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"Prévoyance" (la) dans la branche ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
HELBRONNER, Charles ; CAZOTTES, François ; DAHAN, Muriel ; MARQUIS-SAMARI, Emilie ; REY, Jean-Louis .
09/2019 - Rapport N° 012733-01 |
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Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01 |
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Aides à la rénovation énergétique des logements privés
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ROUSSEAU, Michèle ; WEBER, Alain ; HELBRONNER, Charles ; WAYSAND, Claire ; GENET, David ; CARRAUD, Pierre-Marie .
04/2017 - Rapport N° 010867-01 |
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Mission d'évaluation des réformes de l'assistance technique pour raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT) et de l'application du droit des sols (ADS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GADBIN, Françoise ; TARDIVON, Pascaline ; HELBRONNER, Charles .
11/2016 - Rapport N° 010538-01 |
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Approvisionnement (l') en gaz naturel de la Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; HELBRONNER, Charles ; SORRO, Jean-François ; TARDIVON, Christian .
10/2016 - Rapport N° 010736-01 |
