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../documents/cgedd/012345-01_rapport.pdf Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BAUDOIN, Emmanuelle ; LEBLANC, Sylvain ; MIR, Catherine .
04/2019 - Rapport N° 012345-01
../documents/cgedd/009364-01_rapport.pdf Dispositions issues de la loi "littoral" applicables aux communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de 1000 hectares.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
ALLAG-DHUISME (Fabienne) ; ISELIN (Philippe) .
04/2014 - Rapport N° 009364-01
../documents/cgedd/008348-01_rapport.pdf Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BRUNETIERE (Jean-René) ; BESSON (Jean-Pierre) ; NADEAU (Jacques) .
07/2013 - Rapport N° 008348-01
../documents/cgedd/008946-01_rapport.pdf Responsabilité et performance des organisations. 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE). Rapport et note documentaire.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
LE DIVENAH (Jean-Paul) ; FRIBOURG (Michaël) ; LENOIR (Christian) ; BATAILLIE (Claire) ; BROVELLI (Lydia) ; DRAGO (Xavier) ; MOLINIE (Eric) .
06/2013 - Rapport N° 008946-01
../documents/cgedd/008938-01_avis-delibere_ae.pdf Ligne à 2 circuits 400 000 volts Lonny-Seuil-Vesles (08-51). Reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Charleville-Mézières et Reims.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
05/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008938-01
../documents/cgedd/008881-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de prolongement et d'aménagement des stations existantes de la ligne 11 de Châtelet (75) à Rosny-Bois-Perrier (93).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
05/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008881-01
../documents/cgedd/007912-01_rapport.pdf Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI).
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBREBY (Marc d') ; GENEVOIS (René) .
09/2012 - Rapport N° 007912-01
../documents/cgedd/007055-01_rapport.pdf Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LIEBERMANN (Claude) ; LEBRUN (Dominique) ; SUBREMON (Alexandra) ; RENVOISE (François) .
03/2010 - Rapport N° 007055-01
../documents/cgedd/007119-01_rapport.pdf Obligation (l') d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement".
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HAVARD (Michel) ; GAZEAU (Jean-Claude) .
12/2009 - Rapport N° 007119-01
../documents/cgedd/005030-01.pdf Contrôle (le) du temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) .
AUBREBY (Marc d') ; SOCIE (Michel) .
03/2007 - Rapport N° 005030-01

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