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../documents/cgedd/011038-01_rapport.pdf Évaluation des bilans ex-post prévus à l'article L. 1511-6 du code des transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
LEBENTAL, Bruno ; MASSONI, Michel ; PERRIN, Thérèse .
01/2018 - Rapport N° 011038-01
../documents/cgedd/009775-01_rapport.pdf Rapport sur la méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
AYPHASSORHO, Hugues ; BRASSENS, Bertrand ; CANNARD, Philippe ; MEIGNIEN, Xavier .
03/2015 - Rapport N° 009775-01
../documents/cgedd/003041-01_rapport.pdf Analyse des bilans des liaisons autoroutières et routières Grenoble-Valence et Montmélian-Alberville-Moûtiers et avis du Conseil général des ponts et chaussées. Bilans LOTI : Avis sur le bilan de l'autoroute A49 Grenoble-Valence ; Recommandations sur la méthodologie et les procédures sur la base de l'analyse des bilans des liaisons autoroutières et routières Grenoble-Valence et Montmélian-Alberville-Moûtiers.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC) ; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF) .
BERTHIER (Jean) .
11/1999 - Rapport N° 003041-01

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