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descripteur:|PARANGONNAGE|

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../documents/cgedd/011475-01_rapport.pdf Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CAUDE, Geoffroy ; GALIBERT, Thierry ; LEBLANC, Sylvain .
08/2018 - Rapport N° 011475-01
../documents/cgedd/011990-01_rapport.pdf Avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
AUJOLLET, Yvan ; LEGRAND, Henri ; DE JOUVENEL, Matthias ; LOUVIAU, Philippe .
07/2018 - Rapport N° 011990-01
../documents/cgedd/011062-01_rapport.pdf Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM) .
CAZOTTES, François ; LE GUILLOU, Jacques ; BARADUC, Bruno .
03/2018 - Rapport N° 011062-01
../documents/cgedd/011108-01_rapport.pdf Retour d'expérience des difficultés rencontrées pour la sécurité d'approvisionnement en électricité et en gaz durant l'hiver 2016-2017. Évolution du critère de défaillance du système électrique et du critère de sécurité d'approvisionnement en gaz naturel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) ; CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGEIET) .
FOLLENFANT, Philippe ; CAMPANA, Mireille ; LAVERGNE, Richard .
02/2018 - Rapport N° 011108-01
../documents/cgedd/010731-01_rapport.pdf Démarches paysagères en Europe. Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
CABRIT, Jean-Luc ; SOULIE, Marie-Christine ; THIBAULT, Jean-Pierre .
12/2017 - Rapport N° 010731-01
../documents/cgedd/010159-01_rapport.pdf Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi. Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions. Tome 2 : Diagnostic détaillé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
AUJOLLET, Yvan ; HELARY, Jean-Louis ; ROCHE, Pierre-Alain ; VELLUET, Rémi ; LENOUVEAU, Nathalie .
04/2017 - Rapport N° 010159-01
../documents/cgedd/010468-01_rapport.pdf Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable. Les fondements d'une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
FARENIAUX, Bruno ; KBAIER, Rouchdy ; NARRING, Pierre ; STEVENS, Dominique .
03/2017 - Rapport N° 010468-01
../documents/cgedd/008378-02_rapport.pdf Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
NATAF, Jean-Michel ; DOUARD, Pascal ; PIPIEN, Gilles ; SAUVANT, Alain .
02/2017 - Rapport N° 008378-02
../documents/cgedd/010402-01_rapport.pdf Etude de l'instauration d'un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
DEPRESLE, Bruno ; VERLHAC, Eric .
02/2017 - Rapport N° 010402-01
../documents/cgedd/010630-01_rapport.pdf Engagements (les) de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à « petits prix ». Quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) .
BACOT, Marie-Anne ; VIORA, Mireille .
12/2016 - Rapport N° 010630-01

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