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../documents/cgedd/012580-P_rapport.pdf Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF). Proposition de pistes d'évolution
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DALLE, Jean-Pierre ; CUISINIER, Jean-Baptiste ; RONCERAY, Claude ; BIED-CHARRETON, Véronique ; BERGER, Samuel ; COURCET, Lucie .
07/2019 - Rapport N° 012580-P
../documents/cgedd/011918-01_rapport.pdf Avenir (l') des opérateurs de l'eau et de la biodiversité
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF) .
BARTHOD, Christian ; DELAUNAY, Alexis ; LAVARDE, Patrick ; JEVAKHOFF, Alexandre ; CARTIER, Jordan .
04/2018 - Rapport N° 011918-01
../documents/cgedd/010982-01_rapport.pdf Revue des politiques du ministère au regard des objectifs de développement durable (Agenda 2030)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUBERT, Marie-Hélène ; BESSE, Geneviève ; BELLEC, Philippe .
12/2017 - Rapport N° 010982-01
../documents/cgedd/010931-01_rapport.pdf Évaluation du COP 2012-2017 de l'ANSES dans la perspective de son renouvellement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER [CGEFI) ; CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER) .
PIPIEN, Gilles ; BELET, Gérard ; BRINBAUM, Dominique ; PALACH, Jean-Marie ; PEREZ, Emile .
07/2017 - Rapport N° 010931-01
../documents/cgedd/010604-01_rapport.pdf Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l'État et l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
PINEY, Dominique ; RIMOUX, Lionel ; DEBEAUPUIS, Jean ; GUILLERMO, Véronique ; ESQUIVIE, Marie-Henriette .
12/2016 - Rapport N° 010604-01
../documents/cgedd/010561-01_rapport.pdf Pôles (les) de compétitivité. Leur apport pour les politiques du MEEM
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DEPRESLE, Bruno ; DUPONT-KERLAN, Elisabeth ; LEHOUX, Gérard ; SCHMITT, Alby .
07/2016 - Rapport N° 010561-01
../documents/cgedd/009911-01_rapport.pdf Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL). Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
MASSONI (Michel) ; BELLIER (Michel) ; MATTHIEU (Noël) ; MORIN (Yves) ; SIMON (Bernard) ; TREGLODE (Hervé de) .
11/2014 - Rapport N° 009911-01
../documents/cgedd/009460-01_rapport.pdf Évaluation de la politique de sécurité routière. Rapport de diagnostic
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA) ; INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN) ; INSPECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGGN) .
PANHALEUX (Jean) ; HELBRONNER (Charles) ; BONDAZ (Marianne) ; BODINO (Philippe) ; MIRAMON (Gilles) ; PAQUETTE (Olivier) ; SION (Lucien) ; AUBERT (Denis) .
07/2014 - Rapport N° 009460-01
../documents/cgedd/009587-01_avis-delibere_ae.pdf Projet de schéma d'aménagement régional (SAR) de la Guyane (973).
AUTORITE ENVIRONNEMENTALE (AE) .
04/2014 - Avis de l'Autorité environnementale N° 009587-01
../documents/cgedd/008915-01_rapport.pdf Élaboration d'une méthode d'évaluation des pôles de compétence et d'innovation des centres d'études techniques de l'équipement.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DOUARD (Pascal) ; DURVILLE (Jean-Louis) ; FEDOU (Daniel) .
10/2013 - Rapport N° 008915-01

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