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descripteur:|ETABLISSEMENT PUBLIC|

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../documents/cgedd/012580-P_rapport.pdf Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF). Proposition de pistes d'évolution
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DALLE, Jean-Pierre ; CUISINIER, Jean-Baptiste ; RONCERAY, Claude ; BIED-CHARRETON, Véronique ; BERGER, Samuel ; COURCET, Lucie .
07/2019 - Rapport N° 012580-P
../documents/cgedd/012365-P_rapport.pdf Conservatoires (les) botaniques nationaux. Bilan de l'organisation actuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HUBERT, Louis ; KBAIER, Rouchdy .
04/2019 - Rapport N° 012365-P
../documents/cgedd/012475-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif réglementant l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
AUJOLLET, Yvan ; GERVAIS, Valérie ; MOCHEL, France ; LARGUIER, Michel ; LIEBERT, Françoise .
03/2019 - Rapport N° 012475-01
../documents/cgedd/011879-01_rapport.pdf Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01
../documents/cgedd/012327-01_rapport.pdf Évolution de l'organisation de Météo-France dans les Alpes du Nord en regard de la gestion des risques d'avalanches
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BACOT, Marie-Anne ; MARBOUTY, Dominique .
11/2018 - Rapport N° 012327-01
../documents/cgedd/012364-01_rapport.pdf Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOIZARD, Pascale ; CINOTTI, Bruno .
10/2018 - Rapport N° 012364-01
../documents/cgedd/011918-01_rapport.pdf Avenir (l') des opérateurs de l'eau et de la biodiversité
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DELAUNAY, Alexis ; LAVARDE, Patrick ; JEVAKHOFF, Alexandre ; CARTIER, Jordan .
04/2018 - Rapport N° 011918-01
../documents/cgedd/010931-01_rapport.pdf Évaluation du COP 2012-2017 de l'ANSES dans la perspective de son renouvellement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER [CGEFI) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
PIPIEN, Gilles ; BELET, Gérard ; BRINBAUM, Dominique ; PALACH, Jean-Marie ; PEREZ, Emile .
07/2017 - Rapport N° 010931-01
../documents/cgedd/010926-01_rapport.pdf Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DUFOURMANTELLE, Aude ; GAUTIER, Maryse ; HELARY, Jean-Louis .
04/2017 - Rapport N° 010926-01
../documents/cgedd/010848-01_rapport.pdf Rapport de la mission de préfiguration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine. Rapport final
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SCHMIT, Philippe .
01/2017 - Rapport N° 010848-01

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