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descripteur:|EXPERIMENTATION|

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../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/010248-01_rapport.pdf Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFI) .
KBAIER (Rouchdy) ; STEVENS (Dominique) ; CANNARD (Philippe) ; VALOT (Grégory) ; CALVAYRAC (Claude) ; JANDET (Pierre) ; BORLOTTI (Serge) ; HAINQUE (Michel Hainque) .
12/2015 - Rapport N° 010248-01
../documents/cgedd/009424-01_rapport.pdf Nouveaux (les) usages de la route.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
PANHALEUX (Jean) ; AUBREBY (Marc d') ; ROCCHI (Jean-François) ; PICHON (Frédéric) .
07/2014 - Rapport N° 009424-01
../documents/cgedd/008411-01_rapport.pdf Évaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LE DIVENAH (Jean-Paul) .
07/2013 - Rapport N° 008411-01
../documents/cgedd/007235-01_rapport.pdf Évaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile. Rapport de synthèse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLURY-HERARD (Bernard) ; BEDEL (Jean-Alfred) ; BARREY (Guy) ; BOURGOIN (Jean-Pierre) ; MAKALA (Annick) ; MARCQ (Catherine) ; RATTIER (Philippe) ; SCHMITT (Mireille) ; TOMASI (Yannick) .
04/2013 - Rapport N° 007235-01
../documents/cgedd/008368-01_rapport.pdf Évaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DEBIESSE (Georges) ; LEBLANC-LAUGIER (Marianne) .
03/2013 - Rapport N° 008368-01
../documents/cgedd/007818-01_rapport.pdf Télétravail (le) dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Un cadre pour développer les pratiques de travail à distance.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BRUNETIERE (Jean-René) ; ISELIN (Philippe) ; MAKALA (Annick) ; RINIE (Elisabeth) ; RIVIERE (Delphin) .
12/2011 - Rapport N° 007818-01
../documents/cgedd/005231-01_rapport.pdf Programme (le) de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
DELACROIX (Gerard) .
03/2008 - Rapport N° 005231-01
../documents/cgedd/004580-01.pdf Evaluation (l') de l'autoroute ferroviaire alpine.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
SAINT PULGENT (Noël de) ; PELLEGRIN (Jacques) .
05/2006 - Rapport N° 004580-01
../documents/cgedd/2003-0213-01.pdf Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
PREVOT (Marc) ; AILLERET (Bernard) .
09/2004 - Rapport N° 2003-0213-01

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