLAS, François .
09/2018 - Rapport N° 012265-01
../documents/cgedd/012068-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
SAILLARD, Michel ; RENOULT, Roland ; PILLET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012068-01
../documents/cgedd/011997-01_rapport.pdf Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PIPIEN, Gilles ; VINDIMIAN, Eric .
12/2018 - Rapport N° 011997-01
../documents/cgedd/007775-04_rapport.pdf Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe .
01/2019 - Rapport N° 007775-04
../documents/cgedd/007775-03_rapport.pdf Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe .
04/2018 - Rapport N° 007775-03
../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/012059-01_rapport.pdf Transformation (la) du modèle économique des grands ports maritimes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
CAUDE, Geoffroy ; FULDA, Bruno ; MARENDET, François ; COLRAT, Adolphe ; DECLUDT, Amaury ; CARTIER, Jordan ; GOMEZ, Florence ; GUDEFIN, Philippe .
11/2018 - Rapport N° 012059-01
../documents/cgedd/010406-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
CASTROT, Carole ; GRASZK, Edmond ; DORISON, Alain ; DEMOLIS, Christian .
02/2019 - Rapport N° 010406-01

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