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descripteur:|ECONOMIE D'ENERGIE|

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../documents/cgedd/010888-01_rapport.pdf Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FLORETTE, Anne ; JEAN-FRANCOIS, Michel ; CAMPANA, Mireille ; PILLET, Didier .
10/2018 - Rapport N° 010888-01
../documents/cgedd/010867-01_rapport.pdf Aides à la rénovation énergétique des logements privés
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ROUSSEAU, Michèle ; WEBER, Alain ; HELBRONNER, Charles ; WAYSAND, Claire ; GENET, David ; CARRAUD, Pierre-Marie .
04/2017 - Rapport N° 010867-01
../documents/cgedd/010655-01_rapport.pdf Déploiement (le) du compteur Linky
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLURY-HERARD, Bernard ; DUFAY, Jean-pierre .
01/2017 - Rapport N° 010655-01
../documents/cgedd/009574-01_rapport.pdf Certificats (les) d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GAZEAU (Jean-Claude) ; FOLLENFANT (Philippe) ; PARENT (Bruno) ; KRIEFF (David) ; CUEUGNIET (Jean) ; VALERIAN (François) ; MOREL (Mathieu) .
07/2014 - Rapport N° 009574-01
../documents/cgedd/009196-01_rapport.pdf Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET (Yvan) ; DAVID (Dominique) .
07/2014 - Rapport N° 009196-01
../documents/cgedd/009394-01_rapport.pdf Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; Banque de France ; MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS .
BAIETTO-BEYSSON (Sabine) ; CHAPELON (Jean) ; REDOUIN (Jean-Paul) ; LELTE (Rodolphe) .
06/2014 - Rapport N° 009394-01
../documents/cgedd/008371-01_rapport.pdf Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
FEMENIAS (Alain) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; CAFFET (Marc) .
03/2013 - Rapport N° 008371-01
../documents/cgedd/008440-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de charte du parc national de la Vanoise.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
09/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008440-01
../documents/cgedd/007426-01_rapport.pdf ATIN : Audit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DALLAPORTA (Jean-Paul) ; FEDOU (Daniel) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; PERRET (Bernard) .
03/2011 - Rapport N° 007426-01
../documents/cgedd/004852-01_rapport-final.pdf Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
AUSSOURD (Philippe) ; DEBIESSE (Georges) ; DUPAIGNE (Jacques) ; RENVOISE (Francois) .
07/2007 - Rapport N° 004852-01

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