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../documents/cgedd/011060-02_rapport.pdf Projet de site classé de l'éperon de Lurs (Alpes de Haute-Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
07/2019 - Rapport N° 011060-02
../documents/cgedd/012580-P_rapport.pdf Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF). Proposition de pistes d'évolution
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DALLE, Jean-Pierre ; CUISINIER, Jean-Baptiste ; RONCERAY, Claude ; BIED-CHARRETON, Véronique ; BERGER, Samuel ; COURCET, Lucie .
07/2019 - Rapport N° 012580-P
../documents/cgedd/010473-02_rapport.pdf Projet de site classé des étangs de Saint-Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts dans les Bouches-du-Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BOYER, Jean-Marc .
09/2018 - Rapport N° 010473-02
../documents/cgedd/011923-01_rapport.pdf Mission de mise en oeuvre du Plan recherche innovation forêt bois 2025 (PRI 2025). Tome 1 et Tome 2
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
ALEXANDRE, Sylvie ; BOUR-POITRINAL, Emmanuelle .
12/2017 - Rapport N° 011923-01
../documents/cgedd/010819-01_rapport.pdf Mission d'appui au Comité Stratégique de Filière Bois. Accès des secteurs de la filière bois aux programmes des investissements d'avenir
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
MOUCHARD, Agnès ; MAGRUM, Max ; VIGNOLLES, Denis .
10/2017 - Rapport N° 010819-01
../documents/cgedd/010965-01_rapport.pdf Biodiversité (la), un des leviers du développement économique et social en Guyane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BESSE, Geneviève ; STEINFELDER, Mauricette .
05/2017 - Rapport N° 010965-01
../documents/cgedd/011010-01_rapport.pdf Rapport de mission de la déléguée interministérielle à la forêt et au bois
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ALEXANDRE, Sylvie .
03/2017 - Rapport N° 011010-01
../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/010140-01_rapport.pdf Évaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l'article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
LEFEBVRE (Etienne) ; DEMOLIS (Christian) ; GUITTON (Jean-Luc) .
07/2015 - Rapport N° 010140-01
../documents/cgedd/010092-01_rapport.pdf Le régime forestier mis en oeuvre par l'Office national des forêts dans les forêts des collectivités
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
HUBERT (Claire) ; MAGRUM (Max) ; PELOSSE (Hélène) ; RAVON-BERENGUER (Marie-Astrid) .
05/2015 - Rapport N° 010092-01

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