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descripteur:|NITRATE|

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../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/010634-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GARCIN, Marie-Laure ; PIPIEN, Gilles ; GUITTON, Jean-Luc .
03/2017 - Rapport N° 010634-01
../documents/cgedd/010146-01_rapport.pdf Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BOIZARD (Pascale) ; GARCIN (Marie-Laure) ; MENAGER (Thierry) ; TOSI (Jean-Christophe) .
03/2016 - Rapport N° 010146-01
../documents/cgedd/010012-01_rapport.pdf Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
GAULT (Jean) ; GUILLET (Muriel) ; GUERBER (François) ; HUBERT (Claire) ; PAULIN (François) ; SOULIÉ (Marie Christine) .
09/2015 - Rapport N° 010012-01
../documents/cgedd/008764-01_rapport.pdf Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; DELCOUR (Denis) ; BALNY (Philippe) ; GUILLET (Muriel) ; ROUSSEL (François) .
07/2013 - Rapport N° 008764-01
../documents/cgedd/009021-01_avis-delibere_ae.pdf Programme d'actions national nitrates (arrêté du 19 décembre 2011 et projet d'arrêté le modifiant et le complétant).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
07/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009021-01
../documents/cgedd/008855-01_avis-delibere_ae.pdf Six aménagements fonciers, agricoles et forestiers en Ille-et-Vilaine liés à la réalisation de la LGV Bretagne Pays de la Loire (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008958-01
../documents/cgedd/008855-01_avis-delibere_ae.pdf Six aménagements fonciers, agricoles et forestiers en Ille-et-Vilaine liés à la réalisation de la LGV Bretagne Pays de la Loire (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008956-01
../documents/cgedd/008855-01_avis-delibere_ae.pdf Six aménagements fonciers, agricoles et forestiers en Ille-et-Vilaine liés à la réalisation de la LGV Bretagne Pays de la Loire (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008957-01
../documents/cgedd/008855-01_avis-delibere_ae.pdf Six aménagements fonciers, agricoles et forestiers en Ille-et-Vilaine liés à la réalisation de la LGV Bretagne Pays de la Loire (35).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
06/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 008955-01

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