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../documents/cgedd/012030-01_rapport.pdf Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
04/2018 - Rapport N° 012030-01
../documents/cgedd/010232-02_rapport.pdf Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc .
05/2017 - Rapport N° 010232-02
../documents/cgedd/010380-01_rapport.pdf Renforcement (le) de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DE GUIBERT, Philippe ; ROSTAGNAT, Michel ; BAYLE, Marc-René .
06/2016 - Rapport N° 010380-01
../documents/cgedd/009509-02_rapport.pdf Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO. Rapport la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT (Jean-Luc) .
02/2016 - Rapport N° 009509-02
../documents/cgedd/008106-02_rapport.pdf Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et La Roche-qui-Boit sur la Sélune.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
PERRIN (Thérèse) ; VINDIMIAN (Eric) ; CHOLLEY (François) .
03/2015 - Rapport N° 008106-02
../documents/cgedd/008749-02_rapport.pdf Décroisement des compétences État/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d' "ouvrages orphelins".
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BORDRY (François) .
07/2014 - Rapport N° 008749-02
../documents/cgedd/009580-01_avis-delibere_ae.pdf Démantèlement des barrages de Vézins et de La Roche-qui-Boit (50).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009580-01
../documents/cgedd/009530-01_avis-delibere_ae.pdf Projet d'aménagement de sauts sur le fleuve Oyapock et la rivière Camopi (Guyane).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
02/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009530-01
../documents/cgedd/009358-01_avis-delibere_ae.pdf Projet d'aménagement de sauts sur le fleuve Oyapock et la rivière Camopi (Guyane). Constat de report.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
01/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009358-01
../documents/cgedd/008569-01_rapport.pdf Mobilisation (la) des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire nord Vaucluse / sud Drôme.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
LAGAUTERIE (Philippe) ; LEFEBVRE (Etienne) ; BAUDEQUIN (Denis) ; COMMANDRE (Roland) .
11/2013 - Rapport N° 008569-01

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