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../documents/cgedd/010568-01_rapport.pdf Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD. Mesure prévue lors de l'actualisation du plan d'action égalité en mars 2016
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET, Yvan ; BELLUROT, Nadine .
12/2016 - Rapport N° 010568-01
../documents/cgedd/010378-01_rapport.pdf Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; JEANDOT, Dominique ; D'AMARZIT, Delphine ; KERENFLEC'H, Céline ; BARFETY, Jean-Baptiste ; RUOL, Vincent .
05/2016 - Rapport N° 010378-01
../documents/cgedd/008684-01_rapport.pdf Évaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BELLUROT, Nadine ; CHAPELON, Jean ; MEIGNIEN, Xavier ; JOANNIS DE VERCLOS, Christian de .
12/2013 - Rapport N° 008684-01
../documents/cgedd/008296-01_rapport.pdf Mission d'audit sur le programme 203. Infrastructures et services de transports (IST).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MASSONI (Michel) ; TREGLODE (Hervé De) ; WEYMULLER (Benoît) ; CHEMIN (Daniel) .
06/2013 - Rapport N° 008296-01
../documents/cgedd/008853-01_rapport.pdf Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGIET) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) .
MENORET (Bernard) ; RAVERAT (Laurent) ; DORISON (Alain) ; SAUZEY (Philippe) .
05/2013 - Rapport N° 008853-01
../documents/cgedd/007235-01_rapport.pdf Évaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile. Rapport de synthèse.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FLURY-HERARD (Bernard) ; BEDEL (Jean-Alfred) ; BARREY (Guy) ; BOURGOIN (Jean-Pierre) ; MAKALA (Annick) ; MARCQ (Catherine) ; RATTIER (Philippe) ; SCHMITT (Mireille) ; TOMASI (Yannick) .
04/2013 - Rapport N° 007235-01
../documents/cgedd/008329-01_avis-delibere_ae.pdf Création d'un pont-rail de la ligne est-ouest du tramway de Nice (Alpes-Maritimes).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
STEINFELDER (Mauricette) .
07/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008329-01
../documents/cgedd/005834-02_rapport.pdf Préparation du service annuel ferroviaire 2012.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MEAUX (Marie-Line) ; WEYMULLER (Benoît) .
03/2012 - Rapport N° 005834-02
../documents/cgedd/006687-01_rapport.pdf Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
RUIZ (Gérard) ; VERLHAC (Eric) ; DANIEL (Christine) ; GARCIA (Alain) ; ROCHE-BRUYN (François) ; SARDAIS (Claude) .
11/2009 - Rapport N° 006687-01
../documents/cgedd/005083-01_rapport-final.pdf Développement (le) du très haut débit - Rapport final.
CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION (CGTI) ; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
BURETTE (Daniel) ; CHOLLEY (François) ; FLURY-HERARD (Bernard) .
12/2007 - Rapport N° 005083-01

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