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descripteur:|CALCUL ECONOMIQUE|

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../documents/cgedd/012614-01_rapport.pdf Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A41 Nord
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AYOUN, Philippe .
08/2019 - Rapport N° 012614-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/010859-01_rapport.pdf Appui technique aux préfets de Charente-Maritime et Vendée et à leurs services sur la protection contre les submersions marines de la baie de l'Aiguillon et l'estuaire de la Sèvre-niortaise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AYPHASSORHO, Hugues .
09/2017 - Rapport N° 010859-01
../documents/cgedd/009916-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
LIDSKY (Vincent) ; SORRO (Jean-François) ; DELPEUCH (Jean-Luc) ; GAZEAU (Jean-Claude) .
12/2014 - Rapport N° 009916-01
../documents/cgedd/009482-01_avis-delibere_ae.pdf Projet « RN 102 - Liaison A75 / Brioude » (43).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
03/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009482-01
../documents/cgedd/007987-01_rapport.pdf Aides (les) personnelles au logement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FRIGGIT (Jacques) .
07/2012 - Rapport N° 007987-01
../documents/cgedd/007283-01_avis.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A66 (bifurcation A61 - Pamiers).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BEDEL (Jean-Alfred) ; OLIVERO (Gérard) ; TAROUX (Jean-Pierre) .
12/2010 - Rapport N° 007283-01
../documents/cgedd/006773-01_rapport.pdf Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LEGENDRE (Henri) ; LIEBERMANN (Claude) .
03/2010 - Rapport N° 006773-01
../documents/cgedd/004956-01_avis-délibéré.pdf Avis du CGPC sur les bilans LOTI du RER D (interconnexion Gare de Lyon - Châtelet), du RER E (Eole) et de la ligne de métro 14 (Météor).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
GRESSIER (Claude) ; LAFONT (Jean) ; TAROUX (Jean-Pierre) .
06/2007 - Rapport N° 004956-01
../documents/cgedd/004091-01_rapport.pdf Avis sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93). Établi en application de l'article 14 de la loi d'orientation des transports intérieurs.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
CREPEY (Georges) ; DEMOULIN (Jacques) ; SELIGMANN (Bernard) ; TAROUX (Jean-Pierre) .
11/2003 - Rapport N° 004091-01

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