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../documents/cgedd/012040-01_rapport.pdf Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
NATAF, Jean-Michel ; ROSTAGNAT, Michel ; CAMPANA, Mireille ; TISSIER, Marie-Solange .
06/2018 - Rapport N° 012040-01
../documents/cgedd/011108-01_rapport.pdf Retour d'expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d'approvisionnement en électricité et en gaz durant l'hiver 2016-2017. Évolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d'approvisionnement en gaz naturel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FOLLENFANT, Philippe ; CAMPANA, Mireille ; LAVERGNE, Richard .
02/2018 - Rapport N° 011108-01
../documents/cgedd/010646-01_rapport.pdf Évaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime, routier et fluvial. Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe ; ERHARDT, Jean-Bernard .
05/2017 - Rapport N° 010646-01
../documents/cgedd/010930-01_rapport.pdf Stockage souterrain de gaz
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FOLLENFANT, Philippe ; HAVARD, Henri ; DUTHILLEUL, Anne ; GOVILLOT, Nicolas .
04/2017 - Rapport N° 010930-01
../documents/cgedd/008091-04_rapport.pdf Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER, Philippe ; ERHARDT, Jean-Bernard .
10/2016 - Rapport N° 008091-04
../documents/cgedd/008091-03_rapport.pdf Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER (Philippe) ; ERHARDT (Jean-Bernard) .
09/2015 - Rapport N° 008091-03
../documents/cgedd/008091-02_rapport.pdf Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin (rapport d'étape).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MALER (Philippe) ; ERHARDT (Jean-Bernard) .
09/2014 - Rapport N° 008091-02
../documents/cgedd/009628-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de canalisation de gaz « Bretagne Sud » entre Plumergat (56) et Pleyben (29).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
05/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009628-01
../documents/cgedd/009017-01_rapport.pdf Évaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) .
GUIGNARD (Philippe) ; MALER (Philippe) ; BERNARD (René-François) .
08/2013 - Rapport N° 009017-01
../documents/cgedd/008853-01_rapport.pdf Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
MENORET (Bernard) ; RAVERAT (Laurent) ; DORISON (Alain) ; SAUZEY (Philippe) .
05/2013 - Rapport N° 008853-01

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