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descripteur:|MONTAGNE|

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../documents/cgedd/012470-01_rapport.pdf Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MICHEL, Dominique .
12/2018 - Rapport N° 012470-01
../documents/cgedd/010884-01_rapport.pdf Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
HELARY, Jean-Louis .
12/2016 - Rapport N° 010884-01
../documents/cgedd/010240-01_rapport.pdf Restauration (la) des terrains en montagne (RTM). Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
ARNOULD (Brigitte) ; DOUARD (Pascal) ; DEMOLIS (Christian) ; MEIGNIEN (Xavier) .
01/2016 - Rapport N° 010240-01
../documents/cgedd/009517-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de rénovation du réseau de transport électrique de la Haute-Durance : projets P3 et P5 (Hautes-Alpes).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009517-01
../documents/cgedd/008302-01_rapport.pdf Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
STEINFELDER (Mauricette) ; DOIZELET (Marie-Pierre) ; KEGELART (Jean-Jacques) ; LALOT (Jean) ; CREUCHET (Bertrand) .
09/2013 - Rapport N° 008302-01
../documents/cgedd/008498-01_avis-delibere_ae.pdf Rénovation du réseau de transport électrique de la Haute Durance (Hautes-Alpes).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
10/2012 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008498-01
../documents/cgedd/007665-01_rapport.pdf Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
SICHERMAN (Jacques) .
07/2011 - Rapport N° 007665-01
../documents/cgedd/007494-01_avis-delibere_ae.pdf Projet d'aménagement de la RN 66 entre Remiremont et le col de Bussang Déviation de Ferdrupt, de Ramonchamp, du Thillot et de Fresse-sur-Moselle - dite Déviation du Thillot.
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
CLEMENT (Denis) ; GUERBER-LE GALL (Annick) .
01/2011 - Avis de l'Autorité environnementale N° 007494-01
../documents/cgedd/007199-01_rapport.pdf Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) ; INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS) .
CREUCHET (Bertrand) ; SARDAIS (Claude) ; PENEAU (Valérie) ; FRIEDRICH (Georges) ; LEBOURDAIS (Gérard) .
10/2010 - Rapport N° 007199-01
../documents/cgedd/006981-01_rapport.pdf Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BINET (Eric) ; BLAISE (Louis) ; DURIEZ (Jean-Louis) ; FEVRIER (Jacques) .
07/2010 - Rapport N° 006981-01

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