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descripteur:|EXERCICE DES COMPETENCES|

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../documents/cgedd/012365-P_rapport.pdf Conservatoires (les) botaniques nationaux. Bilan de l'organisation actuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HUBERT, Louis ; KBAIER, Rouchdy .
04/2019 - Rapport N° 012365-P
../documents/cgedd/012068-01_rapport.pdf Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
SAILLARD, Michel ; RENOULT, Roland ; PILLET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012068-01
../documents/cgedd/011879-01_rapport.pdf Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOUCHET, Christine ; CASTROT, Carole ; COQUELIN, Stéphane ; DOUARD, Pascal ; LE CAPITAINE, Edith ; TALON, Michel-Régis .
02/2019 - Rapport N° 011879-01
../documents/cgedd/012430-01_rapport.pdf Observatoire (l') de la qualité de l'air intérieur. Bilan et perspectives
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
LAVARDE, Patrick ; KRIEPS, Laura ; LESTEVEN, Pierre ; SIMONI, Marie-Louise .
01/2019 - Rapport N° 012430-01
../documents/cgedd/012245-01_rapport.pdf Évaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
GALIBERT, Thierry ; ROCHE, Pierre-Alain ; ACAR, Bruno ; SCARBONCHI, François .
11/2018 - Rapport N° 012245-01
../documents/cgedd/012364-01_rapport.pdf Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOIZARD, Pascale ; CINOTTI, Bruno .
10/2018 - Rapport N° 012364-01
../documents/cgedd/012150-01_rapport.pdf Audit sur l'eau potable en Guadeloupe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BAGUET, Aline ; SCHMITT, Alby ; BAYLE, Marc-René ; WERNER, François .
05/2018 - Rapport N° 012150-01
../documents/cgedd/011058-01_rapport.pdf Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
AYPHASSORHO, Hugues ; PICHON, Antoine ; DUSART, Thierry .
09/2017 - Rapport N° 011058-01
../documents/cgedd/010995-01_rapport.pdf Situation et positionnement de l'encadrement intermédiaire dans les directions départementales interministérielles (DDI)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE lA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF) .
GOUBY, Marie-Pierre ; MATHON, Sylvie ; BESSIERE, Gérard ; BRUANT-BISSON, Anne ; LOPEZ, Alain ; ESCANDE-VILBOIS, Sylvie ; KIRSCHEN, François ; MITAUT, Anne-Marie .
09/2017 - Rapport N° 010995-01
../documents/cgedd/010931-01_rapport.pdf Évaluation du COP 2012-2017 de l'ANSES dans la perspective de son renouvellement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER [CGEFI) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
PIPIEN, Gilles ; BELET, Gérard ; BRINBAUM, Dominique ; PALACH, Jean-Marie ; PEREZ, Emile .
07/2017 - Rapport N° 010931-01

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