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../documents/cgedd/012741-01_rapport.pdf Green Budgeting : proposition de méthode pour une budgétisation environnementale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
ALEXANDRE, Sylvie ; TORDJMAN, Florence ; ROUCHER, Dorian ; STROEYMEYT, Louis ; WAYSAND, Claire .
09/2019 - Rapport N° 012741-01
../documents/cgedd/012288-01_rapport.pdf Missions d'examen de l'organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI). Rapport de synthèse 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE lA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF) .
RIMOUX, Lionel ; NGUYEN, Thanh Nhuan ; MARSALA, Vincent ; LAVAURE, Patrick ; VILLERS, Sophie ; GOUELLO, Loïc ; KIRSCHEN, François ; ESCANDE-VILBOIS, Sylvie ; LACROIX, Dominique .
04/2018 - Rapport N° 012288-01
../documents/cgedd/011517-01_rapport.pdf Missions d'examen de l'organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI). Rapport de synthèse 2015 - 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes .
RIMOUX, Lionel ; NGUYEN, Thanh Nhuan ; GAGNERON, Werner ; ESCANDE-VILBOIS, Sylvie ; REY, Philippe ; LACROIX, Dominique ; GRIMONPREZ, Paul-Emmanuel ; VILLERS, Sophie ; GOUELLO, Loïc ; LAVAURE, Patrick ; MARSALA, Vincent ; KIRSCHEN, François .
03/2017 - Rapport N° 011517-01
../documents/cgedd/010099-01_rapport.pdf Évaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - Profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
MATHIEU (Noël) ; AYPHASSORHO (Hugues) ; CAUDE (Geoffroy) ; GROSCLAUDE (Jean-Yves) ; RENOULT (Roland) .
10/2015 - Rapport N° 010099-01
../documents/cgedd/009898-01_rapport.pdf Évolution (l') de l'organisation régionale de l'État consécutive à la nouvelle délimitation des régions.
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)  ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) ; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ) .
HENEIN (Philippe) ; REGNAUD (Georges) ; RIMOUX (Lionel) ; KEGELART (Jean-Jacques) ; PENEAU (Valérie) ; MASUREL (Hervé) ; FERRI (Eric) ; TAGAND (Anne) ; GISSLER (Eric) ; BONNET (Yves) ; VILLE (Christian) ; LOPEZ (Alain) ; MESNIL DU BUISSON (Marie-Ange du) ; BOUET (Jérôme) ; CHAVIGNY (Dominique) ; LAVAURE (Patrick) ; MAUDET (Thierry) ; ALFANDARI (Jean-Michel) ; CHRISTMANN (Philippe) ; BERTHE (Thomas) ; GOUELLO (Loïc) ; MARTIN (Jean-Yves) ; SIGNOLES (François) ; BERBAIN (Hugues) ; MARSAULT (Hélène) ; LE GALLOU (Francis) ; COLOMB (Frédéric) ; LAVAL (Didier) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) ; CLEMENT (Pascal) ; SCHIL (Philippe) ; CAUCHOIS(Louis) .
04/2015 - Rapport N° 009898-01
../documents/cgedd/009695-01_rapport.pdf Expertise sur la stratégie d'intervention de l'État dans l'aménagement francilien. Moderniser les outils et les opérateurs.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAIETTO-BEYSSON (Sabine) ; HELARY (Jean-Louis) ; NARRING (Pierre) ; VERLHAC (Eric) .
10/2014 - Rapport N° 009695-01
../documents/cgedd/008749-02_rapport.pdf Décroisement des compétences État/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d' "ouvrages orphelins".
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BORDRY (François) .
07/2014 - Rapport N° 008749-02
../documents/cgedd/008379-01_rapport.pdf Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'État dans les départements d'outre-mer.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BUISSON (Bernard) ; BONNET (Claude) ; LEVY (Christian) ; GOMEL (Cyril) ; BONNAL (Philippe) .
04/2014 - Rapport N° 008379-01
../documents/cgedd/009160-02_rapport.pdf Mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
GALIBERT (Thierry) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; LE GALLOU (Jean-Yves) ; MEIGNIEN (Xavier) .
03/2014 - Rapport N° 009160-02
../documents/cgedd/008926-01_rapport.pdf Évaluation de la territorialisation des politiques du logement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DELARUE (François) ; LECOMTE (Alain) ; VERGRIETE (Patrice) .
09/2013 - Rapport N° 008926-01

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