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descripteur:|AGRICULTURE|

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../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/012475-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
AUJOLLET, Yvan ; GERVAIS, Valérie ; MOCHEL, France ; LARGUIER, Michel ; LIEBERT, Françoise .
03/2019 - Rapport N° 012475-01
../documents/cgedd/012500-01_rapport.pdf Protection des points d'eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l'arrêté du 4 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
CINOTTI, Bruno ; DUFOUR, Anne .
03/2019 - Rapport N° 012500-01
../documents/cgedd/012466-01_rapport.pdf Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ALEXANDRE, Sylvie ; PERROT, Anne ; GRAS, Ombeline ; MOURNET, Benoit ; GUERIN, Vivien ; TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques ; ANGOT, Jean-Luc .
12/2018 - Rapport N° 012466-01
../documents/cgedd/012409-01_rapport.pdf Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
STEVENS, Dominique ; CHOMIENNE, Jean-Pierre ; PINÇONNET, Didier .
10/2018 - Rapport N° 012409-01
../documents/cgedd/012308-01_rapport.pdf Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
AYPHASSORHO, Hugues ; RENOULT, Roland .
07/2018 - Rapport N° 012308-01
../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/009977-01_rapport.pdf Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOIZARD (Pascale) ; BAUDEQUIN (Denis) ; COMMANDRE (Roland) ; GROSCLAUDE (Jean-Yves) ; ROCCHI (Jean-François) .
12/2015 - Rapport N° 009977-01
../documents/cgedd/010012-01_rapport.pdf Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GAULT (Jean) ; GUILLET (Muriel) ; GUERBER (François) ; HUBERT (Claire) ; PAULIN (François) ; SOULIÉ (Marie Christine) .
09/2015 - Rapport N° 010012-01
../documents/cgedd/009998-01_rapport.pdf Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; HUBERT (Claire) ; BERGER (Yves) ; CONDE (Josiane) .
05/2015 - Rapport N° 009998-01

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