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../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/010378-01_rapport.pdf Reporting (le) sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) .
DURANTHON, Jean-Philippe ; JEANDOT, Dominique ; D'AMARZIT, Delphine ; KERENFLEC'H, Céline ; BARFETY, Jean-Baptiste ; RUOL, Vincent .
05/2016 - Rapport N° 010378-01
../documents/cgedd/009775-01_rapport.pdf Rapport sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
AYPHASSORHO, Hugues ; BRASSENS, Bertrand ; CANNARD, Philippe ; MEIGNIEN, Xavier .
03/2015 - Rapport N° 009775-01
../documents/cgedd/009739-01_avis-delibere_ae.pdf Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur le canal du Centre (71).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009739-01
../documents/cgedd/009737-01_avis-delibere_ae.pdf Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur la rivière Seille (71).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009737-01
../documents/cgedd/009758-01_avis-delibere_ae.pdf Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur le canal du Nivernais (58 - 89).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009758-01
../documents/cgedd/009738-01_avis-delibere_ae.pdf Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur le canal de Bourgogne (10 - 21 - 89).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009738-01
../documents/cgedd/008482-01_rapport.pdf Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DUPONT (Hervé) ; LEVY (Christian) .
12/2013 - Rapport N° 008482-01
../documents/cgedd/008915-01_rapport.pdf Élaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DOUARD (Pascal) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; FEDOU (Daniel) .
10/2013 - Rapport N° 008915-01
../documents/cgedd/008547-01_avis-delibere_ae.pdf Evaluation environnementale du projet de charte du Parc amazonien de Guyane.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
11/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008547-01

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