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descripteur:|NUISANCE AGRICOLE|

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Titre tri croissant  Titre  Titre tri croissant Auteur tri croissant  Auteur  Auteur tri croissant Date tri croissant  Date  Date tri croissant
../documents/cgedd/012557-01_rapport.pdf Mission d'évaluation et d'appui à l'expérimentation "Nitrates autrement"
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
BARTHOD, Christian ; BORTOLOTTI, Serge ; PINCONNET, Didier .
04/2019 - Rapport N° 012557-01
../documents/cgedd/008764-01_rapport.pdf Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
RATHOUIS (Pierre) ; DELCOUR (Denis) ; BALNY (Philippe) ; GUILLET (Muriel) ; ROUSSEL (François) .
07/2013 - Rapport N° 008764-01
../documents/cgedd/009021-01_avis-delibere_ae.pdf Programme d'actions national nitrates (arrêté du 19 décembre 2011 et projet d'arrêté le modifiant et le complétant).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
07/2013 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009021-01

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