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../documents/cgedd/010819-01_rapport.pdf Mission d'appui au Comité Stratégique de Filière Bois. Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d'avenir
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
MOUCHARD, Agnès ; MAGRUM, Max ; VIGNOLLES, Denis .
10/2017 - Rapport N° 010819-01
../documents/cgedd/010965-01_rapport.pdf Biodiversité (la), un des leviers du développement économique et social en Guyane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BESSE, Geneviève ; STEINFELDER, Mauricette .
05/2017 - Rapport N° 010965-01
../documents/cgedd/010378-01_rapport.pdf Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; JEANDOT, Dominique ; D'AMARZIT, Delphine ; KERENFLEC'H, Céline ; BARFETY, Jean-Baptiste ; RUOL, Vincent .
05/2016 - Rapport N° 010378-01
../documents/cgedd/010248-01_rapport.pdf Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
KBAIER (Rouchdy) ; STEVENS (Dominique) ; CANNARD (Philippe) ; VALOT (Grégory) ; CALVAYRAC (Claude) ; JANDET (Pierre) ; BORLOTTI (Serge) ; HAINQUE (Michel Hainque) .
12/2015 - Rapport N° 010248-01
../documents/cgedd/010200-01_rapport.pdf Promotion (la) du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PERRET, Bernard ; GUIGNARD, Philippe .
12/2015 - Rapport N° 010200-01
../documents/cgedd/009540-01_rapport.pdf Contrôles (les) administratifs sur les entreprises industrielles.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
LEGRAND (Henri) ; CATOIRE (Serge) ; DAMBRINE (Fabrice) .
10/2014 - Rapport N° 009540-01
../documents/cgedd/009408-01_rapport.pdf Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
DEBIESSE, Georges ; NATAF, Jean-Michel ; BAULINET, Christophe ; TAILLARDAT, Olivier ; LAURENTY, Arnaud ; COLAS, Florian ; LE RU, Nicolas .
04/2014 - Rapport N° 009408-01
../documents/cgedd/008369-01_rapport.pdf Chine (la) à l'horizon 2030. Étude prospective. Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BENADON (Danielle) ; LEVY (Christian) ; CORTE (Jean-François) ; BELLIER (Michel) ; PERISSOL (Pierre-André) ; REBEILLE-BORGELLA (Emmanuel) .
10/2013 - Rapport N° 008369-01
../documents/cgedd/008946-01_rapport.pdf Responsabilité et performance des organisations. 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Rapport et note documentaire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
LE DIVENAH (Jean-Paul) ; FRIBOURG (Michaël) ; LENOIR (Christian) ; BATAILLIE (Claire) ; BROVELLI (Lydia) ; DRAGO (Xavier) ; MOLINIE (Eric) .
06/2013 - Rapport N° 008946-01
../documents/cgedd/007841-01_rapport.pdf Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH. Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
FOU DE KERDANIEL (François du) ; LEBENTAL (Bruno) ; CATOIRE (Serge) ; GUILLET (Rémi) .
10/2012 - Rapport N° 007841-01

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