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descripteur:|EFFET DE SERRE|

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../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/010521-01_rapport.pdf Contribution à la transparence prévue par l'article 13 de l'Accord de Paris sur le climat (COP 21). Étude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBERT, Marie-Hélène ; CORREZE-LENEE, Patricia ; MOUCHARD, Agnès ; PERRET, Bernard ; LEFEVRE, Mikaël .
01/2017 - Rapport N° 010521-01
../documents/cgedd/008371-01_rapport.pdf Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
FEMENIAS (Alain) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; CAFFET (Marc) .
03/2013 - Rapport N° 008371-01
../documents/cgedd/008378-01_rapport.pdf Facteur 4 (le) en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BRUNETIERE (Jean-René) ; PERRET (Bernard) ; GUERIN (André-Jean) ; SCHWARTZ (Dominique) ; AUBREBY (Marc d') ; DEBIESSE (Georges) ; ALEXANDRE (Sylvie) .
02/2013 - Rapport N° 008378-01
../documents/cgedd/008185-01_avis-delibere_ae.pdf Cadrage préalable de l'évaluation environnementale du Schéma directeur de la région Ile-de-France (SDRIF).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; LAGAUTERIE (Philippe) ; BARTHOD (Christian) ; WORMSER (Véronique) .
03/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008185-01
../documents/cgedd/007417-01_avis-delibere_ae.pdf Avant-projet de Schéma national des infrastructures de transport (SNIT).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; LAURENS (Denis) .
09/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007417-01
../documents/cgedd/007393-01_avis-delibere_ae.pdf Schéma d'ensemble du réseau public de transport du Grand Paris.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
BADRE (Michel) ; LAGAUTERIE (Philippe) .
08/2010 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007393-01
../documents/cgedd/006993-01_rapport.pdf Méthane (le), un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
FEMENIAS (Alain) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; PALAT (Pierre) .
03/2010 - Rapport N° 006993-01
../documents/cgedd/006963-01_rapport.pdf ATIN sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
CAFFET (Marc) ; FEMENIAS (Alain) ; GAZEAU (Jean-Claude) ; DURAND (Jean) .
03/2010 - Rapport N° 006963-01
../documents/cgedd/007119-01_rapport.pdf Obligation (l') d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HAVARD (Michel) ; GAZEAU (Jean-Claude) .
12/2009 - Rapport N° 007119-01

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