Accueil | Aller au contenu | Politique d'accessibilité

Envoyer par couriel

Résultats de recherche
descripteur:|EVOLUTION|

Préciser la recherche
Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/012580-P_rapport.pdf Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF). Proposition de pistes d'évolution
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DALLE, Jean-Pierre ; CUISINIER, Jean-Baptiste ; RONCERAY, Claude ; BIED-CHARRETON, Véronique ; BERGER, Samuel ; COURCET, Lucie .
07/2019 - Rapport N° 012580-P
../documents/cgedd/011990-02_rapport.pdf Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC). Complément au rapport CGEDD n° 011990-01
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AUJOLLET, Yvan ; LEGRAND, Henri ; DE JOUVENEL, Matthias ; LOUVIAU, Philippe .
05/2019 - Rapport N° 011990-02
../documents/cgedd/011918-01_rapport.pdf Avenir (l') des opérateurs de l'eau et de la biodiversité
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DELAUNAY, Alexis ; LAVARDE, Patrick ; JEVAKHOFF, Alexandre ; CARTIER, Jordan .
04/2018 - Rapport N° 011918-01
../documents/cgedd/011062-01_rapport.pdf Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
CAZOTTES, François ; LE GUILLOU, Jacques ; BARADUC, Bruno .
03/2018 - Rapport N° 011062-01
../documents/cgedd/011609-01_rapport.pdf Stratégie (la) nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d'évolution
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
LAVARDE, Patrick ; BARTOLI, Fabienne ; LESTEVEN, Pierre ; MOQUAY, Viviane ; VEDEAU, François .
12/2017 - Rapport N° 011609-01
../documents/cgedd/010656-01_rapport.pdf Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DUVAL, François ; ISELIN, Philippe ; MARQUES, Ruth .
04/2017 - Rapport N° 010656-01
../documents/cgedd/010630-01_rapport.pdf Engagements (les) de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix ». Quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BACOT, Marie-Anne ; VIORA, Mireille .
12/2016 - Rapport N° 010630-01
../documents/cgedd/009898-01_rapport.pdf Évolution (l') de l'organisation régionale de l'État consécutive à la nouvelle délimitation des régions.
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)  ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR) ; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ) .
HENEIN (Philippe) ; REGNAUD (Georges) ; RIMOUX (Lionel) ; KEGELART (Jean-Jacques) ; PENEAU (Valérie) ; MASUREL (Hervé) ; FERRI (Eric) ; TAGAND (Anne) ; GISSLER (Eric) ; BONNET (Yves) ; VILLE (Christian) ; LOPEZ (Alain) ; MESNIL DU BUISSON (Marie-Ange du) ; BOUET (Jérôme) ; CHAVIGNY (Dominique) ; LAVAURE (Patrick) ; MAUDET (Thierry) ; ALFANDARI (Jean-Michel) ; CHRISTMANN (Philippe) ; BERTHE (Thomas) ; GOUELLO (Loïc) ; MARTIN (Jean-Yves) ; SIGNOLES (François) ; BERBAIN (Hugues) ; MARSAULT (Hélène) ; LE GALLOU (Francis) ; COLOMB (Frédéric) ; LAVAL (Didier) ; VO VAN QUI (Jean-Luc) ; CLEMENT (Pascal) ; SCHIL (Philippe) ; CAUCHOIS(Louis) .
04/2015 - Rapport N° 009898-01
../documents/cgedd/009149-01_rapport.pdf Évolution de la gouvernance des ports intérieurs.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
LE DIVENAH (Jean-Paul) ; RENVOISE (François) ; FORMAGNE (Christian) ; UHEL (Pierre) .
07/2014 - Rapport N° 009149-01
../documents/cgedd/009543-01_avis-delibere_ae.pdf Permis de construire relatif à la future station Mairie de Saint-Ouen (93) du prolongement de la ligne 14 du métro de Paris.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009543-01

Page  < > /3   Document 1 à 10 / 27