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(+date_modif:[2019-03-13 TO 2019-06-13])

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../documents/cgedd/011447-01_rapport.pdf Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AVEZARD, Cécile ; LAVARDE, Patrick ; PICHON, Antoine ; LEGAIT, Benoît ; WALLARD, Isabelle .
12/2017 - Rapport N° 011447-01
../documents/cgedd/007775-03_rapport.pdf Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe .
04/2018 - Rapport N° 007775-03
../documents/cgedd/012265-01_rapport.pdf Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile ; AYPHASSORHO, Hugues ; RUIZ, José ; COLAS, François .
09/2018 - Rapport N° 012265-01
../documents/cgedd/012409-01_rapport.pdf Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEVENS, Dominique ; CHOMIENNE, Jean-Pierre ; PINÇONNET, Didier .
10/2018 - Rapport N° 012409-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/012059-01_rapport.pdf Transformation (la) du modèle économique des grands ports maritimes
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
CAUDE, Geoffroy ; FULDA, Bruno ; MARENDET, François ; COLRAT, Adolphe ; DECLUDT, Amaury ; CARTIER, Jordan ; GOMEZ, Florence ; GUDEFIN, Philippe .
11/2018 - Rapport N° 012059-01
../documents/cgedd/012327-01_rapport.pdf Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BACOT, Marie-Anne ; MARBOUTY, Dominique .
11/2018 - Rapport N° 012327-01
../documents/cgedd/011997-01_rapport.pdf Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PIPIEN, Gilles ; VINDIMIAN, Eric .
12/2018 - Rapport N° 011997-01
../documents/cgedd/007775-04_rapport.pdf Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe .
01/2019 - Rapport N° 007775-04
../documents/cgedd/010596-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BUISSON, Bernard ; CLEMENT, Catherine ; VUILLOT, Michel ; MARTY-MAHE, Francis .
01/2019 - Rapport N° 010596-01

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