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../documents/cgedd/010690-01_rapport.pdf Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BERNARDIN, Stève ; VUILLOT, Michel .
10/2016 - Rapport N° 010690-01
../documents/cgedd/008725-01_rapport.pdf Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BENEZIT, Jean-Jacques ; DELCOUR, Denis ; RATHOUIS, Pierre ; RAYMOND, Michel .
06/2014 - Rapport N° 008725-01
../documents/cgedd/009176-01_decision_ae.pdf Renouvellement de voie sur la ligne Plouaret Lannion assorti d'un relèvement de vitesse (29).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
29/07/2013 - Décision de l'Autorité environnementale N° 009176-01
../documents/cgedd/008014-01_rapport.pdf Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MONTEILS (Isabelle) ; AUBREBY (Marc d') .
08/2012 - Rapport N° 008014-01
../documents/cgedd/006597-02_rapport.pdf Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BRUN (Patrick) ; FREY (Vincent) .
05/2011 - Rapport N° 006597-02
../documents/cgedd/003820-02_avis.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A26 Châlons-en-Champagne - Troyes.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LAFONT (Jean) ; TOMASI (Yannick) .
01/2010 - Rapport N° 003820-02
../documents/cgedd/006654-01_rapport.pdf Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CHAUVIERE (Jean-Yves) ; VOUILLON (Maurice) .
11/2009 - Rapport N° 006654-01
../documents/cgedd/006987-01_avis-delibere_ae.pdf Evaluation (l') environnementale de l'autoroute A 719, section Gannat-Vichy dans l'Allier.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
LAFONT (Jean) ; GUERBER-LE GALL (Annick) ; BADRE (Michel) ; CAFFET (Marc) ; CREUCHET (Bertrand) ; GUTH (Marie-Odile) ; LAGAUTERIE (Philippe) ; LAURENS (Denis) ; LEBRUN (Dominique) .
10/2009 - Avis de l'Autorité environnementale N° 006987-01
../documents/cgedd/006557-01_rapport.pdf Captage d'eaux douces en milieu marin.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LAFITTE (Jean-Jacques) ; LAINE (Hervé) ; MARCHANDISE (Patrick) .
03/2009 - Rapport N° 006557-01

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