Accueil | Aller au contenu | Politique d'accessibilité

Envoyer par couriel

Résultats de recherche
descripteur:|LUTTE CONTRE LA POLLUTION|

Préciser la recherche
Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/012244-01_rapport.pdf Évaluation de l'impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
GUIGNARD, Philippe ; HELBRONNER, Charles ; LAVERGNE, Richard ; BOUGON, Paul ; LIDSKY, Vincent ; GAZZANO, Jérôme ; THOMAZEAU, François ; BOELL, François-Xavier .
10/2018 - Rapport N° 012244-01
../documents/cgedd/011058-01_rapport.pdf Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
AYPHASSORHO, Hugues ; PICHON, Antoine ; DUSART, Thierry .
09/2017 - Rapport N° 011058-01
../documents/cgedd/010345-01_rapport.pdf Phénomène (le) d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GUERBER, François ; FLORENNE, Tristan ; COLAS-BELCOUR, François .
07/2016 - Rapport N° 010345-01
../documents/cgedd/009998-01_rapport.pdf Évaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; HUBERT (Claire) ; BERGER (Yves) ; CONDE (Josiane) .
05/2015 - Rapport N° 009998-01
../documents/cgedd/009196-01_rapport.pdf Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET (Yvan) ; DAVID (Dominique) .
07/2014 - Rapport N° 009196-01
../documents/cgedd/009581-01_avis-delibere_ae.pdf Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de Morlaix (29).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009581-01
../documents/cgedd/008793-01_rapport.pdf Mission d'évaluation du plan polychlorobiphényles.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
DOUARD (Pascal) ; GALIBERT (Thierry) ; FRESQUET (Christian) .
10/2013 - Rapport N° 008793-01
../documents/cgedd/008764-01_rapport.pdf Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; DELCOUR (Denis) ; BALNY (Philippe) ; GUILLET (Muriel) ; ROUSSEL (François) .
07/2013 - Rapport N° 008764-01
../documents/cgedd/008855-01_avis-delibere_ae.pdf Six aménagements fonciers, agricoles et forestiers en Ille-et-Vilaine liés à la réalisation de la LGV Bretagne Pays de la Loire (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008956-01

Page  < > /2   Document 1 à 10 / 14