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descripteur:|ASSURANCE|

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../documents/cgedd/012733-01_rapport.pdf "Prévoyance" (la) dans la branche ferroviaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
HELBRONNER, Charles ; CAZOTTES, François ; DAHAN, Muriel ; MARQUIS-SAMARI, Emilie ; REY, Jean-Louis .
09/2019 - Rapport N° 012733-01
../documents/cgedd/012268-01_rapport.pdf Crue de la Seine et de ses affluents de janvier-février 2018. Retour d'expérience
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
DELAUNAY, Alexis ; MÉNORET, Bernard ; DEBART, Marie-Hélène ; FRINGANT, Samuel .
12/2018 - Rapport N° 012268-01
../documents/cgedd/010798-01_rapport.pdf Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; MOUGARD, Sophie .
11/2016 - Rapport N° 010798-01
../documents/cgedd/009521-01_rapport.pdf Assistance (l') en mer : état des lieux et perspectives. Quelle place pour le secteur privé ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
RAVERAT (Laurent) ; ESQUIVIE (Marie-Henriette) .
07/2014 - Rapport N° 009521-01
../documents/cgedd/004547-01.pdf Rapport sur l'assurance construction.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
DUMAS (Philippe) ; BRYAS (Jean-Jacques) ; MACAIRE (Alexandre) ; VAULONT (Isabelle) ; FRIGGIT (Jacques) .
10/2006 - Rapport N° 004547-01
../documents/cgedd/004598-01.pdf Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT(IGE) .
DIMITROV (Christo) ; FAURE (Pierre) ; PRIME (Jean-Louis) ; FEKIK (Raymond) ; BANOUN (Sylvie) .
09/2006 - Rapport N° 004598-01
../documents/cgedd/2004-0304-01.pdf Mission d'enquête sur le régime d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT(IGE) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
DUMAS (Philippe) ; CHAVAROT (André) ; MACAIRE (Alexandre) ; LEGRAND (Henri) ; DIMITROV (Christo) ; MARTIN (Xavier) ; QUEFFELEC (Christian) .
09/2005 - Rapport N° 2004-0304-01
../documents/cgedd/2003-0123-01.pdf relations (Les) entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
LIEBERMANN (Claude) .
07/2003 - Rapport N° 2003-0123-01

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