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descripteur:|ENVIRONNEMENT|

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../documents/cgedd/012741-01_rapport.pdf Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ALEXANDRE, Sylvie ; TORDJMAN, Florence ; ROUCHER, Dorian ; STROEYMEYT, Louis ; WAYSAND, Claire .
09/2019 - Rapport N° 012741-01
../documents/cgedd/011997-01_rapport.pdf Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
PIPIEN, Gilles ; VINDIMIAN, Eric .
12/2018 - Rapport N° 011997-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/010053-01_rapport.pdf Avis sur le diagnostic des causes des perturbations de la Loue et des rivières comtoises. Rapport 'étape. Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises. Rapport final.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
VINDIMIAN (Eric) .
10/2016 - Rapport N° 010053-01
../documents/cgedd/010345-01_rapport.pdf Phénomène (le) d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GUERBER, François ; FLORENNE, Tristan ; COLAS-BELCOUR, François .
07/2016 - Rapport N° 010345-01
../documents/cgedd/010378-01_rapport.pdf Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; JEANDOT, Dominique ; D'AMARZIT, Delphine ; KERENFLEC'H, Céline ; BARFETY, Jean-Baptiste ; RUOL, Vincent .
05/2016 - Rapport N° 010378-01
../documents/cgedd/010248-01_rapport.pdf Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
KBAIER (Rouchdy) ; STEVENS (Dominique) ; CANNARD (Philippe) ; VALOT (Grégory) ; CALVAYRAC (Claude) ; JANDET (Pierre) ; BORLOTTI (Serge) ; HAINQUE (Michel Hainque) .
12/2015 - Rapport N° 010248-01
../documents/cgedd/009801-01_rapport.pdf Épandages (les) sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
LAVARDE (Patrick) ; DELCOUR (Denis) ; GAILLOT (Bertrand) ; BALNY (Philippe) ; GUILLET (Muriel) .
07/2015 - Rapport N° 009801-01
../documents/cgedd/010227-01_rapport.pdf Gestion (la) des pics de pollution de l'air
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
FORRAY (Nicolas) ; LEGRAND (Henri) ; PINET (Michel) ; ERBA (Salvator) ; ESCANDE-VILBOIS (Sylvie) ; FELLINGER (Francis) .
07/2015 - Rapport N° 010227-01
../documents/cgedd/010156-01_rapport.pdf Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique de Tarnos
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BELLIER (Michel) ; CLEMENT (Denis) ; DUPIN (Frédéric) .
04/2015 - Rapport N° 010156-01

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